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4 réponses
Utilisateur anonyme
10 avril 2010 à 15:06
10 avril 2010 à 15:06
bonjour : Le terrain de ce voisin est-il enclavé ??? si oui il est bizarre votre notaire. Si ce voisin a un droit de passage, il doit pouvoir passer à toute heure sans avoir à vous "demander la permission" en quelque sorte.
Il a les mêmes droits que s'il était copropriétaire du chemin.
Si encore le chemin était très large et qu'il puisse passer facilement même avec votre véhicule garé, passe encore, mais s'il ne peut pas passer, ce n'est pas du tout normal.
Vous n'avez pas le droit d'obstruer du moment où il a un droit de passage.
A moins que son terrain ne serait pas enclavé, auquel cas, vous pourriez demander à ce que cette servitude soit annulée car elle n'est pas indispensable.
Il a les mêmes droits que s'il était copropriétaire du chemin.
Si encore le chemin était très large et qu'il puisse passer facilement même avec votre véhicule garé, passe encore, mais s'il ne peut pas passer, ce n'est pas du tout normal.
Vous n'avez pas le droit d'obstruer du moment où il a un droit de passage.
A moins que son terrain ne serait pas enclavé, auquel cas, vous pourriez demander à ce que cette servitude soit annulée car elle n'est pas indispensable.
bonjour,
Merci de votre réponse si rapide mais je ne comprend pas car il y a eu l'avis du notaire mais également des gendarmes ( car l'agriculteur est trés agressifi) et d'un médiateur...c'est pour cela que je ne comprend pas que vous me dite qu'il a les même droit que si il été copropriétaire!!!
Etes vous donc sur ? Car ce la voudrais dit que le chemin où le droit de passage est ne m'appartient pas ! mais appartient aussi bien au propriétaire du terrain enclavé qu'a moi...
En ce qui conserne l'enclavement du terrain, il a en location tout les terrains qui est autour du terrain dit enclavé, il a donc possibilité de passé par tout ses autres terrains?
Merci encore de votre reponse
Merci de votre réponse si rapide mais je ne comprend pas car il y a eu l'avis du notaire mais également des gendarmes ( car l'agriculteur est trés agressifi) et d'un médiateur...c'est pour cela que je ne comprend pas que vous me dite qu'il a les même droit que si il été copropriétaire!!!
Etes vous donc sur ? Car ce la voudrais dit que le chemin où le droit de passage est ne m'appartient pas ! mais appartient aussi bien au propriétaire du terrain enclavé qu'a moi...
En ce qui conserne l'enclavement du terrain, il a en location tout les terrains qui est autour du terrain dit enclavé, il a donc possibilité de passé par tout ses autres terrains?
Merci encore de votre reponse
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10 avril 2010 à 16:19
10 avril 2010 à 16:19
Bonjour ,
Le terrain constituant le droit de passage vous appartient. Cependant, il est prevu que, du fait de l'existence de ce droit de passage, vous ne devez rien faire pour le "contrarier".
Ce qui ne ressort nulle part dans les discussions c'est que le beneficiaire de ce droit de passage doit participer aux frais d'entretien de ce passage.
Peut-etre que si vous le rappelez a ce "voisin" il se montrera moins "agressif" a votre egard.
Le terrain constituant le droit de passage vous appartient. Cependant, il est prevu que, du fait de l'existence de ce droit de passage, vous ne devez rien faire pour le "contrarier".
Ce qui ne ressort nulle part dans les discussions c'est que le beneficiaire de ce droit de passage doit participer aux frais d'entretien de ce passage.
Peut-etre que si vous le rappelez a ce "voisin" il se montrera moins "agressif" a votre egard.
Utilisateur anonyme
10 avril 2010 à 19:27
10 avril 2010 à 19:27
bonjour : A partir du moment où il y a un droit de passage on ne doit pas l'entraver.
Pour pouvoir y stationner il faudrait qu'il soit à votre seul usage.
Si ce chemin desservait plusieurs maisons et que tous les riverains soient copropriétaires personne n'aurait le droit d'y stationner, à moins qu'il soit très large et que des places de stationnement y soient prévus.
Les terrains qu'il louent sont probablement à plusieurs propriétaires, et un des terrains est vraiment enclavé, et dans ce cas, vous ne pouvez rien faire.
Je connais un peu le problème des droits de passage, et je peux vous dire que même si le propriétaire du champ n'a qu'un droit de passage, vous ne devez pas faire obstacle au passage.
Il vous faudrait contacter le propriétaire du terrain, et lui dire que ce n'est pas tout de passer, mais qu'il faudrait entretenir, d'autant plus qu'avec du matériel agricole, ça peut parfois servir.
Je suis étonné de ce que vous dit le notaire, car moi j'en connais deux, et ils diraient le contraire.
Pour pouvoir y stationner il faudrait qu'il soit à votre seul usage.
Si ce chemin desservait plusieurs maisons et que tous les riverains soient copropriétaires personne n'aurait le droit d'y stationner, à moins qu'il soit très large et que des places de stationnement y soient prévus.
Les terrains qu'il louent sont probablement à plusieurs propriétaires, et un des terrains est vraiment enclavé, et dans ce cas, vous ne pouvez rien faire.
Je connais un peu le problème des droits de passage, et je peux vous dire que même si le propriétaire du champ n'a qu'un droit de passage, vous ne devez pas faire obstacle au passage.
Il vous faudrait contacter le propriétaire du terrain, et lui dire que ce n'est pas tout de passer, mais qu'il faudrait entretenir, d'autant plus qu'avec du matériel agricole, ça peut parfois servir.
Je suis étonné de ce que vous dit le notaire, car moi j'en connais deux, et ils diraient le contraire.