Situation urgente

john71300 - 14 janv. 2010 à 17:24
 john71300 - 15 janv. 2010 à 12:20
Bonjour,
Bonjour a tous, j'ai vraiment besoin de votre aide
voila je travaillais chez un patron dans les énergies renouvelables de aout 2008 à novembre, mais il me faisait travailler comme un fou desfois je rentrais à minuit les chantiers étaient à plus d'une heure et demi de route...bref j'arrivais en fin de période d'essai en novembre 2008 et j'avais en parallèle un projet de création d'entreprise(quitte a travailler 14h par jour, autant travailler pour soi), nous avons donc convenu d'une rupture pour fin de période d'essai.
j'aurai dû théoriquement bénéficier de l'aide à la création d'entreprise, hors sur l'attestation une photocopie, l'employeur avait coché la case fin de période d'essai initiative salarié, j'ais remi le dossier aux assedic et compte tenu du projet de création,il m'ont inscrit comme créateur et m'ont donné des rendez vous à la boutique de gestion qui s'étalaient sur tout le mois de décembre, pensant que la création suivait son court, j'ais fais l'évaluation préalable à la création entreprise,projet validé donc crédible! les assedic ne m'ont finalement pas indemnisé,novembre à mars pas de salaire,pas d'aides rien dans l'histoire j'ai perdu du temps je me suis endetté!!!!!donc j'ais retravaillé en mars 2009 et j'avais toujours un projet de création hors j'ais l'impression de revivre la meme situation avec mon nouvel employeur qui refuse une rupture conventionnelle demandée en novembre2009,je ne peux pas démissionné sinon pas d'aides donc je me suis mis en absence injustifiées sur conseils de mon conseiller pole emploi dés la fin novembre.
est-ce que le premier employeur devait me remettre l'originale de l'attestation assedic??
est-ce que je peut l'attaquer plus d'un an aprés??
il est tout de meme a l'origine de mes soucis!!!
quand au deuxième employeur il ne m'a envoié que trois courriers et m'a convoquer le 6 janvier pour savoir ce qu'il savait depuis novembre que je veux créer ma propre entreprise,
a-t-il le droit de me faire mariné comme ça?
a savoir trois moi soit l'équivalent du temps de carrence d'une démission?
je ne sais plus quoi faire à force
est ce que s'il s'avère qu'il y a du "fait-exprès" pour nuire à ma personne je peux me retourné contre ces employeurs??????????
franchement si c'est ça la france il vaut mieux etre voyoucrate que démocrate
merci aux personnes qui sauraient m'éclaircir

2 réponses

PS: j'ai oublier de préciser qu'à ma plus grande surprise les assedic ont pour motif du premier employeur une Demission hors je n'ais jamais démissioné c'étais une fin de période d'essai j'ai la copie à la maison que dois-je faire???merci d'avance
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j'aimetout Messages postés 1841 Date d'inscription samedi 30 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2010 618
14 janv. 2010 à 19:10
Bonjour,
Je suis pessimiste sur vos possibilités de recours...

1° - Votre 1er employeur à rempli l'attestation assedic en cochant la case : fin de la période d'essai à l'initiative du salarié. (case 35) et non à l'initiative de l'employeur (Case 34) http://info.assedic.fr/unijuridis/travail/documents/DAJ1240.pdf
Je ne pense pas qu'il soit possible de contester maintenant l'origine de la rupture. Cette dernière est généralement rompue par l'une ou l'autre des parties. Le code du travail n'a pas prévu de rupture d'un commun accord , l'Assedic non plus. L'employeur aurait peut être du vous faire signer un document par lequel vous renonciez à poursuivre votre contrat de travail mais juriquement je ne sais pas si c'était indispensable . ?
La rupture de la période d'essai à l'initiative du salarié est assimilée par l'Assedic à une Perte volontaire d'emploi (démission n'est pas le terme approprié)
Je n'ai pas compris ce que vous disiez au sujet de l'Attestation assedic - L'employeur a du vous remettre un exemplaire que vous avez produit à Pole emploi , peu importe que ce soit l'original ou le double .

2° - suite à votre abandon de poste du second employeur, ce dernier n'était tenu par aucun délai pour vous licencier , Passé 2 mois d'absence irrégulière il ne pouvais invoquer une faute grave mais un motif réel et sérieux. donc pas de recours de ce cote là même si les délais ont été longs

3° - la démission légitime pour création d'entreprise n'implique le versement d'indemnités chomage sur la base des droits acquis que si le salarié créateur ou repreneur était obligé de cesser son activité pour des raisons indépendantes de sa volonté (dépot de bilan , liquidation judiciaire etc°) à l'inverse du salarié qui a perdu involontairement son emploi et qui a choix au moment de son inscription comme demansdeur d'emploi : aide pour la création ou bénéficie d'une partie des indemnités chomage .
Désolé mais je ne vois pas de possibilité de recours en votre faveur....

http://www.travail-solidarite.gouv.fr/informations-pratiques/fiches-pratiques/contrats-travail/periode-essai.html
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merci pour les renseignement,
je vois qu'il ne me reste plus qu'une chose à faire,
vu que je suis absent depuis deux mois environ et que la situation devien critique
je crois qu'un accident de trajet serait le bien venu
c'est quand meme pas possible d'etre pris à la gorge comme ca
comment puis-je sortir victorieux de cette histoire
je viens de relancé mon patron qui doit etre en week end
si lundi je n'ai pas de réponse,je retourne au boulot et je compte bien me faire mal au dos en chargeant un de ces poele à granulés de 200 kg
ca m'embète d'en arrivé là mais quelqu'un à t il une meilleur solution?
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