Pension alimentaire : justificatifs ?

Question

Bonjour,

Je vis conjointement avec ma copine depuis un an et demi. Alors qu'auparavant, son ex mari et elle se partageaient leur fils de six ans en garde alternée, l'ex-mari a déménagé du jour au lendemain, nous laissant la garde du petit. Une demande de pension alimentaire a été deposée au tribunal et le jugement doit avoir lieu à la fin du mois. 

L'avocat de la partie adverse nous a envoyé un courrier nous demandant des "justificatifs". Nous n'avons pas d'avocat, puisque nous n'avons pas droit à l'aide juridictionnelle et que nous n'avons pas les moyens d'en prendre un. Je voudrais savoir si nous sommes dans l'obligation de fournir ces fameux justificatifs ? Nous n'avons pas envie que l'individu ait connaissance de nos revenus, sans que nous puissions avoir les siens et ceux de sa nouvelle femme. 

De plus ma copine ne travaille qu'épisodiquement (elle n'a même pas droit aux assedics) , quand à moi je gagne environ 1500 euros/mois. Mais n'étant pas le père de l'enfant, le montant de la pension alimentaire sera t-il calculé sur mes revenus ? Serons nous handicapés de ne pas avoir d'avocat au jugement ? 

Je remercie les gens pouvant me renseigner, n'étant pas trés procédurier, je nage un peu en eaux troubles.

dethca · Accepted Answer

Bonjour Leussain, 

tout d'abord, oui, vous êtes obligés de fournir les pièces demandées par la partie adverse. N'oubliez pas de faire un courrier demandant vous aussi, les pièces de la partie adverse. L'avocat est obligé lui aussi de vous les donner.

Concernant vos revenus, là je suis un peu dubitative. Je raisonne un peu comme vous : vous n'êtes pas le père de l'enfant, donc vous n'avez aucune raison de fournir vos salaires. Mon avocate m'a toujours dit que les revenus d'un nouveau compagnon n'entrait en ligne de compte que pour dire que les frais quotidiens (loyer, edf, tél, assurance....) étaient partagés donc diminuaient les charges des parents (donc dans ton cas, de la maman) mais en aucun cas pour calculer la pension alimentaire.

Cependant, je sais que d'autres divorcés ont été obligés d'envoyer les revenus de leur nouveau conjoint et que la pension alimentaire a été calculée sur les deux revenus..... ce qui me semble scandaleux.... Bon dans votre cas, comme les deux parents ont chacun un nouveau conjoint avec revenus, le risque est moindre mais imaginez un couple recomposé dont l'ex est seul(e).... il arrive encore que le nouveau conjoint paie une partie de la pension.....

Moi, me connaissant, j'enverrais les justificatifs demandés mais pas les revenus de mon nouveau conjoint et sur le document récapitulant mes charges, j'indiquerais à coté de chaque charge si je paie 50% (et le reste mon compagnon) ou 100% (tout ce qui est directement lié à l'enfant : activités extra-scolaires, cantine, mutuelle, garderie, frais de scolarité.....)

Mais, ce que je ferais n'est pas forcément ce que vous devez faire. Disons qu'il y a des situations où je reste rebelle..... Pour faire dans la légalité, je vous conseillerai de prendre RV avec un avocat. Il y a des permanences gratuites un peu partout. Appelez le tribunal de votre secteur pour avoir les jours de permanences et allez-y avec vos documents et vos questions.

sophiag · Answer

bonsoir 
pour completer un peu la réponse, je vais vous dire ce qui doit se pratiquer normalement 

l'avocat n'est en rien obligatoire et meme inutile dans votre cas de figure 

l"échange de piece est normal et si vous ne le faites pas, vous serez jugé à défaut (c'est pas bon ) ou alors, une demande de report d'audience sera demandé par l'avocat comme vous avez aussi le droit de le faire de votre coté

votre demande de pension alimentaire doit etre accompagné d'un récapitulatif de la situation le plus brievement possible ( arret de la garde alternée à l'initiatie de monsieur , demande de tel montant de pension alimentaire)

vos revenus ne seront jamais prise en compte dans les calculs, le juge se fixe sur cela pour estimer les charges divisés en deux, en effet 

dans votre cas, vous fournissez donc votre fiche de paie et votre compagne, sa declaration de revenu , ses revenus et ces charges numerotés si possible 

vous n'envoyez pas les pieces du dossier de suite 
vous accusez par lettre simple réception de leur demande et vous leur dites que cette lettre suivra les pieces , par la meme , vous leur demandez de bien vouloir vous envoyez leur piece 

