Cheque en bois

lulu - 5 nov. 2009 à 23:11
 Germain - 6 nov. 2009 à 10:38
Bonjour,
j'ai un gros soucis!!!!
j'ai recue un cheque de 654euro que j'ai déposer à ma banque le jours meme.
2 jours plus tard le compte est bien créditer du cheque, je dépence l'argent et environs 10 jours plus tard ma banque m'informe que le cheque est sans provision et me débiter mon compte de 654euro, me disant que je devait rembourser se cheque!!!
ont t'il le droit de déposer créditer le cheque avant sa vérification et suis-je tenue de rembouser?
la banque n'est t-elle pas responsable ainsi que l'emetteur?
merci de votre reponse

2 réponses

Il y a 2 manières d'encaisser un chèque :
1 Sauf Bonne Fin : Cela signifie que le chèque est crédité d'office sur le compte du client mais ce dernier s'engage à restituer les fonds s'il y a problème
2 Crédit Après Encaissement : La banque envoie le chèque pour encaissement à la banque émettrice et dès qu'elle reçoit les fonds, elle crédite le compte du client. (procédure exceptionnelle pour des chèques émis en France sauf s'il y a de gros doutes sur la provision ou la régularité du chèque mais procédure régulière pour des chèques encaissés à l'étranger).
Tous les chèques que vous remettez à votre banque sont SBF, ceci est normalement précisé sur le reçu qui vous est délivré.
1
La banque est parfaitement dans son droit. Maintenant l'émetteur vous dois bien cette somme !
0