Soupirail enterré
fm89
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18 sept. 2009 à 15:41
lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 - 18 sept. 2009 à 19:47
lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 - 18 sept. 2009 à 19:47
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2 réponses
Utilisateur anonyme
18 sept. 2009 à 19:35
18 sept. 2009 à 19:35
bonjour : A la rigueur, il faudrait faire une sorte de petit puits bétonné et recouvert pour ne pas qu'il y pleuve, mais en laissant une grille d'aération, sur le devant.
On suppose que votre terrain a été comblé sans tenir compte de ce soupirail.
De toutes façons, une épaisseur de 15 cm de cette petite construction suffirait amplement à lui donner de l'air.
Cela devait être une même propriété, et ça a été divisé pour vente. Normalement la servitude existe, même si elle a été dissimulée car le propriétaire d'alors ne devait être guère vigilant. Il est possible aussi que vu que le terrain a été comblé, cela ait amené de l'humidité à cette cave, ce qui lui cause un préjudice anormal, car je pense que celui qui a comblé n'a pas demandé l'avis du propriétaire de la grange....
On suppose que votre terrain a été comblé sans tenir compte de ce soupirail.
De toutes façons, une épaisseur de 15 cm de cette petite construction suffirait amplement à lui donner de l'air.
Cela devait être une même propriété, et ça a été divisé pour vente. Normalement la servitude existe, même si elle a été dissimulée car le propriétaire d'alors ne devait être guère vigilant. Il est possible aussi que vu que le terrain a été comblé, cela ait amené de l'humidité à cette cave, ce qui lui cause un préjudice anormal, car je pense que celui qui a comblé n'a pas demandé l'avis du propriétaire de la grange....
lbigaret
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18 sept. 2009 à 19:47
18 sept. 2009 à 19:47
Paulin est certainement dans le vrai. Ce qui m'étonne personnellement c'est la présence d'une cave dans une grange.....aucune servitude mentionnée dans l'acte notarié ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...