vous faites trainer les choses le plus possible avant l'audience , surtout si vous n'avez pas recu les pieces de la partie adverse, ce qui se passera de toute facon, c'est une tactique d'avocat 

de plus, sachez que c'est celui qui assigne qui prend la parole le premier 

voila, si vous avez des questions supplementaires, mais un conseil .
envoyez bien toutes les pieces car sachez qu'un recours est possible, quand dissimulation de pieces ou volonté de vouloir cacher des informations pour faire baisser ou augmenter la pension 

mais je pense que votre amie à un bon dossier pour recuperer une pension 

le papa a interrompu la RA , ce qui ne va pas plaire au juge, l'affaire devrait etre vite jugée
n'oubliez pas de demander un maximum parce que le juge baissera systematiquement un peu, sauf cas bien particulier
cordialement

Leussain · Answer

Merci beaucoup pour toutes ces réponses. J'ajoute que nous avons reçu ces justificatifs par simple lettre et non pas par recommandé AR comme cela doit se faire je suppose.

De plus, par souci d'équité, ma copine a versé la moitié de la prime de rentrée scolaire au père (qu'il réclamait)... qui bien entendu a annoncé une semaine après qu'il arretait la garde alternée. Est il possible à votre avis de la récupérer ?

sophiag · Answer

bonsoir 
récupérez quel justiificatifs ?
j'ai pas bien comprise 
et pour le verseement de la moitié de la rentrée scolaire, vous pouvez le specifiez lors de l"'audience
cordialement

sophiag · Answer

bonsoir lolaaa

justement, votre témoignage m'interesse en ce qui concerne l'employeur qui ne paie pas malgré la saisie sur salaire 
ce serait gentille de me renseigner la dessus, car je n'arrive pas à répondre à une personne proche à ce niveau la, ormis saisir le tribunal 
mais j'aimerais bien que vous me fassiez part de votre experience, cela me serait tres utile

sinon, pour vous ecrire en MP , il faut que vous soyez inscrite sur le site car on ne peut pas vous joindre sinon 
cordialement

sosso7626 · Answer

ok, désolé c'est lolaaa... 
Si malgré une procédure de paiement direct sur salaire, l'employeur ne paye pas. Tout d'abord il faut savoir qu'il à 8jours après reception de la notification de l'huissier pour manifester si l'employé concerné n'est plus dans la société. S'il ne donne pas de nouvelle on part du principe où l'employé y travail toujours. Alors il faut dans un premier temps porter plainte contre l'autre parent pour délit d'abandon de famille (seulement si la PA n'est pas versé depuis plus de 2 mois). Dans un second temps, idem pour l'employeur, pleinte pour déli d'abandon de famille car à partir du momen où une procédure de paiement direct est mise en place, c'est l'employeur qui est tenu responsable de l'abandon de famille. Ce qui va se passer c'est que l'autre parent va être assigné devant le tribunal correctionnel et l'enployeur devant le tribunal de police. Il faut savoir que pour l'employeur sa passe par une citation en jugement de consignation, en revanche pour le parent c'est une citation directe mais de consignation tout de meme... L'idéal est de quand même prendre une avocate pour la rédaction des assignations, mais il faut savoir que les frais d'avocat sont prévu au remboursement par la partie adverse garce à l'article 475-1 du code de procédure Pénale. Dans 99% des cas le juge accepte le montant demandé pour le remboursement des frais étant donné que ses frais ; je cite : ne serait pas équitable de laisser à la charge de la victime les frais non compris dans les dépens qu'elle a été contrainte d'exposer qu'en raison de la carence de l'employeur dans l'exécution de son obligation. Voilà j'espère avoir été clair...

sophiag · Answer

bonsoir sosso
merci beaucoup
si je resume bien 
l'employeur à une assignation de payer la pension par l'huissier 
il le fait puis s'interrompt d'un coup sans donner de justificatif 
il faut alors porter plainte pour abandon de famille aupres du commissariat au bout de deux mois ?
deux mois et pas au premier non reglement ?

ensuite, porter plainte contre l'employeur pour le delit d'abandon de famille contre l'employeur egalement 

s'en suit donc la procédure classique au tribunal avec un avocat, cela va sans dire 
ai je bien résumé la situation dans le cas d'un employeur qui payait et qui s'arrete ?

merci encore, car je ne savais pas pour le depot de plainte
cordialement

sosso7626 · Answer

On parle de délit d'abandon de famille qu'au bout de mois de non paiement.

sophiag · Answer

bonsoir soso
ouii, deux mois excatement
merci encore

sosso7626 · Answer

de rien, si tu veu je te dirai ce que le juge a décider... Verdict le 17 février 2010...

