Pension alimentaire : justificatifs ?
Leussain
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pesmeralda -
pesmeralda -
Bonjour,
Je vis conjointement avec ma copine depuis un an et demi. Alors qu'auparavant, son ex mari et elle se partageaient leur fils de six ans en garde alternée, l'ex-mari a déménagé du jour au lendemain, nous laissant la garde du petit. Une demande de pension alimentaire a été deposée au tribunal et le jugement doit avoir lieu à la fin du mois.
L'avocat de la partie adverse nous a envoyé un courrier nous demandant des "justificatifs". Nous n'avons pas d'avocat, puisque nous n'avons pas droit à l'aide juridictionnelle et que nous n'avons pas les moyens d'en prendre un. Je voudrais savoir si nous sommes dans l'obligation de fournir ces fameux justificatifs ? Nous n'avons pas envie que l'individu ait connaissance de nos revenus, sans que nous puissions avoir les siens et ceux de sa nouvelle femme.
De plus ma copine ne travaille qu'épisodiquement (elle n'a même pas droit aux assedics) , quand à moi je gagne environ 1500 euros/mois. Mais n'étant pas le père de l'enfant, le montant de la pension alimentaire sera t-il calculé sur mes revenus ? Serons nous handicapés de ne pas avoir d'avocat au jugement ?
Je remercie les gens pouvant me renseigner, n'étant pas trés procédurier, je nage un peu en eaux troubles.
Je vis conjointement avec ma copine depuis un an et demi. Alors qu'auparavant, son ex mari et elle se partageaient leur fils de six ans en garde alternée, l'ex-mari a déménagé du jour au lendemain, nous laissant la garde du petit. Une demande de pension alimentaire a été deposée au tribunal et le jugement doit avoir lieu à la fin du mois.
L'avocat de la partie adverse nous a envoyé un courrier nous demandant des "justificatifs". Nous n'avons pas d'avocat, puisque nous n'avons pas droit à l'aide juridictionnelle et que nous n'avons pas les moyens d'en prendre un. Je voudrais savoir si nous sommes dans l'obligation de fournir ces fameux justificatifs ? Nous n'avons pas envie que l'individu ait connaissance de nos revenus, sans que nous puissions avoir les siens et ceux de sa nouvelle femme.
De plus ma copine ne travaille qu'épisodiquement (elle n'a même pas droit aux assedics) , quand à moi je gagne environ 1500 euros/mois. Mais n'étant pas le père de l'enfant, le montant de la pension alimentaire sera t-il calculé sur mes revenus ? Serons nous handicapés de ne pas avoir d'avocat au jugement ?
Je remercie les gens pouvant me renseigner, n'étant pas trés procédurier, je nage un peu en eaux troubles.
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23 réponses
Jenny,
Pour info (et je sais ce que je dit!) seule le versement de la pension est obligatoire, les visites, elles ne le sont pas! effectivement au bout d'un an sans nouvelle le parent peut être déchu de ses droits comme pour les enfants placé en famille d'accuueil, si la famille d'accueil n'a pas de nouvelle des parents de l'enfant pendant 1 ans et plus, elle peut adopter l'enfant, donc cela ne s'applique pas que dans les cas de divorse. Le délit d'abandon de famille est pris en compte à partir du deuxième mois impayé de la pension alimentaire. Puis avant de juger qui que ce soit renseignez vous! car à notre séparation nous avions convenu qu'il fasse une fois par mois quelques courses pour notre fils! ce n'est pas pour le fric que j'ai eu un enfant, et ça me fait bien rire les gens comme vous qui jugé sans savoir! A savoir que avec mes 1000€ de salaire je gère tout toute seule (centre aéré, judo, garderie, cantine, vêtement, chaussure, nourriture et sorties du week end et des vacances), je ne m'accorde aucun superflux pour moi (coiffeur, sortie entre copine, vêtements...) et même s'il me versait les 200€ de pension je ne le ferais pas plus mais bien au contraire, je pourrait offrir à mon fils des activités qu'il veut faire mais que je n'ai pas les moyens de lui offrir (poney, spéctacle de oui oui, cinémas, piscine et surtout je l'emmenerai en vacance!!!) et malgré que son père ne paye pas de