Sujet Précédent Sujet Suivant

Droit de passage

buyo - 2 sept. 2009 à 10:50
 buyo - 2 sept. 2009 à 19:10
Bonjour,
je possede une pature ou mes chevaux y resident, et sur celle ci il y a un droit de passage (c'etait de la terre agricole avant) pour le voisin qui n'utilise son champ que rarement.Or il se trouve que son champ beneficie d'un autre droit de passage cote nord, donc il a 2 droit de passage pour acceder!!
Puis je recuperer ou acheter le droit de passage sur ma parcelle?
ps : cela me permetrait d'entretenir cette voie

1 réponse

Réponse 1 / 1
Augustin
2 sept. 2009 à 11:12
Le champ du voisin est-il enclavé ?
0
buyo
2 sept. 2009 à 19:10
Non, ce terrain beneficie de 2 droits de passage, et par le mien il ne passejamais, et ce chemin est en friche car il ne l'entretien pas du tout!
0

Discussions similaires

Servitude avec droit de passage conflit avec voisine
Meli24230 -
BmV -

20 réponses
se déchoir de ses droits parentaux
maybe -
sophiag -

4 réponses
Droit de passage sur terrain tres pentu.
dks31 -
dks31 -

6 réponses
Caf montant total de vos droits suspendus
cocopalm -
SimonePascot -

12 réponses
Prestations sans droits
Freata -
Alice -

3 réponses