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2 réponses
Utilisateur anonyme
2 mars 2010 à 15:21
2 mars 2010 à 15:21
bonjour : Ce passage certainement ancien, existe tel quel, c'est un passage piéton, il n'est pas possible de l'élargir comme ça.
N'y a-t-il aucun autre accès à cette maison ?
Voyez votre notaire, pour voir s'il y aurait une possibilité. la consultation d'un notaire est gratuite. Prenez un plan, même à la rigueur un plan fait à la main et des photos pour qu'il voit bien la situation.
Je pense qu'en dehors de l'achat d'une bande de terrain, et à condition que le propriétaire voisin soit d'accord, et ça c'est une autre affaire....
Elargir le passage revient à perdre du terrain, et si vous étiez à sa place, vous ne verriez pas les choses du même oeil.
Enfin il faut savoir que de nos jours pour pouvoir obtenir un permis de construire, il faut un passage de 4 m de large minimum.
N'y a-t-il aucun autre accès à cette maison ?
Voyez votre notaire, pour voir s'il y aurait une possibilité. la consultation d'un notaire est gratuite. Prenez un plan, même à la rigueur un plan fait à la main et des photos pour qu'il voit bien la situation.
Je pense qu'en dehors de l'achat d'une bande de terrain, et à condition que le propriétaire voisin soit d'accord, et ça c'est une autre affaire....
Elargir le passage revient à perdre du terrain, et si vous étiez à sa place, vous ne verriez pas les choses du même oeil.
Enfin il faut savoir que de nos jours pour pouvoir obtenir un permis de construire, il faut un passage de 4 m de large minimum.
eglantine280
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2 mars 2010 à 15:21
2 mars 2010 à 15:21
--Il n'existe pas de largeur imposée pour un droit de passage.
Je complète : entre particuliers s'entend.
MarieS
avis ne dispensant pas d'une consultation juridique
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