Droit de passage
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Bonjour,
je possede une pature ou mes chevaux y resident, et sur celle ci il y a un droit de passage (c'etait de la terre agricole avant) pour le voisin qui n'utilise son champ que rarement.Or il se trouve que son champ beneficie d'un autre droit de passage cote nord, donc il a 2 droit de passage pour acceder!!
Puis je recuperer ou acheter le droit de passage sur ma parcelle?
ps : cela me permetrait d'entretenir cette voie
je possede une pature ou mes chevaux y resident, et sur celle ci il y a un droit de passage (c'etait de la terre agricole avant) pour le voisin qui n'utilise son champ que rarement.Or il se trouve que son champ beneficie d'un autre droit de passage cote nord, donc il a 2 droit de passage pour acceder!!
Puis je recuperer ou acheter le droit de passage sur ma parcelle?
ps : cela me permetrait d'entretenir cette voie
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