Recours notaire sur probleme de bornage
theloulou
Messages postés
4
Statut
Membre
-
Marc Aran -
Marc Aran -
Bonjour,
nous avons acheter une maison en septembre 2009 , vers le mois d'octobre /novembre , notre voisine , nous informe apres recherche au cadastre que nous sommes en partie sur son terrain (difference de 70m2 environ !!!chose qu'elle sait depuis environ 6 ans sans recourir a l'ancien proprio)
une partie est batie (1 metre de large sur 7 metre de long , correspondant a l'entrée et a la salle de bain pour partie ) l'autre concerne le jardin , la maison est tel quel depuis sa construction (année 50/60)
suite a cela nous nous sommes rapprochés de notre notaire afin qu'il puisse via les anciennes cession nous dires si il y a eut ou non un precedent relevé de bornage , ou cession sous sieng privé
nous sommes aujourd'hui au mois de février , et rien n'est encore au clair , de plus nos nombreux contactes telephoniques échoues la plupart du temps sur une absence de l'interresé ou bien sur une promesse de nous rappeler , mais sans suite evidement ,(j'ai l'impression que le mot cadastre leur fait peur !)
j'ai donc decidé de lui envoyer un courrier recommandé faisant part de notre inquietude quand a la situation avec une hypothetique vente de terrain qui est normalement deja a nous ,
qu'en est il de la responsabilité du notaire dans ce domaine ?
et que peut il faire pour nous ?
merci a vous
nous avons acheter une maison en septembre 2009 , vers le mois d'octobre /novembre , notre voisine , nous informe apres recherche au cadastre que nous sommes en partie sur son terrain (difference de 70m2 environ !!!chose qu'elle sait depuis environ 6 ans sans recourir a l'ancien proprio)
une partie est batie (1 metre de large sur 7 metre de long , correspondant a l'entrée et a la salle de bain pour partie ) l'autre concerne le jardin , la maison est tel quel depuis sa construction (année 50/60)
suite a cela nous nous sommes rapprochés de notre notaire afin qu'il puisse via les anciennes cession nous dires si il y a eut ou non un precedent relevé de bornage , ou cession sous sieng privé
nous sommes aujourd'hui au mois de février , et rien n'est encore au clair , de plus nos nombreux contactes telephoniques échoues la plupart du temps sur une absence de l'interresé ou bien sur une promesse de nous rappeler , mais sans suite evidement ,(j'ai l'impression que le mot cadastre leur fait peur !)
j'ai donc decidé de lui envoyer un courrier recommandé faisant part de notre inquietude quand a la situation avec une hypothetique vente de terrain qui est normalement deja a nous ,
qu'en est il de la responsabilité du notaire dans ce domaine ?
et que peut il faire pour nous ?
merci a vous
A voir également:
- Recours notaire sur probleme de bornage
- Notaire - Guide
- Tarif notaire reconnaissance de dette - Guide
- Restitution solde de compte notaire ✓ - Forum Immobilier
- Décompte notaire - Forum Famille et Jeunes
- Procuration notaire modèle gratuit - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
2 réponses
Vous avez vu le cadastre ?
Pour vous la réclamation du voisin et bien fondée aux vues des informations du cadastre ?
Si vous avez acheté par une agence immobilière, aller la voir vous avez payé des frais pour être tranquilles, Le notaire à bien fait la description de votre achats dans l’acte de vente, vous pouvez vous retourner vers l’ancien propriétaire pour défaut.
Demander au voisin si l’ancien propriétaire était au courrant.
Pour vous la réclamation du voisin et bien fondée aux vues des informations du cadastre ?
Si vous avez acheté par une agence immobilière, aller la voir vous avez payé des frais pour être tranquilles, Le notaire à bien fait la description de votre achats dans l’acte de vente, vous pouvez vous retourner vers l’ancien propriétaire pour défaut.
Demander au voisin si l’ancien propriétaire était au courrant.
bonjour,
oui nous avons vu le cadastre qui correspond " a la louche "lorsque nous avons signés , évidement on signe une photocopie du cadastre en petit format , donc pas évident de se faire une idée .
l'ancien propriétaire en a eut connaissance par la voisine également , mais passé un mois , pas de recours possible pour vice caché .
le recommandé a eut pour effet d'avoir les anciens actes de vente depuis les années cinquante , ou la parcelle n'a jamais changée de numero ni de surface , ce qui me laisse penser que les maisons etaient deja comme sa dans les années cinquante
j'ai une autre question ,
peut on , avec ma voisine qui est d'accord , signé un document pour dire que tout ce qui en l'etat le reste , et que les terrain soient comme tel et qu'aucun des partis ne feras de recours , une sorte d'abandon de recours a un quelconque bornage , le plus important etant que cela soit valable pour les proprios suivant la voisine ,et que eux n'ai pas l'envie de nous faire un proces
suis je clair ?
merci d'avance
oui nous avons vu le cadastre qui correspond " a la louche "lorsque nous avons signés , évidement on signe une photocopie du cadastre en petit format , donc pas évident de se faire une idée .
l'ancien propriétaire en a eut connaissance par la voisine également , mais passé un mois , pas de recours possible pour vice caché .
le recommandé a eut pour effet d'avoir les anciens actes de vente depuis les années cinquante , ou la parcelle n'a jamais changée de numero ni de surface , ce qui me laisse penser que les maisons etaient deja comme sa dans les années cinquante
j'ai une autre question ,
peut on , avec ma voisine qui est d'accord , signé un document pour dire que tout ce qui en l'etat le reste , et que les terrain soient comme tel et qu'aucun des partis ne feras de recours , une sorte d'abandon de recours a un quelconque bornage , le plus important etant que cela soit valable pour les proprios suivant la voisine ,et que eux n'ai pas l'envie de nous faire un proces
suis je clair ?
merci d'avance
Salut, vous tous.
Ni le notaire ni le cadastre ni l'immobilier, ni l'administration communale ne vous aideront dans ce problème. Vous allez perdre beaucoup de temps avec des interlocuteurs incompétents en la matière, et qui de toute facon n'ont pas accès aux infos nécessaires et de toute facon ne pourront rien faire de concret pour vous.
Faites donc appel a un geometre. Ou éventuellement aller en justice de paix, mais la premiere chose que fera le juge, c'est de désigner un géomètre.
Marc
Ni le notaire ni le cadastre ni l'immobilier, ni l'administration communale ne vous aideront dans ce problème. Vous allez perdre beaucoup de temps avec des interlocuteurs incompétents en la matière, et qui de toute facon n'ont pas accès aux infos nécessaires et de toute facon ne pourront rien faire de concret pour vous.
Faites donc appel a un geometre. Ou éventuellement aller en justice de paix, mais la premiere chose que fera le juge, c'est de désigner un géomètre.
Marc
La législation juridique et financière évolue en permanence...