Pv

panda67 -  
 Harrap -
Bonjour,
on viens de prendre un pv pour arret de 2 mn sur un stationnement handicape de surpermarche avec le chauffeur au volant que peut on faire

3 réponses

  1. gerber1 Messages postés 15765 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 995
     
    Si le conducteur était au volant ,ce n'est pas un stationnement ,mais un arrêt .
    Et mettre un P.V. pour un VL sur un emplacement ,alors que le conducteur était au volant ,soit la Police ou la gendarmerie étaient en retard dans leur quota ,ou il y a eu autre chose avec ces policiers
    2
  2. soleilen73 Messages postés 3613 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 409
     
    Bonjour, régler l'amende, si vous contesté cela devient plus grave et plus cher.
    Amicalement Patrick.
    0
  3. Harrap
     
    "que peut on faire"

    Ne pas occuper une place réservée aux personnes handicapées peut être ?
    0