Grande question

festif -
festif - 24 août 2009 à 23:04

Bonjour,
Je souhaiterais savoir qu'elle est la différence entre association loi 1901 et comité des fêtes?
L'un et l'autre sont ils juridiquements semblables ou complètement opposés?
Est ce qu' un comité peut être autonome ou dépend il obligatoirement du maire?
Merci de vos réponses.

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2 réponses

Réponse 1 / 2

Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 7 562

Bonjour ,

Une association 1901 doit etre declarée au tribunal d'instance.

Un comité des fetes depend de l'entreprise qu'il represente donc pas forcement le maire.

Sauf erreur ...

Réponse 2 / 2

festif

merci pour votre réponse .
Je prend note.
Respectueusement.

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