Demande de renseignements agrément simple

gallo -  
 louloutte -
Bonjour,

je rencontre certaines difficultés à joindre des documents au dossier, comme par exemple :
- les éléments permettant d'apprécier le niveau de qualité des services mis en oeuvre ?
- un modèle de document d'information des clients et des usagers en matière fiscale ?
- un modèle du document d information des services administratifs en matière statistique ?
quels sont les réponses que vous pouvez m apporter sur ces trois points afin de répondre correctement aux pièces à joindre à la demande d'agrement ?
MERCI DE VOTRE AIDE
cordialement
Gallo

1 réponse

  1. Aidsap Messages postés 10 Statut Membre 8
     
    J'ai en ma possession tous les documents que vous avez énumérés ce dessus si cela vous intéresse toujours envoyez moi un message privé.

    A bientôt !
    0
    1. louloutte
       
      Bonjour,

      Je serais interesser par les documents que vous posseder pour la demande d 'agrément.

      cordialement

      Louloutte
      0