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Route dans un lotissement

lolo -  
GERDAN Messages postés 2365 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
nous sommes dans notre maison depuis aout2009 le lotissement et toutes ces maison sont fini....sauf la route qui encore en terre...et je vous laisse imaginé...quand il pleut..est ce que le lotisseur dois refaire la route et avec quel delai...?,(toute les maison sont fini)

1 réponse

Réponse 1 / 1
GERDAN Messages postés 2365 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 116
 
Logiquement, oui. Pour vous en assurer, vérifier le cahier des charges concernant la réalisation du lotissement. Vous pouvez également vous renseigner au près du service d'urbanisme de la mairie qui a délivré le permis de lotir.
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