Peut on inserer une clause dans une promesse
tipimousse
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lbigaret Messages postés 12811 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
lbigaret Messages postés 12811 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
je vais acquérir un appartement. Il n' y a pas de syndic, car c'est une copro de 6 apparts dont le propriétaire actuel se sépare au fur et à mesure. Il y a une énorme fissure dans le mur de cette copro, en accord avec le propriétaire, les travaux resteront à sa charge. De peurque les travaux ne soient pas commencés/terminés. Bien que j'ai la parole du proprio, j'ai demandé au notaire si il était possible d'inclure cette clause dans le compromis/promesse de vente. Il m'a répondu que non, mais je reste perplexe...
Pourriez vous m'apporter des éléments de réponse?
je vous remercie
je vais acquérir un appartement. Il n' y a pas de syndic, car c'est une copro de 6 apparts dont le propriétaire actuel se sépare au fur et à mesure. Il y a une énorme fissure dans le mur de cette copro, en accord avec le propriétaire, les travaux resteront à sa charge. De peurque les travaux ne soient pas commencés/terminés. Bien que j'ai la parole du proprio, j'ai demandé au notaire si il était possible d'inclure cette clause dans le compromis/promesse de vente. Il m'a répondu que non, mais je reste perplexe...
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je vous remercie
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