pension, c'est pas lui qui lui paierai une sortie cinéma, piscine ou même l'emmener chez le coiffeur, mais non mon fils quand il va chez son père il reste enfermé toute la journée à jouer à la console! pour vous dire, en plein hivers, mon fils a cassé la fermeture eclair de son menteau lorsqu'il était chez son père, croyez vous qu'il aurait été lui en racheter un?non, alors qu'il gagne près de 3000€ par mois!! donc moi je part du principe où quand on fait un enfant ce n'est pas pour le fric certe, mais pour l'assumer au moins au minimum. Et à savoir que mon fils ne vit pas uniquement un week end sur deux et la moitié des vacances scolaire! alors c'est un peu facile de juger!!! Et pour finir, mon fils n'est pas du tout pris en otage car je suis très conciliente sur les visites, quand son père veut le prendre un mercredi il le prend (mais c'est rare qu'il veuille), à noel il l'a eu le lendemain alors que c'était ma semaine de vacance. Je suis absolument pour que mon fils voit son père le plus souvent possible en dehors d'un week sur deux et de la moitié des vacances scolaire, et cela ne changera jamais. Je travail en pédopsy et je sais ce que c'est des enfants perturbés par la séparation des parents qui se déchirent, le miens n'en souffre pas car il n'est pas au milieux de tout ça mais bien à part!!!
Pour info (et je sais ce que je dit!) seule le versement de la pension est obligatoire, les visites, elles ne le sont pas! effectivement au bout d'un an sans nouvelle le parent peut être déchu de ses droits comme pour les enfants placé en famille d'accuueil, si la famille d'accueil n'a pas de nouvelle des parents de l'enfant pendant 1 ans et plus, elle peut adopter l'enfant, donc cela ne s'applique pas que dans les cas de divorse. Le délit d'abandon de famille est pris en compte à partir du deuxième mois impayé de la pension alimentaire. Puis avant de juger qui que ce soit renseignez vous! car à notre séparation nous avions convenu qu'il fasse une fois par mois quelques courses pour notre fils! ce n'est pas pour le fric que j'ai eu un enfant, et ça me fait bien rire les gens comme vous qui jugé sans savoir! A savoir que avec mes 1000€ de salaire je gère tout toute seule (centre aéré, judo, garderie, cantine, vêtement, chaussure, nourriture et sorties du week end et des vacances), je ne m'accorde aucun superflux pour moi (coiffeur, sortie entre copine, vêtements...) et même s'il me versait les 200€ de pension je ne le ferais pas plus mais bien au contraire, je pourrait offrir à mon fils des activités qu'il veut faire mais que je n'ai pas les moyens de lui offrir (poney, spéctacle de oui oui, cinémas, piscine et surtout je l'emmenerai en vacance!!!) et malgré que son père ne paye pas de pension, c'est pas lui qui lui paierai une sortie cinéma, piscine ou même l'emmener chez le coiffeur, mais non mon fils quand il va chez son père il reste enfermé toute la journée à jouer à la console! pour vous dire, en plein hivers, mon fils a cassé la fermeture eclair de son menteau lorsqu'il était chez son père, croyez vous qu'il aurait été lui en racheter un?non, alors qu'il gagne près de 3000€ par mois!! donc moi je part du principe où quand on fait un enfant ce n'est pas pour le fric certe, mais pour l'assumer au moins au minimum. Et à savoir que mon fils ne vit pas uniquement un week end sur deux et la moitié des vacances scolaire! alors c'est un peu facile de juger!!! Et pour finir, mon fils n'est pas du tout pris en otage car je suis très conciliente sur les visites, quand son père veut le prendre un mercredi il le prend (mais c'est rare qu'il veuille), à noel il l'a eu le lendemain alors que c'était ma semaine de vacance. Je suis absolument pour que mon fils voit son père le plus souvent possible en dehors d'un week sur deux et de la moitié des vacances scolaire, et cela ne changera jamais. Je travail en pédopsy et je sais ce que c'est des enfants perturbés par la séparation des parents qui se déchirent, le miens n'en souffre pas car il n'est pas au milieux de tout ça mais bien à part!!!
