Charges annuelles d'un lotissement
Résolu
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1 réponse
Bonjour, je ne suis pas juriste donc ma réponse ne pourrait être des plus juste.
Tout d'abord votre lotisseur a du établir un cahier des charges qui a du vous être remis lors de l'achat de votre parcelle par votre notaire. Si c'est vous le lotisseur, c'est donc à vous de créer ce cahier. Normalement vous devriez trouver la réponse dans ce document qui est la base de toutes actions et règlements de votre copropriété.
Votre ASL constituée et déclarée en préfecture devra gérer selon le cahier des charges le lotissement.
Quand aux charges, généralement elles sont calculées en rapport de la surface de votre terrain Ex.: si votre terrain fait 520 m² vous aurez 5 parts à payer ( tantièmes ). Un budget prévisionnel est établi par votre trésorier et vous divisez la totalité des dépenses prévues par le nombre de total de tantièmes, que vous multipliez par les tantièmes de chacun. Reste les "communs" jardin, voies, servitudes de passage trottoirs etc... Les dépenses qui s'y réfères, décidée en Assemblée Générale, sauf les "urgences" sont calculées sur la totalité des copropriétaires soit par le nombre ( vous annoncez 10 ) soit par le nombre de tantièmes. Au choix.
Je ne saurai trop vous conseiller de faire dés la 1° A.G. en plus des charges calculées pour l'année une " cagnotte" pour les "coups durs" car vous saurez que dans le temps, quand il faudra par exemple re-goudronner la voie principale vous appellerez "au secours" !.
Quand aux servitudes EDF Eau etc... c'est eux qui ouvrent , c'est eux qui ferment, reste selon toujours votre cahier des charges et règlement, s'ils doivent vous demander une autorisation d'intervention ou pas puisque je crois vous serez " privés" Là aussi cela dépend de ce qui sera inscrit dans votre cahier.
Document très important, car dans le temps, il y a beaucoup de choses qui peuvent changer, d'autres terrains se vendre , se construire, d'autres servitudes, d'autres accès à envisager, vétusté, dégradation involontaire, servitudes légales etc..
N'oubliez pas non plus le coût d'une assurance pour votre lotissement.
Pour information, étant dans le même cas que vous, pour 5 tantièmes je paye moins de 100 € par an. Prestations, 6 passages de jardinier, assurance, l'électricité axiale est prise en charge par la Mairie. Nous sommes 50 mais croyez - moi c'est nettement insuffisant, prévoir n'étant pas l'apanage de notre syndic privé et bénévole. Le lotissement a 40 ans et nous tombe dessus les vétustés logiques, réseaux électrique et téléphonique, voies et trottoirs vétustes à refaire sous peu, je vous laisse le soin d'imaginer ce que cela va nous coûter !
Tout d'abord votre lotisseur a du établir un cahier des charges qui a du vous être remis lors de l'achat de votre parcelle par votre notaire. Si c'est vous le lotisseur, c'est donc à vous de créer ce cahier. Normalement vous devriez trouver la réponse dans ce document qui est la base de toutes actions et règlements de votre copropriété.
Votre ASL constituée et déclarée en préfecture devra gérer selon le cahier des charges le lotissement.
Quand aux charges, généralement elles sont calculées en rapport de la surface de votre terrain Ex.: si votre terrain fait 520 m² vous aurez 5 parts à payer ( tantièmes ). Un budget prévisionnel est établi par votre trésorier et vous divisez la totalité des dépenses prévues par le nombre de total de tantièmes, que vous multipliez par les tantièmes de chacun. Reste les "communs" jardin, voies, servitudes de passage trottoirs etc... Les dépenses qui s'y réfères, décidée en Assemblée Générale, sauf les "urgences" sont calculées sur la totalité des copropriétaires soit par le nombre ( vous annoncez 10 ) soit par le nombre de tantièmes. Au choix.
Je ne saurai trop vous conseiller de faire dés la 1° A.G. en plus des charges calculées pour l'année une " cagnotte" pour les "coups durs" car vous saurez que dans le temps, quand il faudra par exemple re-goudronner la voie principale vous appellerez "au secours" !.
Quand aux servitudes EDF Eau etc... c'est eux qui ouvrent , c'est eux qui ferment, reste selon toujours votre cahier des charges et règlement, s'ils doivent vous demander une autorisation d'intervention ou pas puisque je crois vous serez " privés" Là aussi cela dépend de ce qui sera inscrit dans votre cahier.
Document très important, car dans le temps, il y a beaucoup de choses qui peuvent changer, d'autres terrains se vendre , se construire, d'autres servitudes, d'autres accès à envisager, vétusté, dégradation involontaire, servitudes légales etc..
N'oubliez pas non plus le coût d'une assurance pour votre lotissement.
Pour information, étant dans le même cas que vous, pour 5 tantièmes je paye moins de 100 € par an. Prestations, 6 passages de jardinier, assurance, l'électricité axiale est prise en charge par la Mairie. Nous sommes 50 mais croyez - moi c'est nettement insuffisant, prévoir n'étant pas l'apanage de notre syndic privé et bénévole. Le lotissement a 40 ans et nous tombe dessus les vétustés logiques, réseaux électrique et téléphonique, voies et trottoirs vétustes à refaire sous peu, je vous laisse le soin d'imaginer ce que cela va nous coûter !
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