Nu proprietaire et usufruit
loloche
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manombolo Messages postés 127 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
manombolo Messages postés 127 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
je suis nupropritaire de la maison et ma mère et l'usufruitière.
J'habite dans la maison et rembourse le credit de la donation, par contre ma mère vit ailleur avec un autre homme mais par contre elle est toujours déclaré dans cette maison.
Je voudrais habité avec ma copine et faire des travaux d'amélioration de la maison mais ma mère s'y oppose en disant que tous lui appartient je n'ais même pas le droit de changer les meubles.
a t'elle le droit de faire cela ?
Et je voudrait lui faire un étage à elle avec un accés séparé avec tous le confort (cuisine, salle de bain, chambre) pour qu'elle n'entre plus dans ma vie de couple est ce que j'en ai le droit ?
car elle vient plusieur fois par jour pour nous régenté la vie et cela devient infernal
merci pour votre réponse
je suis nupropritaire de la maison et ma mère et l'usufruitière.
J'habite dans la maison et rembourse le credit de la donation, par contre ma mère vit ailleur avec un autre homme mais par contre elle est toujours déclaré dans cette maison.
Je voudrais habité avec ma copine et faire des travaux d'amélioration de la maison mais ma mère s'y oppose en disant que tous lui appartient je n'ais même pas le droit de changer les meubles.
a t'elle le droit de faire cela ?
Et je voudrait lui faire un étage à elle avec un accés séparé avec tous le confort (cuisine, salle de bain, chambre) pour qu'elle n'entre plus dans ma vie de couple est ce que j'en ai le droit ?
car elle vient plusieur fois par jour pour nous régenté la vie et cela devient infernal
merci pour votre réponse
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3 réponses
Dès lors que votre mère gère la maison normalement et qu'elle l'entretient normalement, qu'elle habite sur place ou pas ne change pas grand chose: c'est elle qui à la jouissance de la maison ... elle peut même décider de la louer.
Pour ne plus payer le crédit, vous pouvez en revanche décidé de vendre la nue propriété...
Pour ne plus payer le crédit, vous pouvez en revanche décidé de vendre la nue propriété...
Bonjour,
En tant que nu-propriétaire vous n'avez pas le droit d'habiter la maison et donc pas le droit de faire des aménagements.
Si vous êtes dans cette maison c'est donc que vous êtes soit locataire (avez vous un contrat de location?)et dans ce cas vous pouvez faire des travaux, soit occupant à titre gracieux et dans ce cas vous n'avez pas le droit de faire les travaux d'aménagement.
En résumé , votre mère en tant qu'usufruitière est chez elle et elle fait ce qu'elle veut.
En tant que nu-propriétaire vous n'avez pas le droit d'habiter la maison et donc pas le droit de faire des aménagements.
Si vous êtes dans cette maison c'est donc que vous êtes soit locataire (avez vous un contrat de location?)et dans ce cas vous pouvez faire des travaux, soit occupant à titre gracieux et dans ce cas vous n'avez pas le droit de faire les travaux d'aménagement.
En résumé , votre mère en tant qu'usufruitière est chez elle et elle fait ce qu'elle veut.
Je n'ais aucun contrat de location, et aucun papier stipulant que je loge gratuitement. en fait c'etait la maison familiale et je n'ais jamais quitter cette maison j'ais juste racheté les parts de mes soeurs et ma mère en a garder l'usufruit sans pour autant qu'elle y vive. N'y a t'il aucun recourt en prouvant qu'elle n'habite plus là ?
et si non que puis je faire pour qu'elle reprennent la maison car je ne peu pas payer un crédit et une location ?
et si non que puis je faire pour qu'elle reprennent la maison car je ne peu pas payer un crédit et une location ?
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