Grosse somme impôts que je n'ai pas à payer !
francis1971
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francis1971 Messages postés 11 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2009 - 16 oct. 2009 à 16:39
francis1971 Messages postés 11 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2009 - 16 oct. 2009 à 16:39
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jennymado
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12 oct. 2009 à 10:24
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A votre place je verrais pour avoir un avocat si vous ne pouvez vous le permettre vous avez surement droit à l aide juridictionnel , depuis le temps que cette affaire traîne vous auriez pu vous payer un avocat , qui aurait déja réglé votre problème .
francis1971
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12 oct. 2009 à 10:39
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oui, j'ai voulu prendre un avocat (même si je n'ai pas trop les moyens), mais la Déléguée du Médiateur de la République m'a dit que ça ne servirait à rien. Je lui ait toujours fais confiance, car c'est la seule personne qui s'est occupée de mon dossier jusqu'à maintenant, et qui a traité directement avec les impôts, bon ok, sans grand succès !!! C'est pour cela que mon dossier est maintenant depuis 2 mois chez le Médiateur de La République, en espèrant qu'Il trouvera LA solution ???
francis1971
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12 oct. 2009 à 10:29
12 oct. 2009 à 10:29
Bonjour,
merci de me répondre si rapidement !
Oui, j'ai quitté la France, et suis à des milliers de kilomètres de Paris.
Mais j'ai envie d'être clair avec La Justice Française, et qu'elle reconnaisse mon innocence, qu'elle me blanchisse, et arrête de me poursuivre toute ma vie !
Je veux vivre sans épée de Damoclès au dessus de ma tête, et être LIBRE de pouvoir me lever chaque matin sans penser à cela, sans me dire que ma femme ou mes enfants devront payer pour une erreur que je n'ai même pas commise !
C'est triste de voir comme des injustices existent à ce point, j'ai de la chance d'être en bonne santé (quoique psychologiquement, je CRAQUE !!), mais j'aimerais vivre en me disant que c'est du passé...
merci de me répondre si rapidement !
Oui, j'ai quitté la France, et suis à des milliers de kilomètres de Paris.
Mais j'ai envie d'être clair avec La Justice Française, et qu'elle reconnaisse mon innocence, qu'elle me blanchisse, et arrête de me poursuivre toute ma vie !
Je veux vivre sans épée de Damoclès au dessus de ma tête, et être LIBRE de pouvoir me lever chaque matin sans penser à cela, sans me dire que ma femme ou mes enfants devront payer pour une erreur que je n'ai même pas commise !
C'est triste de voir comme des injustices existent à ce point, j'ai de la chance d'être en bonne santé (quoique psychologiquement, je CRAQUE !!), mais j'aimerais vivre en me disant que c'est du passé...
Utilisateur anonyme
12 oct. 2009 à 10:27
12 oct. 2009 à 10:27
je ne suis pas certain que le problême se règle aussi facilement car d' autres posts sur CCM montrent que l' on doit payer des impots sur des sommes volées ( même rendues à leur victime ).
francis1971
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12 oct. 2009 à 10:32
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Oui, mais pourquoi je devrais payer 1 500 000 Fr sur 1 000 000 Fr rendus ???
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jennymado
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12 oct. 2009 à 10:29
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ha bon même si elles ont été rendu ?
jennymado
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12 oct. 2009 à 10:34
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Ben y a peut etre des interêts , en général les impôts quand il vous réclament du fric ils se trompent rarement .
francis1971
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12 oct. 2009 à 10:47
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Car mon principal problème, c'est que j'ai toujours laissé faire les autres; mon ex-femme, mon ex-avocat, du coup, je n'ai jamais rien su faire, et jamais rien compris aux lois !!! J'ai seulement repris mon dossier en main il y a 2ans, et le souci, c'est que tout s'est tassé, plus personne ne sait rien, qui a fait quoi, ni pourquoi on me demande de payer toute cette somme. Mais les impôts ont dit, alors je dois ! Non, ce n'est pas comme ça, je pense que mon employeur est parti en laissant mon nom, j'ai laissé trainer, et maintenant, je suis dans ...une impasse !! Mais je pense qu'il faut retourner à la source, en 1998, il y a quelque chose de pas net ...
Je DOIT être lavé de tout soupçon, ce n'est pas possible autrement, mais comment prouver tout cela ??
J'ai fais tout ce que j'ai pu, mais il manque une pièce au puzzle !!!!!
