Division terrain suite divorce ... Signaler duff - Dernière réponse le 29 déc. 2009 1 réponse Bonjour, division de deux maison 1 gite plus 1maison sur 2 terrain regrouper en campagne es ce possible suite a un divorce 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler Germain Soyez plus précis SVP. Discussions similaires Nº de division volumétrique ? Akela2 acquisition d'une parcelle à 1€ frais de notaire. gillou Reconnaître une ancienne borne cadastrale Marco_3223 réhausse du terrain voisin et écoulement des eaux misschoupet Mobil home sur terrain privé, nouvelle loi? Quidam Sujet Précédent Sujet Suivant