Daffy,
Ne baisse pas les bras, fait le rien pour tes enfants qui ont besoin de toi. Fait une demande de dossier auprès du juge des affaires familiales. Tu pourra y justifier tes revenus et faire connaître ton envie de voir tes enfants. En effet, je trouve abhérent qu'une mère puisse priver ses enfants de leur père. Le rôle du père est aussi important que celui d'une mère dans l'équilibre de la vie d'un enfant. A savoir que depuis 1997, un père a exactement les même droit sur ses enfant que la mère, ce qui n'était pas le cas avant 1997. Tu doit te battre! n'abandonne pas car tu risque de culpabiliser dans quelques années de ne pas avoir tous mis en oeuvre pour garder le lien avec tes enfants. Je connais pas ton histoire, mais s'il n'y a aucune raison (alcoolisme, drogue, violence, inceste...) mettant en cause ton rôle de père tu aura gain de cause et pourra revoir tes enfants. Le fait que tu démarche toi même le JAF est un bon point auquel le juge porte attention. Je te souhaite bon courage et si tu as besoin de conseils hesite pas à m'écrire, si je peut t'aider...
Ne baisse pas les bras, fait le rien pour tes enfants qui ont besoin de toi. Fait une demande de dossier auprès du juge des affaires familiales. Tu pourra y justifier tes revenus et faire connaître ton envie de voir tes enfants. En effet, je trouve abhérent qu'une mère puisse priver ses enfants de leur père. Le rôle du père est aussi important que celui d'une mère dans l'équilibre de la vie d'un enfant. A savoir que depuis 1997, un père a exactement les même droit sur ses enfant que la mère, ce qui n'était pas le cas avant 1997. Tu doit te battre! n'abandonne pas car tu risque de culpabiliser dans quelques années de ne pas avoir tous mis en oeuvre pour garder le lien avec tes enfants. Je connais pas ton histoire, mais s'il n'y a aucune raison (alcoolisme, drogue, violence, inceste...) mettant en cause ton rôle de père tu aura gain de cause et pourra revoir tes enfants. Le fait que tu démarche toi même le JAF est un bon point auquel le juge porte attention. Je te souhaite bon courage et si tu as besoin de conseils hesite pas à m'écrire, si je peut t'aider...
bonjour il vous faut un avocat pour pouvoir obtenir gain de cause cette avocat prendra en compte le revenu de votre foyer car si vous n avas aucune preuve de ce que vous avancer il peut en demander la garde et vous demander une pension alimentaire en retour.
courage coordinalemen
courage coordinalemen
La législation juridique et financière évolue en permanence...
heureusement que tout les enfants ne sont pas déchirés entre les parents, j' aurais bien voulu une maman comme vous pour mes enfants mais moi je n'ai pes eu cette chance;
un jour mon ex ma mis dehors, je n'avais plus de logement, bien sur elle ma mis au tribunal, pour abandon de famille, bien sur j'ai donné des attestations justifinat mon probleme c'est a dire pas de logement,etc ...
je me suis malgre tout fait sermoné par la juge pour abandon de famille, je paye tout les mois une pension alimentaire pour mes enfants, et j'avais eu un droit de visite mais pas d'hébergement !!!
j'ai fait une demande d'hebergement et elle a demandé un droit de visite et d'hébergement libre et une augmentation de la pansion, tout lui a ete accordé !!!
je n'ai jamais eu mes enfants a noel et c'est pas faute d'avoir demandé,
bien sur je n'ai pas de revenu de 3000 euros moi mais un salaire simple comme vous,
aujourd hui j'ai l'impression de ne pas etre un pere pour eux, je ne suis au courant de rien, je ne choisis rien, ils sont hospitalisé, je ne le sais pas, il ya des reunions a l'ecole je ne suis pas au courant non plus,ca fait des années que ca dure et je n'ai jamais obtenu ne serais ce que le minimum et maintenant je n'aiplus la force de me battre, je ne les voit plus, biensur je paye toujour la pension mais ou est le role du pere dans tout ca ????