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10 réponses
LA GARDERE 24 janvier 2011
En matière de règles dans les copropriété tous copropriétaire peu jouir de son lot comme bon lui semble aà condition de ne pas créer de nouvelles ouvertures ou percer les sols ou murs porteurs( sauf autres restrictions stipulées dans le réglement de celle-ci), la viabilité est de droit donc la copropriété et bien entendu votre voisin ne peuvent s'opposer à l'installation de votre W.C.anisi que les tuyau d'évacuation.
Concernant les normes acoustiques, les immeubles anciens ne sont pas soumis aux normes phoniques restrictives des nouvelles constructions, néanmoins, tout est attaquable en droit, mais vous pouvez tès bien utiliser des matériaux isolants qui ne sont vraiment pas très onéreux (surtout dans le contexte d'un espace W.C)et faire en sorte que vous êtes au regard de votre copro. un copropriétaire obligeant et qui se conduit en bon père de famille- pour utiliser le terme notarial-
En matière de règles dans les copropriété tous copropriétaire peu jouir de son lot comme bon lui semble aà condition de ne pas créer de nouvelles ouvertures ou percer les sols ou murs porteurs( sauf autres restrictions stipulées dans le réglement de celle-ci), la viabilité est de droit donc la copropriété et bien entendu votre voisin ne peuvent s'opposer à l'installation de votre W.C.anisi que les tuyau d'évacuation.
Concernant les normes acoustiques, les immeubles anciens ne sont pas soumis aux normes phoniques restrictives des nouvelles constructions, néanmoins, tout est attaquable en droit, mais vous pouvez tès bien utiliser des matériaux isolants qui ne sont vraiment pas très onéreux (surtout dans le contexte d'un espace W.C)et faire en sorte que vous êtes au regard de votre copro. un copropriétaire obligeant et qui se conduit en bon père de famille- pour utiliser le terme notarial-
Bonjour,
Votre voisin, si il n'a pas demandé l'annulation de cette décision prise et votée en AG, vous permettant et vous donnant l'accord pour le raccordement des W-C à la colonne générale de l'Immeuble, et que les Travaux aient été réalisés, sans qu'une action et intervention par ce Copropriétaire devant le TGI et dans le délai des deux mois autorisés à cet effet après réception du PV, ce voisin aura du mal à agir contre vous.
Il y va à l'intimidation, mais ne vous laissez pas impressionner et continuez de vivre normalement, avec une chasse d'eau en plus.
Vous ne serez pas sur le trône en continue, alors !!!
Cordialement.
Votre voisin, si il n'a pas demandé l'annulation de cette décision prise et votée en AG, vous permettant et vous donnant l'accord pour le raccordement des W-C à la colonne générale de l'Immeuble, et que les Travaux aient été réalisés, sans qu'une action et intervention par ce Copropriétaire devant le TGI et dans le délai des deux mois autorisés à cet effet après réception du PV, ce voisin aura du mal à agir contre vous.
Il y va à l'intimidation, mais ne vous laissez pas impressionner et continuez de vivre normalement, avec une chasse d'eau en plus.
Vous ne serez pas sur le trône en continue, alors !!!
Cordialement.
Faites les travaux dans les normes et aux heures legales.
N'oubliez pas les joints.
Vous avez le droit d'avoir un wc et m.... a votre voisin, lui il fait ses besoins ou ?
Je ne vois pas pourquoi vous devriez vous contenter de wc chimique ou alors qu'il vous paye le produit.
Aucun tribunal ne pourra vous condamner pour ce minimum de confort qui fait que votre logement en soit un.
Le WC n'est pas un luxe mais un element indispensable a la salubrité de votre logement.
Vous avez l'accord de l'AG, attendez les 2 mois legaux pour qu'il se retourne et faites vos WC.
Par contre faites les bien dans les normes, au besoin isolez le mur séparateur avec un vide air entre le mur ancien et la paroi ajoutée.
N'oubliez pas les joints.
Vous avez le droit d'avoir un wc et m.... a votre voisin, lui il fait ses besoins ou ?
Je ne vois pas pourquoi vous devriez vous contenter de wc chimique ou alors qu'il vous paye le produit.
Aucun tribunal ne pourra vous condamner pour ce minimum de confort qui fait que votre logement en soit un.
Le WC n'est pas un luxe mais un element indispensable a la salubrité de votre logement.
Vous avez l'accord de l'AG, attendez les 2 mois legaux pour qu'il se retourne et faites vos WC.
Par contre faites les bien dans les normes, au besoin isolez le mur séparateur avec un vide air entre le mur ancien et la paroi ajoutée.
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8 févr. 2010 à 17:12
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Bonjour ,
Demandez a votre voisin, puisqu'il vous refuse l'installation du wc, s'il est d'accord pour que vous alliez chez lui quand les "besoins" se font sentir .
