Succession enfants de deux lits

basora - 22 oct. 2009 à 11:51
 AL - 22 oct. 2009 à 12:19
Bonjour,

mon beau pere est decedes,le terrain sur lequel la maison a ete construite est un heritage de son cote.
il a trois enfants, ma mere a l'usufruit et aux acquets.elle a droit a la moitie +1/4 sur la maison et 1/4 sur le terrain.
mon beau pere ma eleve depuis l'age de 5 ans (1964 ), en1971 ils se maris.j'ai un papier comme quois il a fait
une demande a la secu pour me couvrir.
Jusqu'and 1977 date de mes 18 ans,il ma toujours declarer aux impots,il avait 2 parts et demi.
justement cette maison a ete construite entre 1976 et 1977 par nous trois seulement.
Le notaire dit que j'ai rien droit,si vous pouvez m'eclairer cela permettrai d'aider un peu plus ma mere,car la
maison est trop grande et li faut la vendre.
Merci
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1 réponse

Même si ton beau-père te déclaré à la secu (maladie) et aux impôts il ne t'as pas adopté mais élevé ce n'est pas de lui que tu es héritière mais de ton père biologique! pas d'adoption pas d'héritage sauf par testament ou assurance vie!
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