Prét d'un terrain

petitlouis -
soleilen73 Messages postés 3653 Statut Membre - 24 août 2009 à 21:15

Bonjour,
j'aimerais savoir, j'ai prêté un terrain agricole à un agriculteur pour mettre ses vaches, y a t'il une
durée défini pour récupérer le terrain, sans bail ni contrat .
peut t'il devenir le propriétaire du dis terrain.
d'avance merci.
RUBLER louis-philippe

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soleilen73 Messages postés 3653 Statut Membre 1 405

Bonsoir, vous êtes comme si vous aviez un bail 3 - 6 - 9- mais le cultivateur ne peux pas être le propriétaire, à moins que vous ne lui vendiez bien sur. Rencontrez le et parlez gentiment pour arranger cette affaire , avant qu'elle ne devienne un soucis pour vous .
Amicalement Patrick.

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