Régularisation des cotisations de 2008

sissou - 10 nov. 2009 à 10:07
 sissou - 12 nov. 2009 à 17:39
Bonjour,

je souhaiterai savoir comment se base le RSI pour sa régularisation des cotisation de 2008.

je m'explique :

en fait je me demande sur quelle année est prise la cotisation provisionnelle, car, sur le détail de ma régularisation, la somme que j'ai en cotisation provisionnelle ne correspond pas avec les cotisations que j'ai réellement versé en 2008, donc je me pose les questions suivants :

y a t'il une erreur ?
ou
se base t'il sur ce que j'ai versé en 2009 (là, en effet j'ai pas versé beaucoup, mais la somme indiqué ne correspond à rien) ?

voilà, je vous remercie pour vos eclaircissement, et ne me dites pas d'appeler le rsi, car impossible de les avoirs.

2 réponses

merci pour votre réponse.
j'ai déjà vérifié, en fait c'est donc une erreur, car j'ai tout payé en 2008, et ce n'étais pas des régularisations, c'étais les cotisations sur la base de 2006.

je vais donc leur faire un courrier, car il me réclame 5000 € alors que d'après mes calcul je leur doit moins de 1000 €.
merci encore
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je viens d'appeler le rsi pour voir un peu, là, on m'a dit qu'ils se basait sur ce que j'ai versé en 2007 !!!!??????

help, j'y comprend plus rien, y a t'il un texte qui explique tout çà, j'en perd les pédales...

merci
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Attention il ne faut pas paniquer et tout mélanger. Le mécanisme de calcul des charges sociales est détaillé sur mon site http://www.entrepriseindividuelle.info/Charges_Sociales.php

On a :
1) cotisation previsionnelle 2008 payée en 2008 calculée sur revenu réels 2006

2) cotisation previsionnelle 2009 payée en 2009 calculée sur revenu réels 2007

3) régularisation 2008 à payer fin 2009 = différence entre cotisation due calculée sur revenu réel 2008 - prévisionnel payé en 2008

Donc il faut bien comprendre à quel titre le rsi vous réclame de l'argent, et sur quelle base.

Sachant, comme je l'ai indiqué, qu'ils ont fait de nombreuses erreurs cette année dans le calcul des régularisations.

Reprenez l'avis et les chiffres indiqués sur le calcul du montant du :
1) vérifiez que le revenu 2008 utilisé correspond à celui déclaré sur la DCR que vous avez remplie en 2009 (revenus 2008).
2) vérifiez que les charges prévisionnelles indiquées correspondent à celles que vous avez réellement payées en 2008.
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sissou > MikeR
12 nov. 2009 à 17:39
c'est exactement ce que j'avais compris, mais le problème, c'est qu'au téléphone, ils disent parfois n'importe quoi et vous font douter.
je viens d'appeler aujourd'hui l'urssaf (c'est eux qui gèrent les paiements) et maintenant ils me disent qu'en 2008 je n'ai versé que 600 E. c'est à s'arracher les cheveux.
enfin, il va falloir encore se battre pour leur faire entendre raison, ça devient franchement pénible.
je vais donc préparer tous mes justificatifs et allez directement les voir, car par téléphone je me demande si on tombe pas parfois sur l'agent d'entretien qui sait pas de quoi on lui parle (entre nous soit dit j'aimerai pas travailler à leur place....)
merci pour tous vos eclaircissement.
salutations.
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