je refuse le reclassement que faire

Question

Bonjour,
voila mon probleme j ai été opéré du canal capien droit le 15 avril 2009 et j' ai des sequelles je ne peu pas reprendre mon travail de coiffeuse , j'ai été a la medecine du travail et je suis passer inapte au poste de coiffeuse ,mais voila mon patron veut me reclacer histoire de ne pas me payer mes indemnités car je suis en maladie proffessionnel et il doit me verser le double ,il me menace en me disant que si je refuse il me fera refus abusif .que faire et quelle recours  j'ai merci de me repondre je suis perdu

vivi2009 · Accepted Answer

bonjours,                                                                                                                                                       ca y est j'ai engager un avocat specialiser dans le droit du travail il a repondu a mes patrons pour mon refus au reclassement je voulais savoir combien de temp ils on pour m'envoyer ma convocation pour l'entretiens de licenciment merci

C3 · Answer

Bonsoir,

voici ce lien :


http://www.medisis.asso.fr/upload/inaptitude/dossier_inaptitude.pdf

voit tout ou bien seulement a partir de la 13eme page, c'est sur le reclassement et refus de reclassement


tu trouve tout sur le net, tape ce qui te vient a l'esprit dans Google et c'est trouvé !


Bonne soirée ;)

pat · Answer

bonjour,
tu lui dit que tu vas aller à l'inspection du travail, tu as été jugée inapte par la médecine du travail, tu ne lui doit rien à moins qu'il t'a versé des indemnités et que toi tu en as perçu de la sécu
bon courage

vivi2009 · Answer

non je n'est rien recu de ca part et comme il sais que je suis une personne qui ce laisse faire donc il me menace pour que je demissionne car en plus il a appris que je demenge le 5 decembre ,mais si il me trouve un reclacement est ce que je peu le refuser et pour quelle motif sans me mettre en tors

vivi2009 · Answer

si mon patron me me mets en motif abusif quelle seront mes indemnites

prisme social · Answer

Bonjour

c'est à la médecine du travail de préciser les postes que vous êtes en mesure d'occuper en fonction de votre problème de canal carpien, ainsi l'offre de reclassement proposer par votre employeur prendre en compte vos impératif de santé...

pour ce qui est maintenant de "refus abusif" ce n'est pas lui qui en est juge, ce sera l'inspection du travail ou plus simplement le médecin du travail qui validera le fait que vous soyez apte à occuper ce poste ou non.

vous dites que vous êtes le genre de personne à vous laisser faire, c'est déjà pas mal d'en être consciente mais vous êtes aussi en mesure de défendre vos droits ??? si quelqu'un vous tape dessus dans la rue vous n'aller tout de même pas le laisser s'en tirer et bien là c'est pareil, vous avez certes des obligations vis à vis de votre employeur mais lui aussi vis à vis de ses salariés, ainsi en cas d'impossibilit de reclassement vous devrez être licenciée pour inaptitude professionelle et dans ce cas là votre employeur a lui aussi des obligations à remplir.

bonne journée

vivi2009 · Answer

merci pour vos reponse j' ai la medecine du travail au tel elle ma dit de ne pas m inquiété elle va evalué avec eu mon reclassement ,mais elle veut que je negocie mon licenciment avec eux et que je leurs cedent le faite qu ' ils me doivent le double d' indemnités elle veut que je leurs proposent un licenciment normal ,moi sa je n ' en n'est pas envie car encore une fois ces me rabaisser et ils auront gagner  que faire et sur quelle motif refuser le reclacement sans me mettre en tors

prisme social · Answer

si le réclassement n'est pas réalisable, vous serez dans ce cas licencié, car il faut bien mettre un terme au contrat et c'est le terme téchnique, mais comme c'est un licenciement pour inaptitude pour vous c'est la meilleure prise en charge.

Pour information le terme de licenciement ne peu pas être rattaché à normal, par principe un licenciement n'est pas normal il est toujours pour faute, ou pour une cause économique ou conventionnel ou pour inaptitude.

et pareil pour le refus "abusif" je ne sais pas d'où vote employeur vous sort ce terme mais si sa proposition n'est pas acceptable vous êtes fondée à refuser le poste, il n'y a rien d'abusif là dedans...

bonne journée.

vivi2009 · Answer

je sais bien mais si la medecine et mes patron me trouvent un reclassement sous quelle terme je peu le refuser sous quelle motif sans me mettre en tors

prisme social · Answer

localisation du lieu de travail incompatible avec le contrat de travail
modification substantielle du contrat de travail avec modification de vos prérogatives
incompatibilité avec vos problèmes de santé
autant de raison qui peuvent vous permettre de refuser de façon raisonnable...

voyez quelle proposition vous est faites et revenez en discuter sur le forum, sans la proposition nous discuterons pour rien. 

