Comtité association loi 1901 ... Signaler Viking - Dernière réponse le 1 déc. 2009 1 réponse Bonjour, Président d'une association loi 1901, est-il possible d'exiger le démission d'un membre du comité et pour quelle motif. 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler alpipat Bonsoir, En general le reglement interieur de l'association prevoit les conditions d'exclusion d'un membre Si le president souhaite la demission d'un adherent il doit au moins en indiquer le motif Discussions similaires tiers sortant premi10 renouvellement du tiers sortant CC election du bureau à l'assemblée générale d'une association loi bibichenob association loi 1901 et membre d'une même famille louisa LOU Sujet Précédent Sujet Suivant
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