Route dans un lotissement

lolo -
GERDAN Messages postés 2393 Statut Membre - 12 nov. 2009 à 11:18

Bonjour,
nous sommes dans notre maison depuis aout2009 le lotissement et toutes ces maison sont fini....sauf la route qui encore en terre...et je vous laisse imaginé...quand il pleut..est ce que le lotisseur dois refaire la route et avec quel delai...?,(toute les maison sont fini)

A voir également:

Route dans un lotissement
Frais de route 2025 - Guide
Stationnement camping-car dans lotissement - Forum Voisinage
Camping car/stationnement sur parking résidence - Forum Immobilier
Contourner règlement lotissement - Forum Immobilier
Coq dans un lotissement ✓ - Forum Voisinage

1 réponse

Réponse 1 / 1

GERDAN Messages postés 2393 Statut Membre 1 115

Logiquement, oui. Pour vous en assurer, vérifier le cahier des charges concernant la réalisation du lotissement. Vous pouvez également vous renseigner au près du service d'urbanisme de la mairie qui a délivré le permis de lotir.

Discussions similaires

Coq et poules dans un lotissement

Peut-on interdir le stationnement d'un camion dans la cour d'un lotissement

Règlement du lotissement

Interdire aux enfants de jouer au ballon

Stationnement camping car residence privée

Route dans un lotissement

1 réponse

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters