Excès de vitesse. Retenue 120 kms pour 70
Résolu
oups
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58Sab Messages postés 12815 Statut Modérateur -
58Sab Messages postés 12815 Statut Modérateur -
Bonjour,
je me suis fait arrêter pour excès de vitesse. La vitesse retenue est de 120 kms (contrôlé ) 127 kms) pour 70 kms autorisé.
Je n'ai pas eu de grosses effractions ( un excès de 20 kms au dessus il y a quelques années), il me reste 11 points.
J'ai eu un retrait de permis sur le champs, les gendarmes m'ont dit que j'aurais 6 points en moins.
J'ai reçu le courrier pour me signaler que j'avais 2 mois de retrait pour le moment, et j'attend la convocation au tribunal pour la suite.
J'ai besoin de mon permis pour aller travailler, mais je ne suis pas commercial ou chauffeur.
Vous pensez que je risque l'annulation du permis ? ou alors les 6 mois de retrait maxi ?
Merci par avance pour vos renseignements.
Oups
je me suis fait arrêter pour excès de vitesse. La vitesse retenue est de 120 kms (contrôlé ) 127 kms) pour 70 kms autorisé.
Je n'ai pas eu de grosses effractions ( un excès de 20 kms au dessus il y a quelques années), il me reste 11 points.
J'ai eu un retrait de permis sur le champs, les gendarmes m'ont dit que j'aurais 6 points en moins.
J'ai reçu le courrier pour me signaler que j'avais 2 mois de retrait pour le moment, et j'attend la convocation au tribunal pour la suite.
J'ai besoin de mon permis pour aller travailler, mais je ne suis pas commercial ou chauffeur.
Vous pensez que je risque l'annulation du permis ? ou alors les 6 mois de retrait maxi ?
Merci par avance pour vos renseignements.
Oups
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4 réponses
Le permis de conduire peut être suspendu administrativement si une infraction grave au code de la route est commise, qui peut être :
un dépassement dangereux,
le non-respect d'un stop,
un délit de fuite,
un excès de vitesse (lorsque le dépassement de 40 km/h ou plus de la vitesse maximale autorisée est établi au moyen d'un appareil homologué et lorsque le véhicule est intercepté).
Dans les 72 heures de rétention du permis de conduire, la suspension de celui-ci peut être prononcée par un représentant de l'Etat (le préfet du département où l'infraction est commise) pour une durée qui ne peut excéder six mois.
Cette durée est portée à un an en cas :
d'infraction d'atteinte involontaire à la vie ou à l'intégrité de la personne susceptible d'entraîner une incapacité totale de travail,
de conduite en état d'ivresse ou sous l'empire d'un état alcoolique,
ou de délit de fuite.
En cas de suspension administrative du permis de conduire, il ne peut pas y avoir d'aménagement de peine.
En cas de dépassement de 50 km/h ou plus de la vitesse maximale autorisée, le permis est suspendu pour une durée de trois ans au plus, sans aménagement possible de la peine.
https://www.service-public.fr
cela sera au "bon vouloir" du tribunal j'espère pour vous qu'ils ne tiendront pas compte de votre ancienne infraction mais vu que ce n'était pas un retrait la 1ère fois peut etre seront ils indulgents
bonne chance
un dépassement dangereux,
le non-respect d'un stop,
un délit de fuite,
un excès de vitesse (lorsque le dépassement de 40 km/h ou plus de la vitesse maximale autorisée est établi au moyen d'un appareil homologué et lorsque le véhicule est intercepté).
Dans les 72 heures de rétention du permis de conduire, la suspension de celui-ci peut être prononcée par un représentant de l'Etat (le préfet du département où l'infraction est commise) pour une durée qui ne peut excéder six mois.
Cette durée est portée à un an en cas :
d'infraction d'atteinte involontaire à la vie ou à l'intégrité de la personne susceptible d'entraîner une incapacité totale de travail,
de conduite en état d'ivresse ou sous l'empire d'un état alcoolique,
ou de délit de fuite.
En cas de suspension administrative du permis de conduire, il ne peut pas y avoir d'aménagement de peine.
En cas de dépassement de 50 km/h ou plus de la vitesse maximale autorisée, le permis est suspendu pour une durée de trois ans au plus, sans aménagement possible de la peine.
https://www.service-public.fr
cela sera au "bon vouloir" du tribunal j'espère pour vous qu'ils ne tiendront pas compte de votre ancienne infraction mais vu que ce n'était pas un retrait la 1ère fois peut etre seront ils indulgents
bonne chance
Oups
Merci pour vos réponses, je vous tiendrais au courant du résultat.
Je voulais donner le résultat final que je viens juste de recevoir. Au moins pour vous remercier de m'avoir répondu.
Donc, j'ai reçu par simple courrier mon permis juste 2 mois après mon retrait immédiat.
Et là, soit presque 3 mois après, je viens de recevoir par recommandé le résultat du jugement. Je n'ai pas été convoqué au tribunal, c'est passé au tribunal de police en procédure simplifié.
J'ai donc 3 mois de retrait (il m'en reste donc 1 à faire) et 322 euros d'amende (22 euros de frais de procédure fixe et si je paie dans le mois, il y a 20% de "réduction", ce que je vais faire bien sûr).
Pour les points, pas d'infos, mais normalement, ce sera 6 points quand j'aurais payé l'amende.
Voilà, je ne m'en sort pas trop mal, maintenant, il me restera à faire attention à ne pas rouler trop vite pour aller travailler !
Donc, j'ai reçu par simple courrier mon permis juste 2 mois après mon retrait immédiat.
Et là, soit presque 3 mois après, je viens de recevoir par recommandé le résultat du jugement. Je n'ai pas été convoqué au tribunal, c'est passé au tribunal de police en procédure simplifié.
J'ai donc 3 mois de retrait (il m'en reste donc 1 à faire) et 322 euros d'amende (22 euros de frais de procédure fixe et si je paie dans le mois, il y a 20% de "réduction", ce que je vais faire bien sûr).
Pour les points, pas d'infos, mais normalement, ce sera 6 points quand j'aurais payé l'amende.
Voilà, je ne m'en sort pas trop mal, maintenant, il me restera à faire attention à ne pas rouler trop vite pour aller travailler !
Je rejoins l'avis de GrandCaribou, 6 mois me semble être vraiment un minimum, il faut se préparer à une suspension évenutellement plus longue...
Bonjour,
Vu la gravité de l'infraction, j'espère que votre permis sera au moins suspendu 6 mois. Si jamais vous recommencez, peut-être vont-ils vous le retirer...
Sachez cependant que les tribunaux sont de + en + sévères face aux délits routiers, en raison de la multiplication du nombre de contrevenants.
Vu la gravité de l'infraction, j'espère que votre permis sera au moins suspendu 6 mois. Si jamais vous recommencez, peut-être vont-ils vous le retirer...
Sachez cependant que les tribunaux sont de + en + sévères face aux délits routiers, en raison de la multiplication du nombre de contrevenants.
La législation juridique et financière évolue en permanence...