Moi et la garde legale de ma fille
eric
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^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
jai la garde legale de ma fille depuis 1997,en 98 jai rencontré une femme qui est devenu mon epouse en 1999.Nous nous somme separe en janvier 2009.Ma fille ne voie plus sa mere depuis des années,alors avec mon ex epouse et moi on a decide de faire une garde partagé(meme si ce nest pas sa mere legalement)mais maintenant je vais demenager plus loin et ma fille sen vient avec moi,mais mon ex epouse me dit qu'elle est la mere tuteur quelle a tout les droit mais jai jamais signé rien pour ca,je veux seulement savoir mes droit
merci a lavance Eric
jai la garde legale de ma fille depuis 1997,en 98 jai rencontré une femme qui est devenu mon epouse en 1999.Nous nous somme separe en janvier 2009.Ma fille ne voie plus sa mere depuis des années,alors avec mon ex epouse et moi on a decide de faire une garde partagé(meme si ce nest pas sa mere legalement)mais maintenant je vais demenager plus loin et ma fille sen vient avec moi,mais mon ex epouse me dit qu'elle est la mere tuteur quelle a tout les droit mais jai jamais signé rien pour ca,je veux seulement savoir mes droit
merci a lavance Eric
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4 réponses
Bonsoir
PAT1974 FAUX Elle peut obtenir
Le droit des autres personnes, parents ou non
Au titre de l'article 371-4 alinéa 2 du code civil, si tel est l'intérêt de l'enfant, le juge aux affaires familiales fixe les modalités des relations entre l'enfant et un tiers, parent ou non.
La procédure est cependant compliquée car le juge ne peut être saisi directement par la personne concernée qui doit transmettre sa demande au Procureur de la République qui juge de l'opportunité de la demande et saisi alors le juge.
Le but de ce texte est de permettre à l'enfant de conserver des relations avec des personnes qui ne sont pas ses parents ou ses grands-parents mais avec lesquelles il a engagé des relations personnelles très fortes si c'est dans son intérêt.
Il s'agit notamment de protéger les droits des enfants dans le cas de séparation des familles recomposées. Ainsi par exemple l'ex-concubin de la mère ayant vécu plusieurs années avec l'enfant, les parents de cet ex-concubin, ses enfants… pourront être protégés
PAT1974 FAUX Elle peut obtenir
Le droit des autres personnes, parents ou non
Au titre de l'article 371-4 alinéa 2 du code civil, si tel est l'intérêt de l'enfant, le juge aux affaires familiales fixe les modalités des relations entre l'enfant et un tiers, parent ou non.
La procédure est cependant compliquée car le juge ne peut être saisi directement par la personne concernée qui doit transmettre sa demande au Procureur de la République qui juge de l'opportunité de la demande et saisi alors le juge.
Le but de ce texte est de permettre à l'enfant de conserver des relations avec des personnes qui ne sont pas ses parents ou ses grands-parents mais avec lesquelles il a engagé des relations personnelles très fortes si c'est dans son intérêt.
Il s'agit notamment de protéger les droits des enfants dans le cas de séparation des familles recomposées. Ainsi par exemple l'ex-concubin de la mère ayant vécu plusieurs années avec l'enfant, les parents de cet ex-concubin, ses enfants… pourront être protégés
Bonsoir,
Vous n'avez qu'un seul jugement ? celui vous donnant la garde votre fille par rapport à sa mère ?
Il est un peu temps( et un peu tard ! ) de lui demander, vous-même, à votre fille , et d'en tenir compte, à présent, de son avis , non ?
Votre nouvelle épouse, dont vous divorcez maintenant, s'en occupe depuis plus de 5 ans .... Elle y est donc aussi attachée qu'on peut l' être, toutes les deux peuvent j'espère l'être , mais elle se trouve en " possession d'état " , elle s'en est occupée, dans toutes les circonstances de sa vie, vous ne pouvez pas, vous ne pourrez pas les séparer, si elles se sont attachées et ont développé ensemble des relations et des sentiments très proches ... ?
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.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
Vous n'avez qu'un seul jugement ? celui vous donnant la garde votre fille par rapport à sa mère ?
Il est un peu temps( et un peu tard ! ) de lui demander, vous-même, à votre fille , et d'en tenir compte, à présent, de son avis , non ?
Votre nouvelle épouse, dont vous divorcez maintenant, s'en occupe depuis plus de 5 ans .... Elle y est donc aussi attachée qu'on peut l' être, toutes les deux peuvent j'espère l'être , mais elle se trouve en " possession d'état " , elle s'en est occupée, dans toutes les circonstances de sa vie, vous ne pouvez pas, vous ne pourrez pas les séparer, si elles se sont attachées et ont développé ensemble des relations et des sentiments très proches ... ?
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.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
Moi aussi je pense comme Tarasouris (toujours bonne conseillère), depuis le temps qu'elle s'occupe de votre fille et qu'elle a remplacé la maman légitime, il serait petit aujourd'hui de lui refuser une garde vous ne pensez pas ? Optez plutot si vous vous éloignez comme tous les couples divorcés que votre ex femme la prenne à chaque vacances scolaires, le contact n'en sera que meilleur, et vous en tant que papa vous l'aurez tout le restant de l'année.
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