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3 réponses
Bob La banque
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8 févr. 2010 à 00:50
8 févr. 2010 à 00:50
desole de conforter ta banque dans sa position..
tu puex obtenir copie du cheque recto c est a dire le devant du cheque mais pas le verso...c est une demande qui doit etre faite par une autorite habilitee (juge commission bancaire)
Demande au tribunal dinstance si le cheque est inferieur a 5000 € grande instance si superieur...
Bon courage..
Un employe de banque....sympa...
tu puex obtenir copie du cheque recto c est a dire le devant du cheque mais pas le verso...c est une demande qui doit etre faite par une autorite habilitee (juge commission bancaire)
Demande au tribunal dinstance si le cheque est inferieur a 5000 € grande instance si superieur...
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Bob La banque
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8 févr. 2010 à 01:05
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La je n ai pas de reponse...desole
Un employe de banque....sympa...
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patal34
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8 févr. 2010 à 08:23
8 févr. 2010 à 08:23
Bonjour,
Quel est le motif de "connaitre la banque"...
Techniquement vous ne pourrez avoir l'information que dans le cadre d'une fraude, d'une demande de saisie sur compte apres jugement, ou probleme juridique...
De plus, cela se fera de façon indirecte, devant passer par des instances juridiques...
Et si vous nous racontiez toute l'histoire pour que l'on vous aiguille....
Quel est le motif de "connaitre la banque"...
Techniquement vous ne pourrez avoir l'information que dans le cadre d'une fraude, d'une demande de saisie sur compte apres jugement, ou probleme juridique...
De plus, cela se fera de façon indirecte, devant passer par des instances juridiques...
Et si vous nous racontiez toute l'histoire pour que l'on vous aiguille....
8 févr. 2010 à 00:55
Ok si c'est la loi.
Quel motif invoquer auprès du TI (il s'agit d'une petite somme) ?