Association et TVA...
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norac -
norac -
Bonjour,
après de longue recherchesusr le net, je suis toujours dans le flou et j'espère trouver réponse à ce problème.
En clair, nous souhaitons crée une association de passionée automobile afin d'offcialisé la chose et avoir plus de poids pour trouvé des partenaires, faire nos démarches en préféctures et autres.
Bref, j'en viens au fait. Nous nous posons la question de l'assujetissement à la TVA. Comment cela se passe ?
Nous allons faire faire des vetements spécifique pour l'associations, et vu le montant de la facture il serait intéréssant de récupéré la TVA.
Cela de la même manière pour nos diverses sorties circuit. Cela permetrais d'obtenir une remise pour les membres, mais est-ce possible ? est-ce légale ?
Pour exemple :
Prenons le cas d'une chemise qui couterai 30 € TTC pour l'association ( soit 25 € HT )
L'association l'achète et la revends 25 € TTC à ses membres ( soit 21 € HT )
elle as dont collecté 4€ de TVA et décaissé 5 €. le TP lui remboursera donc 1 €. La tresorerie de l'association ne sera donc pas affectée.
Je parle de ce tarifs, uniquement pour des membres de l'association, c'est à dire, ayant payé une cotisation.
Je voulais savoir si ce procédé était possible ?
Ou sinon est-ce possible de "contourner" le problème ?
Cea peux être vraiment intéréssant et permet d'économisé beaucoup d'argent. Le but est pas de faire du bénéfice, mais de permettre aux membres d'avoir une remise.
Vous remericant par avance.
Greg.
après de longue recherchesusr le net, je suis toujours dans le flou et j'espère trouver réponse à ce problème.
En clair, nous souhaitons crée une association de passionée automobile afin d'offcialisé la chose et avoir plus de poids pour trouvé des partenaires, faire nos démarches en préféctures et autres.
Bref, j'en viens au fait. Nous nous posons la question de l'assujetissement à la TVA. Comment cela se passe ?
Nous allons faire faire des vetements spécifique pour l'associations, et vu le montant de la facture il serait intéréssant de récupéré la TVA.
Cela de la même manière pour nos diverses sorties circuit. Cela permetrais d'obtenir une remise pour les membres, mais est-ce possible ? est-ce légale ?
Pour exemple :
Prenons le cas d'une chemise qui couterai 30 € TTC pour l'association ( soit 25 € HT )
L'association l'achète et la revends 25 € TTC à ses membres ( soit 21 € HT )
elle as dont collecté 4€ de TVA et décaissé 5 €. le TP lui remboursera donc 1 €. La tresorerie de l'association ne sera donc pas affectée.
Je parle de ce tarifs, uniquement pour des membres de l'association, c'est à dire, ayant payé une cotisation.
Je voulais savoir si ce procédé était possible ?
Ou sinon est-ce possible de "contourner" le problème ?
Cea peux être vraiment intéréssant et permet d'économisé beaucoup d'argent. Le but est pas de faire du bénéfice, mais de permettre aux membres d'avoir une remise.
Vous remericant par avance.
Greg.
A voir également:
- Association et TVA...
- Lettre de demission association - Guide
- Indemnité kilométrique association 2025 - Guide
- Cerfa dissolution association - Guide
- Tva chambre d'hote - Guide
- Modèle statut association à but non lucratif word - Guide
5 réponses
tout dépends du CA déclaré
Les assos loi 1901 sont soumis a la tva comme tout le monde ( sauf plafonnement )
Les assos loi 1901 sont soumis a la tva comme tout le monde ( sauf plafonnement )
c'est à dire ?
Pour les assos, tout dépend de leurs but ( lucratif ou non ) il me semble
et pour le C.A je n'ai pas l'intention de dépasser la somme de 1000 à 2000 € annuel ( et je vois large )
Pour les assos, tout dépend de leurs but ( lucratif ou non ) il me semble
et pour le C.A je n'ai pas l'intention de dépasser la somme de 1000 à 2000 € annuel ( et je vois large )
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Eh non vous ne pourrez pas déduire la tva. Certaines assos peuvent mais c'est très limité. Même si vous êtes d'intérêt général ou d'utilité publique vous ne pouvez pas. De quelle région es tu ? c'est une assos pour des modernes ou des historiques ? Pour d'autres infos n'hesite pas à rejoindre le forum 3A66 et tu auras certainement toutes les réponses à tes questions. Bonne chance et belles épreuves à vous.
La législation juridique et financière évolue en permanence...