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6 réponses
yu...
la subrogation légale ? contractuelle...autres subrogations...????
la subrogation de qui?
si au terme de ton contrat ton assureur te verse des sommes au titre de tes garanties dommages (comme la garantie incendie) ton assureur est subrogé dans tes droits contre l'auteur responsable du sinistre (incendie) normalement contractuellement (car l'assureur prevoit dans son contrat de recouvrir les sommes versées contre le responsable)
l'assureur est subrogé dans ce cas dans les droits de son assuré à hauteur (et uniquement a hauteur) de ce qu'il t'as versé contractuellement...
hum hum hum
un animal qui a 2 pattes et deux ailes est ? (a partant du principe qu'il n'est pas un oiseau...)
.........................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................peut etre une mouche a qui on a coupé 2 pattes....................................................................................zou ...je vais zo dodo...
çà te reponds ?
la subrogation légale ? contractuelle...autres subrogations...????
la subrogation de qui?
si au terme de ton contrat ton assureur te verse des sommes au titre de tes garanties dommages (comme la garantie incendie) ton assureur est subrogé dans tes droits contre l'auteur responsable du sinistre (incendie) normalement contractuellement (car l'assureur prevoit dans son contrat de recouvrir les sommes versées contre le responsable)
l'assureur est subrogé dans ce cas dans les droits de son assuré à hauteur (et uniquement a hauteur) de ce qu'il t'as versé contractuellement...
hum hum hum
un animal qui a 2 pattes et deux ailes est ? (a partant du principe qu'il n'est pas un oiseau...)
.........................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................peut etre une mouche a qui on a coupé 2 pattes....................................................................................zou ...je vais zo dodo...
çà te reponds ?
ouch t'as question est bien plus ardues que tu ne crois....racontes ...tout...et je t'expliqurais au fur zé za mesure...sinon tant pis...
pour régle générale: IL faut d'abord déterminer ce a quoi tu as droit au titre de ton contrat (valeur d'usage ou valeur de reconstruction vétusté déduite)(ou bien valeur de reconstruction a neuf)
mais grosso modo (c'est plus subtil que cela et il y a diverses formes...attention donc)
reconstructiona neuf=garantie de la vétusté jusqu'à 25 % en général...
mais grosso modo (c'est plus subtil que cela et il y a diverses formes...attention donc)
reconstructiona neuf=garantie de la vétusté jusqu'à 25 % en général...
a priori tu confonds valeur d'usage et valeur vénale...la valeur d'usage concerne ton assureur , la valeur vénale ton agent immobilier...
ton assurance couvre la valeur d'usage ou bien la valeur "à neuf" ou bien encore "la valeur de reconstitution"...
voilà voilou.............zou et zo dodo
ton assurance couvre la valeur d'usage ou bien la valeur "à neuf" ou bien encore "la valeur de reconstitution"...
voilà voilou.............zou et zo dodo
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oui merci pour la subrogation. j'en ai une autre aussi: si la valeur vénale est supérieure au coût de reconstruction d'un immeuble incendié, quelle doit être la base de calcul de l'indemnité?