Quels sont les arguments qu'il vous oppose ? Tout au plus, ce sera le bruit de la chasse d'eau, ce qui est un trouble normal de voisinage.
S'il ne veut pas de bruit, qu'il prenne une maison individuelle dans la foret .
Demandez a votre voisin, puisqu'il vous refuse l'installation du wc, s'il est d'accord pour que vous alliez chez lui quand les "besoins" se font sentir .
Quels sont les arguments qu'il vous oppose ? Tout au plus, ce sera le bruit de la chasse d'eau, ce qui est un trouble normal de voisinage.
S'il ne veut pas de bruit, qu'il prenne une maison individuelle dans la foret .
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:) il dit, que d'après le conseil national du bruit, tout travaux entrepris dans le logement existant ne doit en aucun cas dégrader ses performances acoustiques initiales..Aujourd'hui il n'a aucun bruit...
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8 févr. 2010 à 21:11
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Re ,
Apres la question concernant son accueil en cas de "besoins", demandez lui qu'il vous donne les references de ses affirmations. On verra apres mais je doute fort que l'installtion de sanitaires vous soient interdits.
De plus vous avez l'accord de l'AG de la coproprieté. Votre voisin grognon etait-il present a cette AG ? A t-il emis un avis defavorable ? Cet avis defavorable est-il noté dans le PV de l'AG ?
Apres la question concernant son accueil en cas de "besoins", demandez lui qu'il vous donne les references de ses affirmations. On verra apres mais je doute fort que l'installtion de sanitaires vous soient interdits.
De plus vous avez l'accord de l'AG de la coproprieté. Votre voisin grognon etait-il present a cette AG ? A t-il emis un avis defavorable ? Cet avis defavorable est-il noté dans le PV de l'AG ?
C'était voté, validé, dans le cr il n'y a pas son avis défavorable. Il assiste toujours aux AG, alors des le début il était au courant de mon intention d'installer le wc.
Dans sa lettre il ne donne pas de références de sa citation, je vais me renseigner si un tel texte existe auprès du Conseil national du bruit.
Ce qui m'intéresserait, s'il existe qch dans la législation qui indique que p.ex. j'ai le droit d'installer le wc, ou bien, quelles normes acoustiques sont applicables aux immeubles anciens. Pour des bâtiments d'avant 1950 (l'immeuble en quyestion date de 19 siècle) il n'y a pas de normes, mais peut être il existe la jurisprudence sur ce sujet...
Pour l'instant il ne me reste qu'un pot de nuit :)
Dans sa lettre il ne donne pas de références de sa citation, je vais me renseigner si un tel texte existe auprès du Conseil national du bruit.
Ce qui m'intéresserait, s'il existe qch dans la législation qui indique que p.ex. j'ai le droit d'installer le wc, ou bien, quelles normes acoustiques sont applicables aux immeubles anciens. Pour des bâtiments d'avant 1950 (l'immeuble en quyestion date de 19 siècle) il n'y a pas de normes, mais peut être il existe la jurisprudence sur ce sujet...
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9 févr. 2010 à 10:39
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Bonjour ,
Ne vous laissez pas intimider par ce voisin. Faites les installations que vous avez a faire.
S'il vient raler, dites lui de faire ce que bon lui semble, que vous vous etes renseigné aupres du tribunal et que vous avez parfaitement le droit d'installer votre wc.
Vous n'allez pas vous laisser pourir la vie par un tel guignol !!
Ne vous laissez pas intimider par ce voisin. Faites les installations que vous avez a faire.
S'il vient raler, dites lui de faire ce que bon lui semble, que vous vous etes renseigné aupres du tribunal et que vous avez parfaitement le droit d'installer votre wc.
Vous n'allez pas vous laisser pourir la vie par un tel guignol !!
Bonjour,
Votre W.C ne comportera pas de moteur donc, avec une bonne isolation contre
le mur de votre voisin, celui-ci n'aura aucune gêne dûe à la chasse d'eau !
Ce à quoi il faut veiller, lors des travaux de l'installation du branchement à la canalisation
de l'évacuation, c'est que les joints soient bien posés et fermés pour ne pas créer de dégât...
Cordialement.
Votre W.C ne comportera pas de moteur donc, avec une bonne isolation contre
le mur de votre voisin, celui-ci n'aura aucune gêne dûe à la chasse d'eau !
Ce à quoi il faut veiller, lors des travaux de l'installation du branchement à la canalisation
de l'évacuation, c'est que les joints soient bien posés et fermés pour ne pas créer de dégât...
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
10 juil. 2011 à 14:49
Je suis moi même victime d'une installation de WC dans un immeuble ancien qui me pourrie la vie.Il y a des produits phoniques a mette en place avant la réalisation des travaux. Il faut respecter la tranquillité des voisins.Ce n'est pas agréable lorsque vous êtes à table d'entendre votre voisin dans son WC.Mettez vous à sa place vous trouverez la solution.