sosso7626 · Answer

Oui mais l'employeur qui est tenu responsable du délit d'abandon de famille. Enfin bref, pour vous donner la deuxième phase de mes démarches interminables...Ce matin a eu lieu l'audience de consignation relative à la procédure contre son employeur et mon avocate s'est bien battue puisqu'elle a obtenue une consignation de 200€, ce qui est peu comparé à d'autre consignation habituelle. Je suis soulager de n'avoir que deux cents euros à payer, d'autant qu'une deuxième audience de consignation le 17/02 m'attend pour la procédure contre mon ex conjoint. 
Je vous tiendrais au courant au fur et mesure des audiences.

sophiag · Answer

!bonjour 
pourquoi es ce toi qui doit payer 200 euro ? j'ai pas comprise puisque c'est toi qui n'a pas été payer par l'employeur de ta saisie ?

Tu peux m'expliquer ?
merci 
Cordialement

biboubou · Answer

bonsoir, je fait apel a vous car j'ai recu une convocation au commisseriat de police la semaine derniere!! donc c'est la mere de mes deux enfants de 9 et 6ans qui a deposer une plainte a la gendarmerie pour non paiement de la pension alimentaire!!! il y a eu un jugement en 2004 donc le truc classic un week end sur deux et 125euros de pension par enfants!!! mon gros probleme c'est que de 2004 a 2007 on a ete souvent ensemble et comme un idiot je n'ai pas envoyé de courrier au juge pour lui informé de cette nouvel situation donc aujourd'hui on me pourssuit pour abandont de famille!!! la mere de mes deux enfants a eu en tout une dizaine de domicile depuis 2001 et j'ai toujour ete present meme quand elle vivais dans le nord de la france sa ne me derrangais pas de faire 1400 km pour voir mes petit!! financierement j'ai toujour repondu present encors gros probleme pas de virement et pas de cheque!!! je lui avais pratiquement meublé tous sont appartement donc plusieur facture je lui ai donné une voiture (enfin c'etais preté mais j'ai appri quelle c'est changé la carte gris toute seul en imitant ma signarure), en mars 2009 elle ma fait une attestation sur l'honeur que je paye toujour la pension de tant etc... donc condamné un pere qui a ete toujour present pour ces enfants d'abandont de famille c'est quand meme gros je trouve, je me suis senti humilier en etant en garde a vue la semaine derniere. ma question c'est ont il le droit de me condamnés d'abandont de famille??? 
sincerement je le vie vraiment mal j'ai pas pris mes enfants ce week end besoin d'aide merci

sosso7626 · Answer

Une audience de consignation, consiste à éviter les abus de procédure, cette somme consigné est utilisé pour les frais d'enquête, elle me sera remboursé quand le jugement sera rendu et s'il est en ma faveur! je suis bien d'accord qu'il n'est pas très normal que se soit encore à moi de payer!!! Mais mon avocate me dit et en toute logique, qu'il y a 99% pour que le jugement soit en ma faveur.

sosso7626 · Answer

L'abandon de famille est pris en compte pour quelle période non paiement? Tu as fait de la garde à vue??? car moi mon ex qui n'a jamais rien payé depuis presque 2 ans n'en a pas fait! Ils ont tout à fait le droit de te juger pour abandon de famille, à partir du moment où elle a la preuve du non paiement de la pension alimentaire pendant 2 mois minimum. Ce que je voudrais vraiment savoir c'est sur quelle période porte la plainte, car si elle porte plainte en 2010 pour des faits de 2007, suis pas sur que le juge fasse grand chose!

biboubou · Answer

merci de de ta reponse!!!l'abandon de famille est pris en compte de 2004 date du jugement a aujourd'hui enfin janvier 2010 vu que je fait des virements a compté de ce debut de mois donc la plainte est de non paiement de pension alimentaire de 2004 a janvier 2010!!!la plainte a ete deposer par mon ex en juillet 2009 c'est ce que ma dit l'inspecteur en premier!! vu que j'ai dit que la pension je l'ai toujour payé et que j'avais une attestation faite par la mere de mes enfants en mars 2009 en disant bien que je paye toujour la pension et pas des preuve qu'on vivais ensemble il mon mi en garde a vue le temps d'interrogé mon ex car elle n'avais pas parlé de cette attestation et de ce renseigné aupres de la caf qui me demande un renboursement de 2004 a 2007 en apprenant aussi par l'inspecteur quelle vient de recevoir un virement de la caf de 1700euros je pense que sa doit etre l'asf!!
une petite question sur la caf j'avais essayé de les appelé je leur est dit quelle avais fait de fausse declaration il n'on rien voulu savoir!! il 'mon dit ont veu rien savoir vous devez tant vous payé tant!!! ont il le droit???

