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2 réponses
Utilisateur anonyme
2 oct. 2009 à 09:10
2 oct. 2009 à 09:10
bonjour : Attention, vous vous égarez, vous n'êtes pas simplement dans une location meublée classique, mais dans une "location saisonnière" qui n'obéit pas aux même règles. La durée de location, dans ce cas, peut être pour un W. end, pour une semaine, un mois...... et le bail est bien à durée déterminée, et non reconductible.
Vous êtes dans une location de vacances en quelques sortes et pour la période creuse. Et les locations saisonnières n'obéissent pas aux mêmes règles que les locations classiques; Il peut même y avoir des restrictions interdites dans les locations classiques.
Donc, votre bail est valable, mais il est par définition à durée déterminée. Les gîtes ruraux par exemple, sont loués l'été et aussi une partie de l'année par des vacanciers, mais aussi par des gens qui viennent dans une ville pour des courtes périodes de 1 à 7 ou 8 mois par exemple ; stages, formation, travaux saisonniers, remplacement etc....
Ce serait de l'abus de confiance de dire : "j'y suis, j'y reste" à votre propriétaire, vous êtes dans une "location saisonnière" qui vous a bien arrangé, donc légalement vous devez partir, à la date convenue. Et même logiquement cela ne peut pas être votre résidence principale, même si vous n'en avez pas d'autre.
Vous êtes dans une location de vacances en quelques sortes et pour la période creuse. Et les locations saisonnières n'obéissent pas aux mêmes règles que les locations classiques; Il peut même y avoir des restrictions interdites dans les locations classiques.
Donc, votre bail est valable, mais il est par définition à durée déterminée. Les gîtes ruraux par exemple, sont loués l'été et aussi une partie de l'année par des vacanciers, mais aussi par des gens qui viennent dans une ville pour des courtes périodes de 1 à 7 ou 8 mois par exemple ; stages, formation, travaux saisonniers, remplacement etc....
Ce serait de l'abus de confiance de dire : "j'y suis, j'y reste" à votre propriétaire, vous êtes dans une "location saisonnière" qui vous a bien arrangé, donc légalement vous devez partir, à la date convenue. Et même logiquement cela ne peut pas être votre résidence principale, même si vous n'en avez pas d'autre.
Utilisateur anonyme
3 oct. 2009 à 07:16
3 oct. 2009 à 07:16
bonjour : Vous n'êtes pas dans un meublé classique, mais dans un "meublé saisonnier" autrement dit un meublé de vacances, et ça change tout.
Il faudrait se soucier de trouver quelque chose, le problème c'est que si vous trouvez quelque chose qui vous convient rapidement, il faut vous dégager de cette location.
Et là, mieux vaut en discuter avec la propriétaire, lui expliquer que vous ne voudriez pas dépasser la date limite prévue, ni vous trouver à la rue, et convenir de ce qui se passe si par exemple vous trouvez quelque chose rapidement. De toutes façons, elle doit bien savoir que c'était pour vous une solution de dépannage.
Car si vous laissez partir un logement valable, ou deux... et que vous attendiez d'être près de la limite de durée, vous risquez de vous retrouver sans rien.
Je pense qu'elle vous a loué parce qu'en période d'hiver, elle sait qu'elle a personne ou presque, juste peut-être aux vacances de Noêl et encore ça dépend de la région.
Selon les relations que vous avez avec cette personne, et son caractère, vous pouvez trouver un arrangement, c'est à dire qu'elle accepte de faire comme en location meublée classique : vous lui donneriez par exemple un mois de préavis. Insistez sur le fait que vous ne voulez pas prendre le risque de lui bloquer le logement pour la période d'été. Et il y a aussi que, normalement, ces locations ne peuvent pas être une résidence principale, donc il vaudrait mieux ne pas être là au 1er janvier, sinon ça peut lui poser des problèmes du point de vue fiscal, quoi que l'on peut toujours justifier que c'était une solution de dépannage.
Il faudrait se soucier de trouver quelque chose, le problème c'est que si vous trouvez quelque chose qui vous convient rapidement, il faut vous dégager de cette location.
Et là, mieux vaut en discuter avec la propriétaire, lui expliquer que vous ne voudriez pas dépasser la date limite prévue, ni vous trouver à la rue, et convenir de ce qui se passe si par exemple vous trouvez quelque chose rapidement. De toutes façons, elle doit bien savoir que c'était pour vous une solution de dépannage.
Car si vous laissez partir un logement valable, ou deux... et que vous attendiez d'être près de la limite de durée, vous risquez de vous retrouver sans rien.
Je pense qu'elle vous a loué parce qu'en période d'hiver, elle sait qu'elle a personne ou presque, juste peut-être aux vacances de Noêl et encore ça dépend de la région.
Selon les relations que vous avez avec cette personne, et son caractère, vous pouvez trouver un arrangement, c'est à dire qu'elle accepte de faire comme en location meublée classique : vous lui donneriez par exemple un mois de préavis. Insistez sur le fait que vous ne voulez pas prendre le risque de lui bloquer le logement pour la période d'été. Et il y a aussi que, normalement, ces locations ne peuvent pas être une résidence principale, donc il vaudrait mieux ne pas être là au 1er janvier, sinon ça peut lui poser des problèmes du point de vue fiscal, quoi que l'on peut toujours justifier que c'était une solution de dépannage.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
3 oct. 2009 à 06:27
Merci pour votre réponse. J'aime le droit et j'aime aussi savoir où je vais, c'est pourquoi, j'ai posé cette question.
Il est bien évident, que je ne souhaite en aucun cas être de mauvaise foi et ennuyer le propriétaire. Je voulais simplement savoir si je devais me bouger rapidement pour trouver un appartement au risque de prendre n'importe quoi ou bien si j'avais le temps.
Etant pour la 1ere fois dans un meublé, je souhatais savoir quelles en étaient les règles. Ayant un bail de date à date, puisque vous avez l'air de bien connâitre la partie, pour quitter ce meublé, suis-je obligée de donner un préavis d'1 mois.
Merci et bonne journée.