Contestation amende alcool
Résolu
bertrand
-
marcooo75 -
marcooo75 -
Bonjour,
je me suis fait arrêté pour contrôle d'alcool a 0.25mg et j'ai soufflé directement sans attendre le délais de 30 minutes et je souhaiterais savoir si en contestant cela marcherais ou si sa aggravera mon cas ?
merci de votre aide
je me suis fait arrêté pour contrôle d'alcool a 0.25mg et j'ai soufflé directement sans attendre le délais de 30 minutes et je souhaiterais savoir si en contestant cela marcherais ou si sa aggravera mon cas ?
merci de votre aide
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10 réponses
cela ne se reproduira plus
je vous prie de bien vouloir m'excuser, d'avoir mis en danger la vie d'autrui
Amen
je vous prie de bien vouloir m'excuser, d'avoir mis en danger la vie d'autrui
Amen
Compliqué, je ne vois pas de contestation possible.
Cf. R243-1 CR extrait (R.234-4 du CR)
"L'officier ou l'agent de police judiciaire, après avoir procédé à la mesure du taux d'alcool, en notifie immédiatement le résultat à la personne faisant l'objet de cette vérification. Il l'avise qu'il peut demander un second contrôle. Le procureur de la République, le juge d'instruction ou l'officier ou l'agent de police judiciaire ayant procédé à la vérification peuvent également décider qu'il sera procédé à un second contrôle. Celui-ci est alors effectué immédiatement, après vérification du bon fonctionnement de l'appareil ; le résultat en est immédiatement porté à la connaissance de l'intéressé."
Si vous étiez en phase ascendante, dommage pour vous... dans le cas contraire, le 2ème contrôle 10 minutes plus tard vous était favorable.
Ceci personne peut le savoir, je le crains
source :
https://www.largus.fr/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route/defaut-de-procedure-controle-alcoolemie/64436.html
http://www.avocat-torossian.com/avocat-alcool
Cf. R243-1 CR extrait (R.234-4 du CR)
"L'officier ou l'agent de police judiciaire, après avoir procédé à la mesure du taux d'alcool, en notifie immédiatement le résultat à la personne faisant l'objet de cette vérification. Il l'avise qu'il peut demander un second contrôle. Le procureur de la République, le juge d'instruction ou l'officier ou l'agent de police judiciaire ayant procédé à la vérification peuvent également décider qu'il sera procédé à un second contrôle. Celui-ci est alors effectué immédiatement, après vérification du bon fonctionnement de l'appareil ; le résultat en est immédiatement porté à la connaissance de l'intéressé."
Si vous étiez en phase ascendante, dommage pour vous... dans le cas contraire, le 2ème contrôle 10 minutes plus tard vous était favorable.
Ceci personne peut le savoir, je le crains
source :
https://www.largus.fr/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route/defaut-de-procedure-controle-alcoolemie/64436.html
http://www.avocat-torossian.com/avocat-alcool
a partir du moment ou il m'arrête jusqu'au moment ou je souffle la première fois :
https://www.motoservices.com/administration/controle-alcoolemie.htm
moi j'ai soufflé directement
https://www.motoservices.com/administration/controle-alcoolemie.htm
moi j'ai soufflé directement
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je viens d'aller a la préfecture et il me reste 3 points donc soit je paye un stage et je récupère 4 points et je paye l'amende donc 7 - 6 il me restera 1 point!!
soit je conteste (et je fait comme meme un stage pour avoir 4 + 3...)
et je sais pas quoi faire....
soit je conteste (et je fait comme meme un stage pour avoir 4 + 3...)
et je sais pas quoi faire....
Re.
Vous avez soufflé dans l' éthylotest ou alcootest aussitot,
Mais ensuite ,il s'est bien écoulé une trentaine de minutes ,quand vous avez soufflé de nouveau dans l'éthylomètre .
Vous avez soufflé dans l' éthylotest ou alcootest aussitot,
Mais ensuite ,il s'est bien écoulé une trentaine de minutes ,quand vous avez soufflé de nouveau dans l'éthylomètre .
directement a l'alcootest (le ballon) puis 2 minutes plus tard maximum, dans l'etilometre la machine portable puis après directement dans le gros truc dans la voiture avec le ticket de caisse :)
d'ailleur j'etais en fasse montante 0.25 puis 0.30 en tout sa a durée 15 min MAXIMUM...
je viens d'appeler le policier qui ma verbalisé hier et il ma dit que le délais de 30min n'était plus d'actualité ...
donc en gros je crois que je vais pas contesté...
y'a pas un avocat qui sait si c'est vrai parce que qu'il avait pas l'air d'etre sur mais il me la dit..donc je sais comment faire
d'ailleur j'etais en fasse montante 0.25 puis 0.30 en tout sa a durée 15 min MAXIMUM...
je viens d'appeler le policier qui ma verbalisé hier et il ma dit que le délais de 30min n'était plus d'actualité ...
donc en gros je crois que je vais pas contesté...
y'a pas un avocat qui sait si c'est vrai parce que qu'il avait pas l'air d'etre sur mais il me la dit..donc je sais comment faire
Re
Si vous étiez en phase montante ,Valait mieux que le policier n'insiste pas trop longtemps .
Vous seriez arrivé à 0.50 .
Si vous étiez en phase montante ,Valait mieux que le policier n'insiste pas trop longtemps .
Vous seriez arrivé à 0.50 .
non parce que j'avais bu 2 cannettes de bière de 33cl et 1 de 0.50 cl donc je pense pas..
le truc c'est que j'avais rien mangé le midi et je me suis fait arrêté a 14h44
bon bref je vais payez et puis voila
mais j'ai la rage hein :)
le truc c'est que j'avais rien mangé le midi et je me suis fait arrêté a 14h44
bon bref je vais payez et puis voila
mais j'ai la rage hein :)
en bref un peu plus de 1 litre de biere à je sais pas combien de degré vu que maintenant la biere c'est + de 4.5deg
quand on sait que la limite c'est 2 verres de vin a 12 degres et un baby.
Comme dis gerber1 valait mieux pas que vous souffliez une troisième fois car les 0.50 délictuelles arrivait a grand pas.
Pour info il n'y a pas de délais pour souffler on fait aussi des controles a l'ethylometre sur la voie publique
le seul delai c'est entre les deux souffles
a bon entendeur
quand on sait que la limite c'est 2 verres de vin a 12 degres et un baby.
Comme dis gerber1 valait mieux pas que vous souffliez une troisième fois car les 0.50 délictuelles arrivait a grand pas.
Pour info il n'y a pas de délais pour souffler on fait aussi des controles a l'ethylometre sur la voie publique
le seul delai c'est entre les deux souffles
a bon entendeur
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