Validité inscription auto-école

quarter05 - 17 mars 2010 à 12:14
 mimi - 30 mai 2010 à 10:42
Bonjour,
Je pense déjà avoir la réponse mais au cas où, je préfére demander.

Je me suis inscrit dans une auto-école en 2005 en payant l'intégralité de la formation en une fois (cour+code+conduite).

Mais tt de suite aprés, j'ai été chargé par mon bac, qui s'en ai suivi d'un BTS avec stage à l'étranger ou hors région pendant les vacances, pour finir avec une licence en alternance. Du coup depuis 2005 je n'ai pas eu le temps d'aller à l'auto école et encore moin de passer mon code.

Sachant que j'ai payer l'intégraliter de la formation ai-je toujour le droit d'aller à cette auto école pour passer le code et la conduite?

Si non, que puis-je faire??

1 réponse

Je pense que vous avez du signer un contrat vous liant a votre auto-école, en effet celle ci a des obligations vis a vis de vous comme vous vis a vis d'elle , les contrats ont été faits pour votre cas de figure et bien d'autres, afin de régler les litiges, en principe un contrat est signé pour une validité de un an. Passé ce délai, si vous avez donné signe de vie l'auto école peut si elle le désire vous arranger une prolongation qui est généralement de six mois, ce qui déjà est un geste commercial mais je ne pense pas qu'au bout de cinq ans une réclamation soit possible, cinq ans c'est très très long, un permis peut même en suivant des cours ou en travaillant se passer dans un laps de temps beaucoup plus court, vous pouvez tout de même récupérer votre dossier si celui ci est encore valable car, sa durée de validité est de six ans date tampon préfectoral faisant foi!! bon courage
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