à trés vite et bonne journée.

vivi2009 · Answer

bonsoir                                                                                                                                                          j 'ai eu ma deuxieme visite et il me propose en reclassement l acceuil ,prise de rdv,preparation couleur et faire quelque shampooing en gros un boulot assistante plutot que coiffeuse donc sous quelle forme de refus ?sans me mettre en tors

vivi2009 · Answer

bonjours je vient de recevoir ma lettre de reclassement donc comme je vous l ai explequer il veulent que je face l accueil,rdv tel,diagnostic technique,coupe (alors que je suis inapte),preparations des techniques,appliquer les couleurs,faire les meches(alors que je ne peu pas) ,vente des produits,l encaissement,et le menage du salon ma question sur tout ca comment puis je le refuser sans que ce soit un motif abusif ,sachant qu il me garde au meme salaire ,horaire,poste merci d avance pour votre reponse ces urgent

leon012 · Answer

le vous abusez un peu de votre situation je ne vois pas de ce qu'il y a de tres dur a faire l'hotesse de caisse + menage vous cherchez un peu de tiré au flanc

leon012 · Answer

comme dit un bon vieu dicton il n' y a que la vérité qui blesse la preuve

vivi2009 · Answer

je ne suis pas blesser loin de la vous juger sans savoir

lordure · Answer

leon012 c est ton employeur , ou alors juste un gros c** ... :)
"je ne vois pas de ce qu'il y a de tres dur a faire l'hotesse de caisse + menage " haha , j'aimerai bien savoir ton "job " pour parler comme ça , surment un mec dans un bureau qui a été reclassé :)

j'aimetout · Answer

Bonjour,

Il vaudrait peut-être mieux recontacter la medecine du travail pour voir si les fonctions décrites dans la proposition de poste de reclassement sont compatibles avec votre inaptitude.
Nul doute que l'employeur est de mauvaise foi et on se doute bien que si vous acceptiez cette proposition, on vous demandera d'en faire un peu plus au fil du temps et cela va vite dégénérer en conflit .
Il faut être réaliste, l'employeur n'a aucun intérêt à vous reclasser puisque les fonctions de coiffeuse dans un salon de petite et moyenne importance ne peuvent se limiter à faire de l'accueil ,  de la vente de produits et du ménage... 
De plus les fonctions proposées sortent du cadre de votre contrat de travail et de ce fait vous pouvez refuser légalement une modification du contrat de travail ce qui n'aura pas pour effet de vous rendre "fautive" et de vous priver du doublement des indemnités de licenciement mais aussi du paiement du préavis même non effectué.
(c'est surement aussi ce point là qui coince ) 
En résumé je vous conseille de recontacter la medecine du travail , de faire un courrier LRAR à votre employeur pour lui dire que vous ne pouvez accepter d'effectuer certaines taches (les citer) dans le cadre de votre reclassement conformément aux restrictions préconisées par la Medecine du travail.
Si cela devait se terminer par un licenciement pour refus abusif de reclassement , vous pourriez engager une procédure prud'homale à l'effet de demander des dommages et intérêts (au minimum différence sur indemnités licenciement  payées + préavis payé + Dommages et intérêts divers + article 700) avec de bonnes chances de succés.
Je vous conseille aussi de prendre RV avec un avocat spécialisé dans le droit du travail qui pour un coût somme tout modique , pourra vous conseiller et rédiger votre courrier . (Passez de  préférence par  un syndicat -( Union départementale)  qui vous orientera sur un avocat avec lequel ils ont passé une convention d'honoraires.

LIEN :http://www.travail-solidarite.gouv.fr/informations-pratiques/fiches-pratiques/sante-conditions-travail/consequences-inaptitude-du-salarie.html?var_recherche=Inaptitude

j'aimetout · Answer

Bonjour,

Suite de la 2eme visite à la MDT constatant votre inaptitude et  votre refus de la proposition de reclassement qui vous a été faite  , l'employeur dispose d'un délai d'1 mois pour vous licencier.

Bonne chance.

Je refuse le reclassement que faire

18 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters