Cotisation RSI après une vente
ayyur
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bonjour a tous
voila ma situation j'ai crée une petit commerce en tant que indépendant depuis environ 9 ans , j' ai revendu mon affaire il y a un an environ , la vente s est bien passer je suis passer devant le notaire , le notaire a bloquer l' argent ( environ 40000 euro) de la vente pendant 6 mois ( pour voir si y pas des taxe non payer ect .. c la règle )
au bout de 6 mois je récupère l'argent de la vente chez le notaire jusqu'à la tout va .
un an après avoir vendu le RSI me demande de régler 18000 euro de cotisation pour l année 2008 et un trimestre en 2009
ont il le droit de faire cela sachant que que le notaire leur a demander si il rester des cotisation en suspend et ces dernier ne se sont pas manifester durant les 6 mois ou l'argent de vente ete bloquer !
voila ma situation j'ai crée une petit commerce en tant que indépendant depuis environ 9 ans , j' ai revendu mon affaire il y a un an environ , la vente s est bien passer je suis passer devant le notaire , le notaire a bloquer l' argent ( environ 40000 euro) de la vente pendant 6 mois ( pour voir si y pas des taxe non payer ect .. c la règle )
au bout de 6 mois je récupère l'argent de la vente chez le notaire jusqu'à la tout va .
un an après avoir vendu le RSI me demande de régler 18000 euro de cotisation pour l année 2008 et un trimestre en 2009
ont il le droit de faire cela sachant que que le notaire leur a demander si il rester des cotisation en suspend et ces dernier ne se sont pas manifester durant les 6 mois ou l'argent de vente ete bloquer !
A voir également:
- Cotisation RSI après une vente
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Decharge de vente - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Commissions percues cotisation ✓ - Forum Banque et Crédit
- Plafond vente ferraille particulier ✓ - Forum Impôts
- Cotisation piano sg - Forum Banque et Crédit
1 réponse
bjr
effectivement la parution au BODACC ( démarche effectuée par le notaire dans le but de purger vos dettes auprès de vos fournisseurs éventuels ) ne concerne pas le RSI , l' Urssaf et les impôts ..
Par contre je suis surpris ( vous non ) que vous deviez autant de cotisations au RSI ( dans votre cas , vous devriez payer le trimestre 2009 et de la régularisation sur 2008 )
effectivement la parution au BODACC ( démarche effectuée par le notaire dans le but de purger vos dettes auprès de vos fournisseurs éventuels ) ne concerne pas le RSI , l' Urssaf et les impôts ..
Par contre je suis surpris ( vous non ) que vous deviez autant de cotisations au RSI ( dans votre cas , vous devriez payer le trimestre 2009 et de la régularisation sur 2008 )
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