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Voyage avec des bijoux d'or

tendresse123456 Messages postés 23 Date d'inscription samedi 3 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2011 - 10 nov. 2009 à 21:16
Mat - 28 sept. 2011 à 15:36

Bonjour,
Je compte partir à l'étranger (hors union européenne) avec un kilo d'or (sous forme des bijoux et non pas des lingots), donc d'après vous est ce interdit ? faut il faire une déclaration, et si oui, à partir de quelle somme et est ce qu'on doit payer des taxes ou non? en lisant un article sur le site de la douane j'ai trouvé ça (mais j'ai rien compris!!!!):

Les transferts de lingots d'or, pièces d'or et d'argent cotés sur un marché officiel ne font plus l'objet de déclaration au titre de cette réglementation. L'exportation, l'importation ou le transit de ces marchandises demeurent soumis à déclaration en douane en provenance ou à destination de pays tiers à la Communaué européenne ou de parties du territoire douanier exclues du territoire fiscal.

Merci

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4 réponses

Réponse 1 / 4

ano
10 nov. 2009 à 23:53

la question est surprenante
alors je fais remonter....

tendresse123456 Messages postés 23 Date d'inscription samedi 3 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2011 1
11 nov. 2009 à 13:01

Je comprends pas pourquoi c'est surprenante!!!!!!!!!!!!!!!!!, des bijoux que je compte acheter dans un solde (liquidation totale) d'un bijoutier (DONC AVEC UNE FACTURE DU BIJOUTIER OK!!!!) , et ca sera pour mon mariage!!!! OK C'EST BON

Réponse 3 / 4

x
11 nov. 2009 à 13:56

A priori il convient de déclarer à la douane française la sortie de ces biens en produisant une facture comportant la mention des taxes acquittées (TVA et taxes sur les métaux précieux) ou tout autre document équivalent (en cas d'héritage, don etx...)
Il n'y aura (semble-t-il) aucun droit à payer pour la France (mais cette déclaration vous permettra de revenir (un jour) en France sans frais).

En revanche selon le pays de destination, il y aura éventuellement une obligation de déclaration et/ou de paiement de droit...

tendresse123456 Messages postés 23 Date d'inscription samedi 3 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2011 1
11 nov. 2009 à 20:51

Oui, mais sur le site de la douane il ne précise rien, j'ai peur qu'une fois que je serai devant eux ils vont me demander des taxes de plus pour l'export et m'embêter pour rien!!!! puisque le plus simple pour un douanier est de vous demander de payer!!!!!! peu importe leurs origines.
Merci

Réponse 4 / 4

x
11 nov. 2009 à 21:01

Si vous avez le moindre doute, appelez la douane de votre département (ils sont dans l'annuaire, sinon www.douanes.gouv.fr).

Dites vous bien qu'en France, tout douanier doit vous remettre un reçu pour tout paiement mentionnant le montant de ce qui a été perçu et la base de versement (autrement dit la taxe ou autre, et la quantité éventuelle) ce qui permet de le contester devant les juridictions compétentes...

C'est pas comme dans certains pays ou on paye en liquide sans reçu une "taxe" au douanier... et non à l'Etat !

tendresse123456 Messages postés 23 Date d'inscription samedi 3 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2011 1
11 nov. 2009 à 21:26

Bon, je vais essayer d'appeler la douane directement, ou bien d'aller directement à un aereport et leurs parler face à face, comme ça j'aurai pas des problemes. Mon souci, c'est si je payes contre un reçu, c'est pas toujours évident de les récupérer par la suite, meme après les avoir contester devant les juridictions compétentes. Ca m'est arrivé déjà devant pas mal d'administrations (CAF, impot....) et j'ai laissé tomber. Enfin, Je crois le mieux est d'acheter dans le pays de destination et oubliant l'histoire de la douane c'est tout.

x > tendresse123456 Messages postés 23 Date d'inscription samedi 3 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2011
12 nov. 2009 à 00:37

Vous n'êtes pas obligée d'aller dans un aéroport, il y a surement une douane près de chez vous (chaque sous-préfecture en a une normalement ! plus les centres routiers, ferroviaires, etc.)

tendresse123456 Messages postés 23 Date d'inscription samedi 3 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2011 1 > x
12 nov. 2009 à 00:40

Merci beaucoup

Mat
28 sept. 2011 à 15:36

La sortie de métaux précieux (or, argent, platine...) ou d'alliage de ces mêmes métaux du territoire français est taxée à 7,5% si la quantité est considérée comme "non négligeable". Par contre, si vous êtes un touriste résidant hors EU, vous pouvez vous faire rembourser la TVA (19,6%)

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