Succession as

titi - 25 mars 2010 à 09:46
 Gaia - 25 mars 2010 à 10:18
bonjour et par avance merci.

mon père un fait un testament sur le pavillon - ma mère à l'usufruit jusqu'a la fin de sa vie : heureusement.

un bien venant des parents de mon père - donc sur 3 têtes - mon père , moi et un frère -
mon père m'a donné une 1/2 part en plus que mon frère : j'ai donc 2/3 et mon frère 1/3 et dans son testament mon père désirait que je reprenne la maison - au décès de ma mère.

aussi ma mère est très âgée alors j'ai demandé au notaire s'il je pouvait du vivant de ma mère aller vivre avec elle - revendre mon appartement et donner la part à mon frére avec qui , nous n'avons plus aucun contact depuis 12 ans car il s'est disputé avec mes parents - ne s'occupe de rien encore moins de sa mère - ABANDON total de sa part et il dit être déshérité : pourtant notre père lui a laissé un 1/3 d'ignorance c'est vient payé sur un pavillon qui est estimé à 4000000€ . j'attends toujours la réponse du notaire depuis plus de 6 mois -
c'est pourquoi je viens vous poser cette question - a t -il le droit de s'opposer à ma proposition -
et si ma mère décéde : je vais respecter le testament :reprendre le pavillon - et comment va se dérouler pour moi ce transfert - et que devrais je faire je ne veux surtour pas me mettre hors la loi - mais lorsqu'on à des charognares en face de nous : c'est très dur - j'ai même failli rendre la 1/2 part que mon père m'avait donné pour avoir la paix - mais sur les conseils de proches j'ai respecté les dernières volontés de mon père

merci de vos conseils bien à vous

2 réponses

Mais que s'est-il passé cette nuit ? Hier votre frère était une soeur ;-)

Je vous ai déjà répondu sur votre précédent message sur les cas de figure qui se présenteront au décès de votre mère.

Votre frère n'a pas été déshérité car il a bien reçu sa réserve héréditaire qui est d'1/3 de la succession de votre père.

Vous ne pouvez décider seul de la vente du bien: cela recquiert l'unanimité des indivisaires. Vous ne pouvez pas non plus forcer votre frère à vous vendre ses parts dans l'indivision. Si vous y tenez malgré tout, vous devrez entamer une action en justice.

A l'heure actuelle, votre mère en tant qu'usufruitière peut jouïr de la maison comme elle l'entend: si elle désire vous loger à titre gratuit de son vivant, rien ne s'y oppose.

Cordialement
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baker34000 Messages postés 490 Date d'inscription lundi 23 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 26 août 2010 9
25 mars 2010 à 09:50
Bonjour,

Je trouve que ton énoncé manque un peu de clarté, désolé, mais tu demandes si ton frère peut s'opposer à la revente d'un bien immeuble dont il est à 1/3 propriétaire?

Si c'est le cas, oui il peut s'y opposer.

Sinon, énonce de manière plus claire, car j'ai du mal à suivre ...

Cordialement
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