Perte de la carte grise

warsof - 28 déc. 2009 à 13:19
 warsof - 30 déc. 2009 à 13:18
Bonjour,
voilà,j'ai un probleme mon frère a acheté une 50cm3 en 06/2007 qui est de 2005 donc immatriculé mais mon frere a perdu la carte grise quelques jours plus tard donc avant le changement de la carte grise.
Ensuite je l'ai récupéré mais là, suite a un déménagement je voudrais la revendre mais c'est toujours la plaque de l'ancien proprio et je n'ai toujours pas de carte grise donc que puis-je faire?
merci d'avance

12 réponses

58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
28 déc. 2009 à 14:26
il aurait fallu faire une déclaration de perte en gendarmerie et ensuite se rendre à la préfecture pour en faire faire une

votre frère aurait faire la demander dès le début car là la préfecture ne va plu s'y retrouver car au final les papiers n'ont jamais été changé et la carte grise chez eux doit etre encore au nom de l'ancien proprio

il est clair que si vous allez à la gendarmerie avec tout les papiers le gendarme va vous en passer une de + il faudrait que ce soit votre frère qui se rende à la gendarmerie il aura une déclaration de perte de ce fait il sera obligé de faire la carte grise du montant global puisqu'elle n'a jamais été faite ensuite vous la vendre et vous a votre tour la faire changer et payer de nouveau

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merci pour la réponse et pour la rapidité de la réponse!
mais on j'ai entendu dire que sa devait etre celui qui a vendu la 50cm3 a mon frere qui devait aller faire la déclaration de perte?
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
29 déc. 2009 à 09:48
ben non puisque c'est votre frère qui l'a perdu

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gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 968
29 déc. 2009 à 10:26
Effectivement ,c'est le vendeur de votre frère qui doit faire la déclaration de perte à la gendarmerie et ensuite ce vendeur fait refaire la C.G. que votre frère doit payer et ensuite vous suivez les indications de 58 SAB
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graffx Messages postés 6506 Date d'inscription jeudi 22 mars 2007 Statut Contributeur Dernière intervention 24 mars 2019 66
29 déc. 2009 à 12:16
Pas de panique la carte grise est 100% gratuite pour les deux roue de petites cylindrées. J' ai offert un scooter a ma femme, on m' avait dit qu' il suffisait d' envoyer la carte grise sans rien payer, c' est exactement ce qu' il s' est passé.
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ok merci de vos réponses!!
il me reste plus qu'à aller voir le vendeur et lui demander de faire une déclaration de perte!en espèrant qu'il veuille bien puisque sa fait un moment quand meme!
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
29 déc. 2009 à 14:56
non c'est votre frère qui doit faire la déclaration!! pas le 1er vendeur

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okok mais la carte grise n'avait pas encore était faite aussi!
moi j'aurais plutot pensé aussi a mon frère car c'est lui qui l'a perdu
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
29 déc. 2009 à 15:12
l'autre s'en fou ce n'est pas lui qui l'a perdu c'est votre frère donc c'est votre frère qui doit faire une déclaration de perte ça coule de source puisque c'est lui qui l'a perdu

c'est la personne qui perd la carte qui fait la déclaration

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gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 968
29 déc. 2009 à 15:20
Et pour la refaire ????
Le duplicata sera à quel nom ????
Alors répondez 58sab.
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
29 déc. 2009 à 15:24
ben au nom du frère qui pourra la donner avec les papiers de ventes a warsof...! qui pourra la faire faire à son nom

je ne vois pas pourquoi cela serait au vendeur de faire la déclaration alors que ce n'est pas lui qu'il l'a perdu, le vendeur lui a bien les papiers de vente tout comme le frère si le frère a perdu la carte c'est quand meme à lui de faire le necessaire avec comme documents une déclaration de perte et les papiers de vente non?????

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gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 968
29 déc. 2009 à 15:37
Cher 58SAB
Soit vous etes un employé en prefectture ,et vous connaissez votre boulot ,ou vous voulez avoir raison !!!!

Donc une petite explication .
Le frère de Warsof a acheté un scoout immatriculé au nom de son vendeur,il n'a pas changé les papiers du 2 roues ,car il les a perdus.
Si il va à la Préfecture pour demander un duplicata de carte grise ,le nom qui apparaitra sur le duplicata sera le nom du premier propriétaire ,et pour récupérer ce document ,il faut présenter une pièce d'identité .
Carte grise + certificat de cession ( même nom et même signature .

VOUS AVEZ COMPRIS .
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
29 déc. 2009 à 15:44
je ne veux pas avoir raison je n'ai pas la science infuse mais selon moi il peut très bien faire une déclaration de perte meme si la carte n'était pas à son nom et lorsqu'il se rend à la préfecture il montre son document de déclaration de perte + son acte de vente comme cela ils lui font directement la carte grise à son nom..... jepense qu'avec l'acte de vente cela fait peut faire foi.. mais ce n'est que mon avis et ej n'ai pas travaillé assez longtemps à la préfecture pour tout savoir...

parce que d'ailleurs si il se renseigne à la préfecture, le vendeur initiale a du envoyer le papier de vente à la préfecture donc le frère doit déja etre pré enregistré à la préfecture en nom pour la carte grise qu'il n'a jamais fait faire.......

le mieux je pense c'est de leur passer un coup de fil car ils sont très procéduriers et c'est plutot normal vu le tas de fraudes...

mais mon raisonnement n'est peut etre pas le bon rien ne sert de s'agacer.......aucun de nous 2 n'a la certitude pour l'instant....

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gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 968
29 déc. 2009 à 15:50
Si vous le dites ,c'est que vous etes certain de vos dires .
Cdlt
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
29 déc. 2009 à 16:03
NON pas du tout je suis sur ce forum pour essayer de conseiller mais aussi pour apprendre, le forum est un partage de savoir et d'idées....
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merci a vous pour vos opinions!
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