Probleme de garde

daniel - 6 janv. 2010 à 18:57
tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 - 6 janv. 2010 à 19:52
Bonjour,
voici mon probleme suis divorcé depuis deux , comme mode de garde pour nos enfnts nous avions une garde alterée hors depuis 6 mois la maman a fait l'acquisition d'une maison distante de 60 km de mon domicile ,nous avons donc decider que j'aurais les enfants la semaine et la maman les week end plus du mardi soir au mercredi soir,toute aller bien et les enfants etes contents de ce mode ,chose importante nous n'avons fait aucune demarche pour faire noter cette modification aupres du juge c'est un accord entre nous,et depuis 3 mois la maman nm'impose de les garder un week end sur quatre, et la ces derniers jours c'est a nouveau tendu entre nous ,la tension venant d'elle elle menace de m'enleveer la garde de mes enfants sous pretexte que c pour leur bien et que je les vois peu d'apres elle toujours ,sachant que je travaille comme ambulancier de jour donc des horaires tres variable mais c'est ma compagne qui les recupere a l'ecole (nous ne vivons pas encore ensemble)
je voudrais savoir quelle demarche faut il faire pour notifier deja le changement (modification de mode de garde) et eventuellement le prendre d'avance vu que madame veux la garde totale un jour le soir non le surlendemain elle la redemande...bref elle ne c'est jamais ce qu'elle veux je rajouterais que ma fille voudrais et elle en a parler avec sa mere rester un week end sur deux chez moi ,mais lui a "refuser" en lui expliquant qu'elle avait besoin aussi de sa mere comme de son pere
merci de vos renseignements
et bonne année a tous

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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 078
6 janv. 2010 à 19:52
Bonsoir ,

Vous n'allez pas avoir tellement le choix : une fois l'amiable rompu, et à lire le déroulement des choses, il va vous falloir déposer au plus vite une requête auprès du Juge des Affaires Familiales, et, si possible, vous assurer les services d'un avocat .

1) la maman a rompu une résidence alternée, et donc un jugement en s'éloignant du domicile
Code civil, art. 373-2
Vous étiez d'accord et avez donc mis ensemble un mode de garde qui fonctionnait bien .

2) cet amiable ne fonctionne plus, la tension monte et la maman menace de vous enlever la garde telle qu'elle l'a elle-même accordé :
Si vous n'aviez pas été d'accord avec ce départ ou ce mode de garde, vous vous seriez adressé de suite au J.A.F., lequel vous aurait, de la manière dont les jugements sont actuellement rendus, donné la résidence exclusive des enfants de toute façon, avec un D.V.H. à la maman, puisqu'elle était à l'initiative du départ !

Il est grand temps de faire mettre de l'ordre dans tout cela en demandant au J.A.F. de statuer . Le fait que ce soit votre compagne ou pas ( serait-ce son "arrivée " qui provoque le revirement de la maman ? ) qui assume des transports, l'accueil, etc, des enfants, n'a pas à interférer dans tout cela, tout le monde ne travaille pas de 9 h à 16 h et tout foyer s'organise au mieux . De toute façon, cela ne la dérangeait pas lorsque vous avez mis cet accord au point que vous ayez des horaires forcément particuliers ?

Rendez-vous auprès d'un avocat de permanence soit au Tribunal, soit à la Maison de la Justice et du Droit, ou peut-être dans votre Mairie . Prenez-y tous les conseils nécessaires pour lancer votre requête . A moins que, par votre métier, vous n'ayez la possibilité de faire appel directement à l' avocat par votre entreprise ? Faites le rapidement, d'une part parce que les délais sont assez longs ( 2 à 3 mois pour obtenir une audience, au minimum ), ensuite parce que, telle que vous la décrivez, la situation ne va qu'empirer !

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                             §  même au plus bas, on devrait bien y arriver §
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