sosso7626 · Answer

Un conseil, prend une avocate. Si tu as une attestation sur l'honore écrite de sa main et signé tu as au moins un bout de preuve! Envois toute les preuves possibles à la caf, comme koi elle fait de fausses déclaration. 
"on a ete souvent ensemble et comme un idiot je n'ai pas envoyé de courrier au juge pour lui informé de cette nouvel situation " Si j'ai bien compris, vous vous êtes remis ensemble un certain temps? Si tu as des courriers à ton nom portant les mêmes adresses qu'elle entre 2004 et 2007 envois les à la caf avec l'attestion pour leur apporter la preuve des fausses déclaration. Vois tous ce que tu peut leur fournir (photo de vous 4 pendant cette préiode par ex). Et les flics, qu'on t-ils dit suite à la découverte de cette attestion lorsqu'il ont vu ton ex??? 
Par contre la caf a tout à fait le droit de te réclamer la pension que eux ont versé à ton ex (ASF). A savoir, que la caf ne verse pas plus de 80€ par mois et par enfant, et sache qu'ils vont pas se prendre la tête ils vont faire un prélèvement sur salaire et si tu travaille pas un prélèvement sur compte. C'est radical!

biboubou · Answer

pour l'avocat c'est ce que j'ai fait j'en ai vu une jeudi et pas tres satisfait des reponses quelle ma donné elle est jeune mignone et c'est tout pour elle je vais devoir tout payé que ce soi la caf comme pour mon ex malgres tout les document fourni qui prouve qu'il ni a pas d'abandon de famille!!! sa ma couter 80euro pour une demi heur!! donc je vais en voir une autre!! pour l'attestation la police a garder l'originale et na pas voulu me la rendre!!! mon ex leur a dit que je l'ai forcé a faire cette attestation et je pense que je me suis tiré une balle au pied en leur disant que je l'ai contraint a me faire cette attestation ce qui n'ai pas faux je l'avais menacé de lui viré la pension sur son compte qui etais bien a decouvert!!!
de 2004 a 2007 on a vecu pas mal de temps ensemble et oui j'ai aussi un contrat de telephone tv a mon nom a une adresse ou on habitais dans le rhone et l'autre appart dans le doubs c'est plein de courrier et une attestaion de la mairie!!
au comisseriat l'inspecteur etais bien surprie de voir sa donc il a telephoné a mon ex devant moi et c'est presque qu'il lui disais de dire que je l'avais forcé parce qu'au telephone c'est pas ce quelle a dit elle lui a repondu "j'ai fait cette attestation parce qu'il en avais besoin" alors l'inspecteur lui a repondu que c'est un deli en lui disan "vous etes sur qu'il vous a pas forcé" ca aussi je trouve vraiment pas normal qu'il ce mette de son coté!!! je suis d'origine d'afrique du nord et elle d'origine européenne il na pas a prendre partie d'un coté comme de l'autre mais bon!!!!

sosso7626 · Answer

Alors pour l'avocate que tu as payé tu n'aurais pas dû, car normalement tu paye une avocate à partir du moment où elle s'occupe de la procédure à suivre! à ce prix là tu aurais mieux fait d'allé à la maison de la justice de ta ville, ça t'aurais pas couté un sous. Elle s'est bien foutu de toi!! mais bon, maintenant que c'est fait... Je pense que dans cette histoire tu n'a pas de chance, tu a dû tomber sur un flic raciste, une avocate verreuse, et une ex menteuse, maline et manipulatrice. Je crains et suis désolé pour toi, mais tu va devoir payer et vite afin de ne pas avoir d'autres frais de gestion ou autre d'ajoutés à ceux que tu dois déjà. Ca me révolte de voir ça!!! la justice est parfois très mal faite!!! Moi ça fait quasiment 2ans que je me bat contre mon ex et son employeur pour avoir ma pension alimentaire qui n'est pas bien élévée (200/Mois) au vu de leurs revenus (3000/mois)! et pourtant rien ne bouge! j'ose espérer voir la couleur de ma pension avant 2011!!! Je te souhaite bon courage. 
Ne regrette pas tes erreurs mais tirent en une leçon. Tu saura qu'il ne faut jamais faire confiance mais aux personnes que tu connais le mieux!

