EXO TAXE ORDURES MENAGERES

TIGROU73 - 21 nov. 2009 à 13:59
 ano - 23 nov. 2009 à 18:59
Bonjour,
JE SUIS PROPRIETAIRE NON OCCUPANT ET VIDE D UN LOGMENENT DONT JE PAYE LA TAXE FONCIERE
JE ME DEMANDE SI JE SUIS OBLIGE DE PAYER LA TAXE D ORDURES MENAGERES AINSI QUE CELLE D HABITATION
MERCI POUR VOS REPONSES

2 réponses

si vous ne louez pas ce logement, il est passible de taxe d'habitation secondaire. si ce logement n'est pas meublé, pas habitable donc, il n'y a pas de taxe d'habitation à payer. si au bout de 2 ans de vacance de bien (sans aucune justification), votre logement sera frappé de taxe sur logement vacant. (cela existe dans les grande villes). cette taxe a été créér pour inciter les proprio à louer leurs logements.
pour la taxe fonciere, celle ci est due, la TEOM n'est jamais remise. (sauf quelques cas particuliers dont je vous fais grace, du style vacance involontaire). meme si le bien est inoccupé vous payez le foncier. en ville, pour les garages parkings situés non loin des appartement, le proprio paye meme une taxe fonciere avec une part de TEOM, c'est vous dire.....!
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BONJOUR
MERCI POUR VOTRE REPONSE
SI JE COMPRENDS BIEN JE DOIS PAYER UNE TAXE D HABITATION POUR RESIDENCE SECONDAIRE ?
(CAR IL EST MEUBLE ET C EST MES PARENTS QUI S EN SERVE CAR ILS HABITENT AU DESSUS) QUI JE PENSE DOIT ETRE MOINDRE QU UNE TAXE D HABITATION POUR RESIDENCE PRINCIPALE
MERCI
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est ce que les parents recoivent une taxe d'habitation pour le logement qu'ils occupent?
le mieux c'est d'appeler votre centre des impots afin de mettre cela à plat
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