Révision du POS
djoule54
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soleilen73 Messages postés 3653 Statut Membre -
soleilen73 Messages postés 3653 Statut Membre -
Bonjour,
Je souhaite obtenir de meilleures informations et surtout des témoignages de personnes pour m'éclairer sur ce sujet.
Voilà, nous sommes un jeune couple et nous voulons construire.
Nous avons trouvé un terrain à acheter mais celui ci est en révision du POS : le plan d'occupation des sols.
La mairie est avare de renseignements concernant les délais pour que le POS soit établi et que nous puissions construire.
Avez_vous une idée de la durée que cela peut prendre pour que le terrain devienne constructible?
et si nous reservons ce terrain et que le POS n'est pas accépté, pouvons nous renoncer?
Merci par avance pour vos réponses et témoignages.
Je souhaite obtenir de meilleures informations et surtout des témoignages de personnes pour m'éclairer sur ce sujet.
Voilà, nous sommes un jeune couple et nous voulons construire.
Nous avons trouvé un terrain à acheter mais celui ci est en révision du POS : le plan d'occupation des sols.
La mairie est avare de renseignements concernant les délais pour que le POS soit établi et que nous puissions construire.
Avez_vous une idée de la durée que cela peut prendre pour que le terrain devienne constructible?
et si nous reservons ce terrain et que le POS n'est pas accépté, pouvons nous renoncer?
Merci par avance pour vos réponses et témoignages.
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5 réponses
Bonjour, si le POS est en cours d'instruction cela peut prendre 1 an. Avec l'enquête publique qui dure un mois et encore 6 mois après, pour qu'il soit rendu public. Ne vous précipitez pas ! Il faudrai pouvoir m'indiquer, à quelle distance se trouve ce terrain vis à vis des autres maisons, y a t'il un tout à l'égout, y a t'il l'électricité et l'eau sur votre projet ? Quelle est sa surface, est il actuellemnt utilisé par un agriculteur ? Avez vous le numéro de cette parcelle sur un plan ou le cadastre. Habitez vous déjà sur cette commune .
Bonsoir,
Tout d'abord merci pour votre réactivité.
Il s'agit d'un terrain de 750m² situé a proximité d'autres terrains, 9 exactement qui sont en attente aussi de révision pour un programme de construction de 9 villas.
A côté de notre terrain, il y a d'autres terrain à la vente qui ont déjà le permis de construire.
Le terrain se trouve sur une parcelle divisée en 4, laquelle est parallèle à des maisons anciennes déjà construite.
Le tout à l'égout vient d'être mis en place, c'est justement à cause de ça qu'il faut réviser le POS car avant c'était des vignes, le terrain n'est plus utilisé par l'agriculteur car plus de vignes.
Avant il fallait 1500m² de terrain pour pouvoir construire mais plus depuis le tout à l'égout.
Les viabilités sont en bordure mais ne sont pas raccordées. Cela reste à notre charge.
Non je n'ai pas de n° ni de cadastre, faut il le demander?? a quoi cela sert il?
Et non nous n'habitons pas cette commune.
Merci
Tout d'abord merci pour votre réactivité.
Il s'agit d'un terrain de 750m² situé a proximité d'autres terrains, 9 exactement qui sont en attente aussi de révision pour un programme de construction de 9 villas.
A côté de notre terrain, il y a d'autres terrain à la vente qui ont déjà le permis de construire.
Le terrain se trouve sur une parcelle divisée en 4, laquelle est parallèle à des maisons anciennes déjà construite.
Le tout à l'égout vient d'être mis en place, c'est justement à cause de ça qu'il faut réviser le POS car avant c'était des vignes, le terrain n'est plus utilisé par l'agriculteur car plus de vignes.
Avant il fallait 1500m² de terrain pour pouvoir construire mais plus depuis le tout à l'égout.
Les viabilités sont en bordure mais ne sont pas raccordées. Cela reste à notre charge.
Non je n'ai pas de n° ni de cadastre, faut il le demander?? a quoi cela sert il?
Et non nous n'habitons pas cette commune.
Merci
re... non inutile de courir chercher le n° du cadastre, c'est que depuis chez moi j'aurai vu où se trouvait votre terrain, mais avec la description le projet de lotissement est clair, et le POS est bien en route , pour que la mairie récupère son investissement. Vous pouvez donc envisager l'achat du terrain , il sera en zone constructible en fin 2010.
RE.. un an c'est énorme !
Par contre je ne comprends pas pourquoi la mairie recupère un investissement. c'est un propriétaire terrien qui a choisi de diviser et vendre.
J'ai appelé la mairie cette apres midi et ils m'ont dit qu'ils se reprnche dessus depuis fin sept et qu'ils ont repris les pour parler pour passer en chemins communaux. Vous savez ce que cela signifie?
Elle me disait qu'il fallait compter environ 6 mois, qu'en pensez-vous?
Par contre je ne comprends pas pourquoi la mairie recupère un investissement. c'est un propriétaire terrien qui a choisi de diviser et vendre.
J'ai appelé la mairie cette apres midi et ils m'ont dit qu'ils se reprnche dessus depuis fin sept et qu'ils ont repris les pour parler pour passer en chemins communaux. Vous savez ce que cela signifie?
Elle me disait qu'il fallait compter environ 6 mois, qu'en pensez-vous?
re...si le chemin d'accès était un chemin rural, donc de la propriété privé de la commune, d'une largeur insuffisante de 2,5m, il faut une délibération du conseil pour qu'il passe entre 5 ou 6mètres et devienne un chemin communal. Ensuite acte, enregistrement au cadastre. Mais 6 mois pour ce POS qui n'est pas encore en route , me semble trop court. Le "environ" sera multiplié par deux !
Je comprends que la commune incite à l'achat mais a ce point!!!
Comment expliquer dans ce cas que les 2 terrains d'à côté soient constructible alors qu'ils sont juste séparé par cette route non goudronnée et qui d'ailleurs fait bien ses 5 m de largeur.
De surcroît, j'ai cru comprendre de mon entretien avec la personne de la mairie qu'il y avait déjà eu des avancées ms qu'il y a eu un stanby entre tps. Puisqu'elle me dit qu'ils viennent de reprendre les pour parler en septembre.
Cela expliquerait-il ce delai que l'on m'a annoncé?
Comment expliquer dans ce cas que les 2 terrains d'à côté soient constructible alors qu'ils sont juste séparé par cette route non goudronnée et qui d'ailleurs fait bien ses 5 m de largeur.
De surcroît, j'ai cru comprendre de mon entretien avec la personne de la mairie qu'il y avait déjà eu des avancées ms qu'il y a eu un stanby entre tps. Puisqu'elle me dit qu'ils viennent de reprendre les pour parler en septembre.
Cela expliquerait-il ce delai que l'on m'a annoncé?
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Bonjour,
D'accord alors on a plus qu'à attendre.
On peut donc signer une réservation comme m'a proposé l'agent immobilier.
Mais une fois signé et le délai de retractation de 7 jours passés, pourrons nous se retracter si le terrain n'est plus aux conditions annoncées, a savoir s'il ne passe pas en zone constructible, ou s'ils impose une plus grande superficie pour construire ?
Merci à vous pour toutes vos informations.
D'accord alors on a plus qu'à attendre.
On peut donc signer une réservation comme m'a proposé l'agent immobilier.
Mais une fois signé et le délai de retractation de 7 jours passés, pourrons nous se retracter si le terrain n'est plus aux conditions annoncées, a savoir s'il ne passe pas en zone constructible, ou s'ils impose une plus grande superficie pour construire ?
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