Je lance un sos merci pour votre reponce
francky
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,je vous explique en detail se gros probleme lorsque nous avons signé le compromit de vente le proprietere avais deja un permis de construire DUNE MAISON INDIVIDUELLE accepter nous avons le double du dossier ,comme se proget ne corresponder pas a nos attente parceque la surface etait trop grande nous avons déposer une autre demande de permis de construire pour une maison individuelle les pièces demander pour ce projet son:
( PCMI 1 / PCMI 2 /PCMI 3 / PCMI 4/PCMI 5 /PCMI 6 /PCMI 7 /PCMI 8 sur le bordereau de dépot des pièces jointes il est bien marquer en gros :
CETTE LISTE EST EXHAUSTIVE ET AUCUNE AUTRE PIECE NE PEUT VOUS ETRE DEMANDEE
20jours après la DDE de Brignole mme PETIT QUI SOCCUPE DU DOSSIER nous demande des pièces manquante au dossier /LE PCMI 9 /PCMI 10
ses pièces correspondes a un proget de maison qui se situe dans un lotissement .
hors notre terrain ne se trouve Dans une zone en lotissement
elle se trouve en zone : NB
malgré le courrier expliquant leur erreuril fon la sourde oreille ou puige me plaindre merci du conseil francky et sonia
( PCMI 1 / PCMI 2 /PCMI 3 / PCMI 4/PCMI 5 /PCMI 6 /PCMI 7 /PCMI 8 sur le bordereau de dépot des pièces jointes il est bien marquer en gros :
CETTE LISTE EST EXHAUSTIVE ET AUCUNE AUTRE PIECE NE PEUT VOUS ETRE DEMANDEE
20jours après la DDE de Brignole mme PETIT QUI SOCCUPE DU DOSSIER nous demande des pièces manquante au dossier /LE PCMI 9 /PCMI 10
ses pièces correspondes a un proget de maison qui se situe dans un lotissement .
hors notre terrain ne se trouve Dans une zone en lotissement
elle se trouve en zone : NB
malgré le courrier expliquant leur erreuril fon la sourde oreille ou puige me plaindre merci du conseil francky et sonia
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2 réponses
Bonjour,
Tout d'abord, vous devriez donner un titre plus explicite à votre demande pour deux raisons : si je souhaite vous aider,je ne visualise pas au premier coup d'oeil si vous êtes dans mon "domaine de compétences" et lorsque je vous aurais répondu, les autres ne profiteront pas de la discussion parce qu'on ne sait pas de quoi ça parle!
1/ La zone NB ne signifie pas que vous n'êtes pas dans un lotissement. C'est la zone du réglement urbain (POS ou PLU).
2/ Soit vous êtes vraiment dans un lotissement, dans ce cas il faut donner les deux papiers demandés par la DDE. Vous aurez sûrement besoin du lotisseur pour avoir les renseignements demandés (ou d'un de vos voisins qui les aura obtenus avant vous, ayant la même démarche à faire.)
3/ Soit vous n'êtes pas dans un lotissement et la DDE a tort, dans ce cas il existe un recours à l'amiable : il faut demander de l'aide au médiateur de la république de votre département qui est chargé de résoudre les conflits entre l'administration et les citoyens. Ce genre de problème de Permis de construire est particulièrement dans son domaine de compétente.
Le médiateur a besoin pour vous aider d'une lettre rédigée clairement, de documents montrant votre bonne foi (par exemple des photos qui montrent que vous n'êtes pas dans un lotissement, une attestation du secrétaire de mairie etc.) , d'un double de votre dossier de permis de contruire et de vos courriers à la DDE.
Tout d'abord, vous devriez donner un titre plus explicite à votre demande pour deux raisons : si je souhaite vous aider,je ne visualise pas au premier coup d'oeil si vous êtes dans mon "domaine de compétences" et lorsque je vous aurais répondu, les autres ne profiteront pas de la discussion parce qu'on ne sait pas de quoi ça parle!
1/ La zone NB ne signifie pas que vous n'êtes pas dans un lotissement. C'est la zone du réglement urbain (POS ou PLU).
2/ Soit vous êtes vraiment dans un lotissement, dans ce cas il faut donner les deux papiers demandés par la DDE. Vous aurez sûrement besoin du lotisseur pour avoir les renseignements demandés (ou d'un de vos voisins qui les aura obtenus avant vous, ayant la même démarche à faire.)
3/ Soit vous n'êtes pas dans un lotissement et la DDE a tort, dans ce cas il existe un recours à l'amiable : il faut demander de l'aide au médiateur de la république de votre département qui est chargé de résoudre les conflits entre l'administration et les citoyens. Ce genre de problème de Permis de construire est particulièrement dans son domaine de compétente.
Le médiateur a besoin pour vous aider d'une lettre rédigée clairement, de documents montrant votre bonne foi (par exemple des photos qui montrent que vous n'êtes pas dans un lotissement, une attestation du secrétaire de mairie etc.) , d'un double de votre dossier de permis de contruire et de vos courriers à la DDE.
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