Probleme de droit de passage
mamoure
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soleilen73 Messages postés 3653 Statut Membre -
soleilen73 Messages postés 3653 Statut Membre -
Bonjour,
nous avons acheter un terrain sur lequel il y a une servitude, l'ancien propriétaire avait clôturer en laissant 3m50 de passage et quant on a acheter nous avons enlever la clôture en espérant de récupérer ce passage
le voisin qui se sert de se passage veux un passage de 5 mètres pour passer avec des engin agricole de 4 m (alors qu'il n'est pas agriculteur mais retraiter) et que les engins qu'il fait venir pour faucher ne son jamais passer par là parce que le long de servitude il y a 2 chênes dont l'ancien propriétaire a laisser pousser sans que ce voisin lui dise quoi que ce soi et maintenant il veux qu'on les coupes (ces 2 chênes on plus de dix ans) de plus les terrains qu'il fait faucher était rattacher a son terrain ou il vie mais depuis le début de cette année il a donner des terrains a ses enfants et garder d'autre en gardent la jouissant de passer.
de plus son fils qui habite a coté de lui, nous lui avons demander qu'il pouvait faire un passage entre leurs 2 terrains il nous a répondu NON car il ne veule pas que les engins passe chez eux, alors qu'il y a une servitude pour çà nous qui doit subir le passage des engins.en plus quant on lui a annoncer que l'on allait mettre un portail à chaque extrémité du passage,il a répondu que l'on avait pas le droit et qu'il les arracherais. nous avons fait venir un expert chacun sans pouvoir trouver la solution on attend plus que cela passe de un tribunal
pouvez vous me dire si on a une chance qu'il ne nous fait pas couper ces arbres et les arbustes que j'ai planter il y a plus de 3 ans
nous avons acheter un terrain sur lequel il y a une servitude, l'ancien propriétaire avait clôturer en laissant 3m50 de passage et quant on a acheter nous avons enlever la clôture en espérant de récupérer ce passage
le voisin qui se sert de se passage veux un passage de 5 mètres pour passer avec des engin agricole de 4 m (alors qu'il n'est pas agriculteur mais retraiter) et que les engins qu'il fait venir pour faucher ne son jamais passer par là parce que le long de servitude il y a 2 chênes dont l'ancien propriétaire a laisser pousser sans que ce voisin lui dise quoi que ce soi et maintenant il veux qu'on les coupes (ces 2 chênes on plus de dix ans) de plus les terrains qu'il fait faucher était rattacher a son terrain ou il vie mais depuis le début de cette année il a donner des terrains a ses enfants et garder d'autre en gardent la jouissant de passer.
de plus son fils qui habite a coté de lui, nous lui avons demander qu'il pouvait faire un passage entre leurs 2 terrains il nous a répondu NON car il ne veule pas que les engins passe chez eux, alors qu'il y a une servitude pour çà nous qui doit subir le passage des engins.en plus quant on lui a annoncer que l'on allait mettre un portail à chaque extrémité du passage,il a répondu que l'on avait pas le droit et qu'il les arracherais. nous avons fait venir un expert chacun sans pouvoir trouver la solution on attend plus que cela passe de un tribunal
pouvez vous me dire si on a une chance qu'il ne nous fait pas couper ces arbres et les arbustes que j'ai planter il y a plus de 3 ans
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1 réponse
Bonjour, recherchez dans votre acte la largeur de cette servitude? là est votre droit. Si le voisin veut plus il faudra qu'il paye pour avoir plus, article 682 du cde civil "à charge une indemnité proportionnée au dommage qu'il peut occasionner. De plus si son terrain possède une entrée par chez lui, il vous faut prendre un avocat pour faire arrêter cette servitude, et garder votre bien entier, avec ses chênes . Indiquez moi la longueur de cette servitude et la largeur indiquée sur votre acte.