Réfection chemin en indivision
LALI
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VITIVITI -
VITIVITI -
Bonjour,
Nous avons un chemin privée en indivision, et nous sommes les derniers propriétaires à avoir construit.
Une propriétaire vient de porter une plainte auprès du négociateur communal à notre encontre.
Elle exige que nous refaisions le chemin à nos frais, puisque nous sommes les derniers arrivés.
Le chemin était déjà endommagé lors de l'achat de notre terrain. C'est vrai, que les passages de camions ont creusés un peu plus les trous, qui sont rebouchés partiellement par quelques propriétaires. A l'époque ou nous avons fait notre acquisition , le fils d'une voisine m'a signalé qu'il n'avait jamais eu d'entente au sujet de la réfection du chemin.Il faut savoir que ce chemin n'a jamais été refait depuis sa première utilisation.
Nous sommes d'accord pour la négociation. Le médiateur nous dit que le fait d'être les derniers arrivés, nous devons régler un peu plus que les autres propriétaires. Qu'en pensez-vous ?
Merci d'avance Cordialement Lali
Nous avons un chemin privée en indivision, et nous sommes les derniers propriétaires à avoir construit.
Une propriétaire vient de porter une plainte auprès du négociateur communal à notre encontre.
Elle exige que nous refaisions le chemin à nos frais, puisque nous sommes les derniers arrivés.
Le chemin était déjà endommagé lors de l'achat de notre terrain. C'est vrai, que les passages de camions ont creusés un peu plus les trous, qui sont rebouchés partiellement par quelques propriétaires. A l'époque ou nous avons fait notre acquisition , le fils d'une voisine m'a signalé qu'il n'avait jamais eu d'entente au sujet de la réfection du chemin.Il faut savoir que ce chemin n'a jamais été refait depuis sa première utilisation.
Nous sommes d'accord pour la négociation. Le médiateur nous dit que le fait d'être les derniers arrivés, nous devons régler un peu plus que les autres propriétaires. Qu'en pensez-vous ?
Merci d'avance Cordialement Lali
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2 réponses
Le fait que les camions (pour votre construction) aient endommagé ce chemin plus que la normale, il est naturel que dans le partage des frais de réparation du chemin, votre part soit plus importante.
Bonjour, il serait bon que vous proposiez avec un large sourire à vos voisins une réunion pour vous entendre, sur le modalités d'entretien dans l'avenir, suivant la largeur , la longueur utilisé par chacun, vous allez y arriver, ou faire comme dans les petites communes qui n'ont pas de moyens financiers , vous décidez d'un jour par an pour tous ensemble boucher les trous et faire sauter un bonchon ...de bouteille ! Amicalement Patrick.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
ce chemin est indivi.
La MAISON SE TROUVANT A L' EXTREMITE DESSERT UNE ENTREPRISE AVEC PASSAGE DE CAMIONS ET ENGINS DEGRADANT CE CE CHEMIN
L'entretien du chemin est-elle à part égale????,,,