Division d une parcelle en 2 ou 3
ssissi34
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28 janv. 2010 à 10:50
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 28 janv. 2010 à 10:54
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soleilen73
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28 janv. 2010 à 10:54
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Bonjour, NON n'accordez surtout pas un droit de passage, c'est son problème , pas le vôtre, ne dévaluez pas votre propriété !!!!! de toute façon il n'est pas certain qu'il puisse construire, c'est suivant le PLU de la commune.