bikara · Answer

je ne lacherais pas et vais tout faire pour leur prouvés qu'il ni a pas d'abandon de famille, je suis pret a tout quitté pour prouvé qu'un pere a toujour subvenue au besoin de ces enfants!!! en tout cas merci d'avoir repondu a mes question et j'espere que tes problemes probleme ce reglerons rapidement je te tiendrais au courants de ma prochaine garde a vue!!!!

sosso7626 · Answer

Jenny, 
Pour info (et je sais ce que je dit!) seule le versement de la pension est obligatoire, les visites, elles ne le sont pas! effectivement au bout d'un an sans nouvelle le parent peut être déchu de ses droits comme pour les enfants placé en famille d'accuueil, si la famille d'accueil n'a pas de nouvelle des parents de l'enfant pendant 1 ans et plus, elle peut adopter l'enfant, donc cela ne s'applique pas que dans les cas de divorse. Le délit d'abandon de famille est pris en compte à partir du deuxième mois impayé de la pension alimentaire. Puis avant de juger qui que ce soit renseignez vous! car à notre séparation nous avions convenu qu'il fasse une fois par mois quelques courses pour notre fils! ce n'est pas pour le fric que j'ai eu un enfant, et ça me fait bien rire les gens comme vous qui jugé sans savoir! A savoir que avec mes 1000€ de salaire je gère tout toute seule (centre aéré, judo, garderie, cantine, vêtement, chaussure, nourriture et sorties du week end et des vacances), je ne m'accorde aucun superflux pour moi (coiffeur, sortie entre copine, vêtements...) et même s'il me versait les 200€ de pension je ne le ferais pas plus mais bien au contraire, je pourrait offrir à mon fils des activités qu'il veut faire mais que je n'ai pas les moyens de lui offrir (poney, spéctacle de oui oui, cinémas, piscine et surtout je l'emmenerai en vacance!!!) et malgré que son père ne paye pas de pension, c'est pas lui qui lui paierai une sortie cinéma, piscine ou même l'emmener chez le coiffeur, mais non mon fils quand il va chez son père il reste enfermé toute la journée à jouer à la console! pour vous dire, en plein hivers, mon fils a cassé la fermeture eclair de son menteau lorsqu'il était chez son père, croyez vous qu'il aurait été lui en racheter un?non, alors qu'il gagne près de 3000€ par mois!! donc moi je part du principe où quand on fait un enfant ce n'est pas pour le fric certe, mais pour l'assumer au moins au minimum. Et à savoir que mon fils ne vit pas uniquement un week end sur deux et la moitié des vacances scolaire! alors c'est un peu facile de juger!!! Et pour finir, mon fils n'est pas du tout pris en otage car je suis très conciliente sur les visites, quand son père veut le prendre un mercredi il le prend (mais c'est rare qu'il veuille), à noel il l'a eu le lendemain alors que c'était ma semaine de vacance. Je suis absolument pour que mon fils voit son père le plus souvent possible en dehors d'un week sur deux et de la moitié des vacances scolaire, et cela ne changera jamais. Je travail en pédopsy et je sais ce que c'est des enfants perturbés par la séparation des parents qui se déchirent, le miens n'en souffre pas car il n'est pas au milieux de tout ça mais bien à part!!!

sosso7626 · Answer

Daffy, 
Ne baisse pas les bras, fait le rien pour tes enfants qui ont besoin de toi. Fait une demande de dossier auprès du juge des affaires familiales. Tu pourra y justifier tes revenus et faire connaître ton envie de voir tes enfants. En effet, je trouve abhérent qu'une mère puisse priver ses enfants de leur père. Le rôle du père est aussi important que celui d'une mère dans l'équilibre de la vie d'un enfant. A savoir que depuis 1997, un père a exactement les même droit sur ses enfant que la mère, ce qui n'était pas le cas avant 1997. Tu doit te battre! n'abandonne pas car tu risque de culpabiliser dans quelques années de ne pas avoir tous mis en oeuvre pour garder le lien avec tes enfants. Je connais pas ton histoire, mais s'il n'y a aucune raison (alcoolisme, drogue, violence, inceste...) mettant en cause ton rôle de père tu aura gain de cause et pourra revoir tes enfants. Le fait que tu démarche toi même le JAF est un bon point auquel le juge porte attention. Je te souhaite bon courage et si tu as besoin de conseils hesite pas à m'écrire, si je peut t'aider...

pesmeralda · Answer

bonjour il vous faut un avocat pour pouvoir obtenir gain de cause cette avocat prendra en compte le revenu de votre foyer car si vous n avas aucune preuve de ce que vous avancer il peut en demander la garde et vous demander une pension alimentaire en retour.

courage coordinalemen

Pension alimentaire : justificatifs ?

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