Comment je fais pour demander de l'aide juridictionnelle ?
Je DOIT être lavé de tout soupçon, ce n'est pas possible autrement, mais comment prouver tout cela ??
J'ai fais tout ce que j'ai pu, mais il manque une pièce au puzzle !!!!!
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jennymado
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10 décembre 2009
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12 oct. 2009 à 10:50
12 oct. 2009 à 10:50
Comme vous le dites vous même vous avez un tas de papiers et vous ne savez pas ou vous en êtes ..
Le mieux déja serait de tout éplucher pour savoir ou vous en êtes , et de reprendre comme vous dites tout cela depuis 1998 afin de savoir ou vous en êtes et ce que qui justifie ce montant réclamé .
J ai pas dis que vous deviez payer sans broncher , mais qu en général les impôts se trompent rarement ..
Vous leurs avez demandé le détails de cette somme ?
Le mieux déja serait de tout éplucher pour savoir ou vous en êtes , et de reprendre comme vous dites tout cela depuis 1998 afin de savoir ou vous en êtes et ce que qui justifie ce montant réclamé .
J ai pas dis que vous deviez payer sans broncher , mais qu en général les impôts se trompent rarement ..
Vous leurs avez demandé le détails de cette somme ?
francis1971
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12 oct. 2009 à 10:56
12 oct. 2009 à 10:56
Si, si, j'ai tout re épluché mes papiers, tout scanné, mis sur CD (500 Mo de paperasse fiches de payes comprises!), envoyé directement à Mr Le Président Sarkosy (j'ai reçu une réponse de son secrétaire comme quoi mon courrier allait être examiné, et j'ai bénéficié d'un dégrèvement de 94 000 Euros, mais ce n'est pas suffisant !), j'ai aussi donné un CD à Mr Le Médiateur de La République afin qu'il l'épluche, et trouve La solution...
Ps: je dis juste que ce n'est pas normal qu'on me réclame PLUS que la somme détournée du départ !
Ps: je dis juste que ce n'est pas normal qu'on me réclame PLUS que la somme détournée du départ !
jennymado
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10 décembre 2009
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12 oct. 2009 à 11:08
12 oct. 2009 à 11:08
En 10 ans les interêts ont pue monter trés vite .
Pour l aide juridictionnelle vous devez vous tourner vers un avocat en france .
Quelles sont vos ressources ?
J ai crue comprendre que vous n étiez plus en france .
Cdlt
Pour l aide juridictionnelle vous devez vous tourner vers un avocat en france .
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francis1971
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12 oct. 2009 à 12:52
12 oct. 2009 à 12:52
Je ne sais pas comment, mais les intérêts ont cessés depuis 2005, le montant s'était arrêté à 260 000 Euros (la même somme est inscrite sur la dernière lettre de l'huissier reçue datant de février 2009).
Je n'ai plus aucune ressources, je vis maintenant en Asie avec ma femme, et je me débrouille comme je peux, je suis guide touristique francophone et anglophone, je donne des cours d'anglais, et suis bénévole dans un orphelinat . Je prolonge mon visa tous les 6 mois sur place, et espère en avoir un permanent, ou de 2 ans comme inscris dans une association humanitaire.
Je n'ai plus aucune ressources, je vis maintenant en Asie avec ma femme, et je me débrouille comme je peux, je suis guide touristique francophone et anglophone, je donne des cours d'anglais, et suis bénévole dans un orphelinat . Je prolonge mon visa tous les 6 mois sur place, et espère en avoir un permanent, ou de 2 ans comme inscris dans une association humanitaire.
francis1971
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12 oct. 2009 à 13:03
12 oct. 2009 à 13:03
Je ne sais pas comment, mais les intérêts ont cessés depuis 2005, le montant s'était arrêté à 260 000 Euros (la même somme est inscrite sur la dernière lettre de l'huissier reçue datant de février 2009).
Je n'ai plus aucune ressources, je vis maintenant en Asie avec ma femme, et je me débrouille comme je peux, je suis guide touristique francophone et anglophone, je donne des cours d'anglais, et suis bénévole dans un orphelinat . Je prolonge mon visa tous les 6 mois sur place, et espère en avoir un permanent, ou de 2 ans comme inscris dans une association humanitaire.
