clause de bonnes moeurs - location

Question

Bonjour,
Je viens de relire mon règlement - contrat de location HLM, et je m'étonne de lire la clause suivante :
" Les locataires s'engagent à vivre conformément aux bonnes moeurs et à la morale."
Ce genre de clause est-elle autorisée dans un contrat locatif ?
Si oui, alors j'aimerai bien savoir ce que cela signifie, afin que je sois certaine de ne rien faire qui ne me soit reprocher ensuite !!!
Si c'est simplement ne pas faire ce qu'interdit déjà la loi, alors pourquoi un règlement HLM devrait le rappeler ? (les bailleurs ont-ils peur que leurs locataires ne connaissent pas la loi et que cela se retourne contre eux, sont-ils responsables des actes de leurs locataires, comme des parents en quelques sortes ?... je plaisante un peu)

Si des lecteurs du forum connaissent cette clause, merci de donner votre avis.

Chan-elle · Answer

Bonjour 

C'est tout comme 

  Avertissements sur des produits
 
Vous avez tous sans doute lu un jour un de ces avertissements stupides..

1/ Sur un sèche cheveux SEARS : "Ne pas utiliser en dormant.." 

2/ Sur un sachet de Fritos : "Grand concours, nombreux prix. Jeux gratuit sans obligation d'achat. Détails à l'intérieur du paquet" 

3/ Sur un savon Dove : "Mode d'emploi : Utiliser comme un savon normal" 

4/ Sur des plats surgelés : "suggestion de préparation : décongeler" 

5/ Sur un Tiramisu Tesco's : "à consommer avant : voir ci dessous" et dessous, juste a coté de la date limite de consommation : "ne pas retourner" 

6/ Sur un Pudding Marks & Spencer : "Le produit sera chaud après avoir été réchauffé" 

7/ Sur le paquet d'un Fer Rowenta : "Ne pas repasser les vêtements à même le corps" 

8/ Sur un sirop pour la toux pour enfants : "Ne pas conduire ni opérer de machine outil après absorption" 

9/ Sur un somnifère Nytol : "Attention, la prise de ce médicament peut entraîner un état de somnolence" 

10/ Sur la plupart des guirlandes lumineuses pour Noël : pour usage intérieur ou extérieur uniquement" 

11/ Sur un robot de cuisine japonais : "ne doit pas être utilisé pour un autre usage" 

12/ Sur un paquet de cacahuètes Sunsbury : "avertissement : contient des cacahuètes" 

13/ Sur un paquet de biscuit apéritifs Américan Airlines : "Instructions : 1) ouvrir paquet. 2) Manger biscuits" 

14/ Sur une tronçonneuse suédoise : "Ne pas essayer d'arrêter la chaîne avec les mains ou les parties génitales" 


 Cordialement

Harrap · Answer

J'aime ce genre de clause floue. Reste à savoir si les relations sexuelles hors mariage deviennent ici un motif de rupture de bail...

Chan-elle · Answer

Harrap,  hé hé qui sait enfin ne pas oublier de s'essuyer les pieds avant d'entrée surtout

sarah · Answer

Merci pour vos réponses.
Il me semblait bien que ce n'était pas très sérieux ... et surtout pas clair.
N'empêche que cela m'étonne de la part des organismes (publiques ?) HLM qui rédigent ce genre de contrat.
Ce n'est pas une seule personne qui écrit ce genre de clause, mais bien tout un groupe qui se met d'accord pour dire que les locataires doivent tous être de bonnes moeurs. Petit retour en préhistoire, les voisins pourront dénoncer tout ce que vous avez cité ci-dessus, pour rire

Personne d'autre n'a lu cela dans son contrat ? (juste par hasard, comme ça, pour savoir si c'est fréquent ou non)

Clause de bonnes moeurs - location

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