Succession as
titi
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Gaia -
Gaia -
bonjour et par avance merci.
mon père un fait un testament sur le pavillon - ma mère à l'usufruit jusqu'a la fin de sa vie : heureusement.
un bien venant des parents de mon père - donc sur 3 têtes - mon père , moi et un frère -
mon père m'a donné une 1/2 part en plus que mon frère : j'ai donc 2/3 et mon frère 1/3 et dans son testament mon père désirait que je reprenne la maison - au décès de ma mère.
aussi ma mère est très âgée alors j'ai demandé au notaire s'il je pouvait du vivant de ma mère aller vivre avec elle - revendre mon appartement et donner la part à mon frére avec qui , nous n'avons plus aucun contact depuis 12 ans car il s'est disputé avec mes parents - ne s'occupe de rien encore moins de sa mère - ABANDON total de sa part et il dit être déshérité : pourtant notre père lui a laissé un 1/3 d'ignorance c'est vient payé sur un pavillon qui est estimé à 4000000€ . j'attends toujours la réponse du notaire depuis plus de 6 mois -
c'est pourquoi je viens vous poser cette question - a t -il le droit de s'opposer à ma proposition -
et si ma mère décéde : je vais respecter le testament :reprendre le pavillon - et comment va se dérouler pour moi ce transfert - et que devrais je faire je ne veux surtour pas me mettre hors la loi - mais lorsqu'on à des charognares en face de nous : c'est très dur - j'ai même failli rendre la 1/2 part que mon père m'avait donné pour avoir la paix - mais sur les conseils de proches j'ai respecté les dernières volontés de mon père
merci de vos conseils bien à vous
mon père un fait un testament sur le pavillon - ma mère à l'usufruit jusqu'a la fin de sa vie : heureusement.
un bien venant des parents de mon père - donc sur 3 têtes - mon père , moi et un frère -
mon père m'a donné une 1/2 part en plus que mon frère : j'ai donc 2/3 et mon frère 1/3 et dans son testament mon père désirait que je reprenne la maison - au décès de ma mère.
aussi ma mère est très âgée alors j'ai demandé au notaire s'il je pouvait du vivant de ma mère aller vivre avec elle - revendre mon appartement et donner la part à mon frére avec qui , nous n'avons plus aucun contact depuis 12 ans car il s'est disputé avec mes parents - ne s'occupe de rien encore moins de sa mère - ABANDON total de sa part et il dit être déshérité : pourtant notre père lui a laissé un 1/3 d'ignorance c'est vient payé sur un pavillon qui est estimé à 4000000€ . j'attends toujours la réponse du notaire depuis plus de 6 mois -
c'est pourquoi je viens vous poser cette question - a t -il le droit de s'opposer à ma proposition -
et si ma mère décéde : je vais respecter le testament :reprendre le pavillon - et comment va se dérouler pour moi ce transfert - et que devrais je faire je ne veux surtour pas me mettre hors la loi - mais lorsqu'on à des charognares en face de nous : c'est très dur - j'ai même failli rendre la 1/2 part que mon père m'avait donné pour avoir la paix - mais sur les conseils de proches j'ai respecté les dernières volontés de mon père
merci de vos conseils bien à vous
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- Tarif procuration notaire succession - Guide
- Frais de succession entre cousins germains - Guide
- Plus-value succession indivision - Guide
2 réponses
Mais que s'est-il passé cette nuit ? Hier votre frère était une soeur ;-)
Je vous ai déjà répondu sur votre précédent message sur les cas de figure qui se présenteront au décès de votre mère.
Votre frère n'a pas été déshérité car il a bien reçu sa réserve héréditaire qui est d'1/3 de la succession de votre père.
Vous ne pouvez décider seul de la vente du bien: cela recquiert l'unanimité des indivisaires. Vous ne pouvez pas non plus forcer votre frère à vous vendre ses parts dans l'indivision. Si vous y tenez malgré tout, vous devrez entamer une action en justice.
A l'heure actuelle, votre mère en tant qu'usufruitière peut jouïr de la maison comme elle l'entend: si elle désire vous loger à titre gratuit de son vivant, rien ne s'y oppose.
Cordialement
Je vous ai déjà répondu sur votre précédent message sur les cas de figure qui se présenteront au décès de votre mère.
Votre frère n'a pas été déshérité car il a bien reçu sa réserve héréditaire qui est d'1/3 de la succession de votre père.
Vous ne pouvez décider seul de la vente du bien: cela recquiert l'unanimité des indivisaires. Vous ne pouvez pas non plus forcer votre frère à vous vendre ses parts dans l'indivision. Si vous y tenez malgré tout, vous devrez entamer une action en justice.
A l'heure actuelle, votre mère en tant qu'usufruitière peut jouïr de la maison comme elle l'entend: si elle désire vous loger à titre gratuit de son vivant, rien ne s'y oppose.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...