Annulation

mimi - 1 mars 2010 à 06:11
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 1 mars 2010 à 18:04
Bonjour,
j'ai obtenu mon permis en dec 1977 et on me la annulé par decision de justice en mai 1993 pour fautes de points la justice a fait une erreur suis je bien dans mes droits pour le recuperer? je souhaiterai une reponse sur cela m'eviterai des demarches inutiles.merci.

6 réponses

Utilisateur anonyme
1 mars 2010 à 06:50
Bonjour
Que disait cette décision de justice ?? Quel était le motif de l'annulation que vous contestez ?? Avez vous fait appel à cette décision ?? Il faudrait que l'on en sache un peu plus sur ce qu'il s'est réellement passé pour pouvoir vous répondre plus précisément
Salutations.
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re.bonjour tout d'abord merci de me repondre et de me renseigner,la decision de justice etait de 6points pour etat ivresse et 6points le lendemain pour delit de fuite au cours d'un controle 6+6=12 donc annulation du permis et mon avocat n'a pas fait appel sur ma demande car c'etait sa derniere affaire avant sa retraite et il a laisser courrrir sans me prevenir,encore une question si je fait un stage pour recuperer des points,pourrai-je recuperer mon permis? et ou je doit m'adresser pour en avoir la certitude,merci encore,bonne journée.
michel
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Les stages c'est pour ceux qui ont encore des points. Quant à vous, il vous faudra tout repasser en vous achetant une nouvelle conduite en plus. Vous étiez un danger pour tout le monde.
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
1 mars 2010 à 17:56
Bonjour mimi ,

En quelques heures vous commettez 2 infractions qui vous coutent, chacune 6 points donc vous avez perdu vos 12 points et ne pouvez pas faire le "stage" à 4 points.

Oui, il faut que vous ayez au minimum 1 point pour pouvoir vous inscrire. Donc vous devez repasser les epreuves et vous aurez droit a la periode probatoire a 6 points, comme tout nouveau conducteur.

Concernant vos exploits dont vous faites mention, cela ne regarde que vous et n'avez pas besoin de vous en vanter sur le forum.
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pour mes exploits je reponder a une autre personne
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
1 mars 2010 à 18:04
Je sais que cela ne m'etait pas adressé mais tout le monde peut en prendre connaissance, y compris votre "ami le flic" .

S'il vient sur ce forum et fait le rapprochement ... vous avez interet a demenager ...
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