il y a 2 ans mon fils ma emprunté (à mon insu ) ma voiture alors qu il n avait pas encore passé son permis, il a été controlé par la police, ma voiture a été immobilisée et les clés confisquées. Il ma de suite avouée sa bétise et le lendemain, nous sommes allées présenter les papiers et régulariser la situation.
aujourd hui je veux acheter une voiture neuve et il s avère que mon véhicule est gagée, après maintes recherches j ai découvert qu à l époque des faits la police n a pas fait le nécéssaire sur l informatique. aujourd hui ils ont changés leur système informatique et sont dans l incapacité de rectifier leur erreur. il m est donc impossible d obtenir un certificat de non gage, je ne peux ni vendre ma voiture, ni la donner en reprise pas davantage à la casse, je ne peux pas non plus rouler avec puisq elle est toujours considérée comme immobilisée.je suis malgré tout obligée de l assurer, elle est garée dans la rue j en suis responsable.
les services de la prefecture et ceux de la police se renvoient gentiment la balle et personne n est en mesure de me proposer une solution. Voila ou j en suis !!
Si vous avez une idée elle sera la bienvenue , merci de m avoir lue
cordialement , Marie-jo
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j ai eu le même problème sauf que mon véhicule a été volé et sur le certificat de non gage la gendarmerie et la préfecture n arrivé pas a enlever cet option alors que le véhicule a été retrouvé et restitué . Part chance la gendarmerie a fait le maximum pour trouver une solution a mon problème. c est un problème de fichier il faut demander sur quel fichier le véhicule est gagé CIV (fichier préfecture ) FVV ( fichier gendarmerie) suivant le fichier (si préfecture) demander un responsable ou un médiateur si gendarmerie demander un responsable pour savoir les recourt et surtout pas se décourager. pour ma part sa durée un mois malgré que je n 'été pas du tout responsable . je viens d'apprendre aujourd'hui seulement que mon certificat été bien validé dans les normes mais ça dure depuis le 15 04 2010 et nous sommes le 03 06 2010
salut , j'aurais bien aimé savoir comment vous avez fait , car je suis dans la même situation que vous et impossible d'enlever cette fichue immobilisation pour me faire rembourser par mon assurance
la maniere la plus simple et de trouver une personne et declarer un accident afin que le vehicul sois epave et que vous toucher la valeur de votre vehicule
Bonjour Patoche , merci pour cette réponse en effet cela aurait pu etre une bonne solution, mais entre temps j en ai trouvé une autre , j ai réussi à trouver une casse qui a bien voulue la prendre en charge et me delivrer un certificat de destruction en règle. Ca seule condition etait qu il s agissait bien de ma voiture et non d un véhicule volé. Le plus drole c est que c est la Police qui m a conseillé d agir ainsi , un comble .
encore merci d avoir pris le temps de me répondre
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