Vice cache sur Maison ancienne

bendel - 29 nov. 2009 à 16:25
 titi - 13 sept. 2010 à 18:04
Bonjour,
Nous avons achete une maison ancienne (1960) avec des travaux de decoration a effectuer. A la fin des travaux (3 mois), nous avons emmenage dans la maison et nous sommes rendus compte petit a petit que celle-ci presentait une pente importante (apres mesure : 10cm de denivele sur 7m). Ceci ne la rend pas inhabitable mais c'est plutot genant. Nous avons acquis cette maison au prix marche d'une maison en etat correct. Il est clair que nous ne nous sentons pas de revendre ce bien un jour sans signaler le defaut et de ce fait, nous pensons a une perte de valeur de l'ordre de 70 000 Euro, sans compter la difficulté de revente. Nous n'aurions pas achete cette maison si ceci avait ete porte a notre connaissance. Nous devions effectuer une extension mais le projet est mis en attente (la maison va t elle bouger encore ? l'extension sera droite donc en decalage avec la maison principale ?)
Bien que celle ci n'ait pas ete habite par ses vendeurs depuis plus de 20 ans (leur pere habitait cette maison jusqu'a son deces), il nous semble difficile de les croire, lorsqu'ils affirment ne jamais avoir eu connaissance de ce defaut. Aucun dossier de sinistre n'a a priori etait pose a la mairie ou aupres d'une assurance. Il s'agit d'une vente entre particuliers, toutefois avec une agence en intermediaire. Il n'y a pas de clause Vice Caché dans l'acte de vente pour degager la responsabilite du vendeur.
Apres l'avis du notaire qui nous a mentionne qu'aucune poursuite ne pouvait etre lancee, nous avons decide de verifier si un recours etait possible. Il reste environ 6 mois avant la fin du delai legal (2 ans visiblement) pour faire ce recours. Nous ne souhaitons toutefois pas nous lancer dans des frais si ca n'est pas defendable et il est bien difficile de trouver un avocat avec un avis objectif.

Quels conseils et avis donneriez vous et si une procedure devait etre lancée, avez vous une idée des frais encourus et de la duree du processus eventuel ? Existe t il d'autre cas a votre connaissance ou les acquereurs ont pu avoir gain de cause ?
En vous remerciant.

3 réponses

...et pour repondre a votre question, c'est l'ensemble de la maison qui a basculé, le terrain etant dans une zone a fort aleas de retrait gonflement (argile verte sur 4m de profondeur).
Merci de votre avis sur le point évoqué precedemment (pas de clause vice cache dans l'acte)
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soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 401
29 nov. 2009 à 18:04
Bonjour, il n'y a jamais de vice caché pour une maison acheté par acte , et la procédure n'est pas envisageable. Vous n'aviez pas vue ce dénivellé de 10cm sur 7m de long , c'est très important pour ne pas le remarquer, les murs ne sont plus à l'applomb, de niveau si vous voulez , c'est bien cela , ou alors uniquement le sol à l'intérieur ?
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bonsoir je viens d'acheter une maison ancienne et apres commencement des travaux il s'avère que derrière le plaquo le mur se fissure et que le pignon et en très mauvais état que faire?
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Merci de votre reponse (que je n'avais pas vu...)
Nous avons vu le denivele en rentrant dans les murs, soit apres les travaux. Lors de la visite, la maison etait tres meuble et donc nous n'avons rien vu...
Dans l'acte de vente, la clause vice caché avec protection pour les particuliers (considéré comme profanes), n'a pas ete inscrite. Un avocat m'a mentionné que c'est ceci qui nous permettrait de lancer une procédure.
Qu'en pensez vous ?
Bien a vous.
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soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 401
7 déc. 2009 à 10:55
Bonjour, je dis bien "si " votre avocat vous a émis ce conseil, c'est que la probabilité d'avoir réparation en estant au TGI est dans votre camp. Mais a t'il vu la maison, où alors vous lui avez remis le dossier photos.
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