Supprimer un droit de passage
angelus
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soleilen73 Messages postés 3653 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,j ai acheter une maison avec un droit de passage. ma voisine qui habite au font a un acces sur la vois communal de l autr cote par son propre terrain sens passer chez moi.Elle peux sortir et rentrer une voiture chez elle . Esque je peux faire supprimer son droit de passage etant donner quelle n ai pas obliger de passer par chez moi pour sortir comme elle veux.
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