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Puis je contester un pv pour erreur d'heure e

doriangf - 15 oct. 2009 à 15:53
 giovanny - 25 déc. 2009 à 02:16
Bonjour,
j'ai été arrêté pour non port de la ceinture mais voila le gendarme c'est trompé sur le lieu de la contravention sur la rue, et de plus son collègue m'a fais signe que je n'avais pas ma ceinture en passant devant moi dans leur véhicule dans l'intersection car j'étais au stop, ils ont arrêter leur véhicule 50 m plus loin pour me faire stationner mais des que celui ci m'a fais signe j'ai mis ma ceinture donc lorsque celui ci c'est approché en personne de mon véhicule j'avais donc bien remis ma ceinture. Puis je contester en invoquant une erreur de lieu et également une erreur d'heure en effet j'étais a 18 h chez le médecin donc dur d'être a deux endroit a la fois bien que ça se joue sur 5 minutes.

3 réponses

Réponse 1 / 3
blux Messages postés 26539 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 20 décembre 2024 2 357
15 oct. 2009 à 16:01
Salut,

s'il t'a vu sans ceinture, sa parole fait foi.

Quand à jouer sur un écart de 5 minutes, n'y pense même pas, surtout si le médecin est à quelques centaines de mètres du lieu de l'infraction...
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Réponse 2 / 3
doriangf
15 oct. 2009 à 16:04
et sur le lieu ca peut marcher?
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blux Messages postés 26539 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 20 décembre 2024 2 357
15 oct. 2009 à 16:09
tout dépend de l'erreur...

quel lieu est mentionné : celui de l'infraction ou celui de l'interception ?
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Réponse 3 / 3
doriangf
15 oct. 2009 à 16:12
ni l'un ni l'autre, ils ont noté une rue proche de l'interception mais pas le lieu de l'interception ni celui de l'infraction
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blux Messages postés 26539 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 20 décembre 2024 2 357
15 oct. 2009 à 17:31
Ben voui, mais à partir du moment où l'infraction est faite avec un véhicule en mouvement (pas un stationnement), ils peuvent mettre la rue qui les arrange.

Avec un radar, ils sont obligés d'indiquer le lieu précis (pour vérifier quelle vitesse s'applique), mais avec un défaut de ceinture (comme avec un défaut de phare ou d'assurance), tout est possible.
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giovanny > blux Messages postés 26539 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 20 décembre 2024
25 déc. 2009 à 02:16
bonjour a tous moi j'ai resu unj pv pr movai stationnement mais l'agent c'est completement tronpé sur la date en effet j'ai été atrapé ce mois ci donc decembre mais l'agent a noté le mois doctobre sur le pv puij la contesté?????
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