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eglantine280
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lundi 22 février 2010
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17 mars 2010
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11 mars 2010 à 15:14
11 mars 2010 à 15:14
--En général ce sont des voies privées à charge pour la copropriété de les entretenir.
C'est à votre municipalité que vous devriez poser la question, il y a quand même moyen de dialoguer avec les élus ?
MarieS
avis ne dispensant pas d'une consultation juridique
C'est à votre municipalité que vous devriez poser la question, il y a quand même moyen de dialoguer avec les élus ?
MarieS
avis ne dispensant pas d'une consultation juridique
24 nov. 2011 à 11:39
Merci de votre très prochaine réponse.
24 nov. 2011 à 12:04
en tant que voie communale, tout le monde aura le droit d'y passer, de faire des rodéos nocturnes, d'aller bruler les voitures stationnées....