Je n'ai plus aucune ressources, je vis maintenant en Asie avec ma femme, et je me débrouille comme je peux, je suis guide touristique francophone et anglophone, je donne des cours d'anglais, et suis bénévole dans un orphelinat . Je prolonge mon visa tous les 6 mois sur place, et espère en avoir un permanent, ou de 2 ans comme inscris dans une association humanitaire.
bonjour
vous avez volé pour 1 million de francs de logiciels. ces logiciels n'ont pas servi uniquement à votre usage personnel je suppose, vous en avez revendu certainement. N'ayant pas payé les logiciels, la revente constitue un bénéfice. cherchez de ce coté là
vous avez volé pour 1 million de francs de logiciels. ces logiciels n'ont pas servi uniquement à votre usage personnel je suppose, vous en avez revendu certainement. N'ayant pas payé les logiciels, la revente constitue un bénéfice. cherchez de ce coté là
francis1971
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12 oct. 2009 à 13:01
12 oct. 2009 à 13:01
Je n'ai pas volé pour 1 million de francs, mais comme j'ai été pris, j'ai du payer pour toutes les pertes sèches du magasin !!! Je vous explique, l'argent des ventes des logiciels a été récupéré par mon ex-employeur, vu que tout l'argent sur mon compte bancaire a été saisi pour rembourser mon délit. Et, n'étant pas un professionnel des magouilles (je vous redis que c'était la première fois que je commetais un délit,j'ai été pris dans un engrenage malsain!), j'avais tout laissé sur mon compte bancaire. Et mon avocat m'a dit que cela m'a sauvé de la prison, mais 10 ans après, je suis toujours bien embêté...
francis1971
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12 oct. 2009 à 17:19
12 oct. 2009 à 17:19
Je n'ai pas volé pour 1 million de francs, mais comme j'ai été le seul à m'être fait prendre, j'ai dû payer pour tout les autres, et payer toutes les pertes du magasin. Et n'étant pas un professionnel du vol, j'ai bêtement placé l'argent de la vente des logiciels sur mon compte bancaire, qui a été intégralement rendu à mon ex-employeur. A l'époque, même si mon ex-employeur n'a eu aucun bénéfice, j'ai revendu les logiciels au prix d'achat des fournisseurs, donc mon ex-employeur a récupéré l'argent qu'il avait donné.
ne payer pas cette arnaque et changer de pays, je comprend que vous aviez tanter votre chance, c'est ce que j'aurais fait aussi, mais franchement!!! ne payer pas cette impot car moi c'est les impots qui me doive de l'argent du a une erreur de leur par et il font tous ce qui est possible pour ne pas payer d'apres mon avocat, cette somme s"eleve a 365000€ frais d'avocat compris. je suis content de vir que cette fois ci c'est les impot qui court derriere un particulier, NE PAYER PAS CETTE IMPOT!!! prtir en suisse ou en luxembour, moi si j'etais a votre place je partirais et leur laissant une seul lettre les insultant et pour les nargué. ne payer pas!!!
francis1971
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16 oct. 2009 à 16:39
16 oct. 2009 à 16:39
Merci de me soutenir, c'est sympa. ça change de ceux qui pensent que je suis un voleur qui mérite de payer, les erreurs judiciaires, ça existe !!! En plus, je n'ai pas été jugé, vu que ma culpabilité n'est pas flagrante, j'ai d'ailleurs reçu un mail du service du Médiateur de La République il y a quelques heures stipulant que mon dossier était en révision, et que ma somme était déjà descendue à 103 880 €, preuve que les impôts ont reconnus m'avoir surchargé. Mais ce n'est pas suffisant, j'espère être blanchi et acquitté, ce jour là sera le plus beau jour de ma vie, libre et être reconnu innocent, je vous redonnerais des nouvelles dès que j'en aurais, merci
ps: même si ça fait du bien, envoyer une lettre d'insultes n'est pas constructif et aggraverait mon cas. Et partir en Suisse ou au Luxembourg, c'est bien, mais là où je suis, c'est mieux, à 10 000 Km de la France, à la frontière du Triangle d'Or, entre le Laos, la Birmanie et la Thaïlande, j'ai le choix ... Allez, bon week-end !
ps: même si ça fait du bien, envoyer une lettre d'insultes n'est pas constructif et aggraverait mon cas. Et partir en Suisse ou au Luxembourg, c'est bien, mais là où je suis, c'est mieux, à 10 000 Km de la France, à la frontière du Triangle d'Or, entre le Laos, la Birmanie et la Thaïlande, j'ai le choix ... Allez, bon week-end !